Notice descriptive
Vignaux. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 10 mai-1848, 8 octobre (à la suite, délibérations du bureau de bienfaisance et quelques actes jusqu¿en 1850).
(1838/1848)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Délibérations > 1838-1848
Cote : 2 E 1914
Intitulé :
Vignaux. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 10 mai-1848, 8 octobre (à la suite, délibérations du bureau de bienfaisance et quelques actes jusqu¿en 1850).
Importance matérielle : Registre cartonné dérelié, non folioté
Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
