Notice descriptive
Vignaux. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1792, 13 février-1836, 10 mai (en plus, circulaires imprimées des ans VIII et IX, des listes de citoyens, et un cahier d'enregistrement des patentes pour l'an IX).
(1792/1836)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Délibérations > 1792-1836
Cote : 2 E 1912
Intitulé :
Vignaux. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1792, 13 février-1836, 10 mai (en plus, circulaires imprimées des ans VIII et IX, des listes de citoyens, et un cahier d'enregistrement des patentes pour l'an IX).
Importance matérielle : Registre factice cousu dans une reliure trop petite recouverte de basane verte (qui doit provenir d'un ancien compoix ?).
Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
