Recherches en ligne
Toulouse (Haute-Garonne, France)
Toulouse (prononcé [tu.ˈlu.z ] en français « standard » et [tu.ˈlu.zə ] localement), en occitan Tolosa, est une commune du sud de la France. Capitale pendant près de cent ans du royaume wisigoth et capitale historique du Languedoc, elle est aujourd'hui chef-lieu du département de la Haute-Garonne, de la région Occitanie et le siège de Toulouse Métropole. Avec 453 317 habitants au 1er janvier 2012, Toulouse est la quatrième commune la plus peuplée de France, après Paris, Marseille et Lyon. Site : http://www.toulouse.fr
Administration
- Arrondissement : Toulouse
- Canton : Chef-lieu de onze cantons
- Intercommunalité : Toulouse Métropole
- Insee : 31555
- Gentilé : Toulousain, Toulousaine
- Population : 453317 habitants
- Superficie : 118.3 km2
- Altitude minimale : 115 mètres
- Altitude maximale : 263 mètres
Ces informations sont issues de DBpedia et peuvent ne pas être à jour
Poursuivre votre recherche
Liste des formulaires
Liste des notices
- Université des sciences sociales Toulouse I-Capitole (série W)
- Travaux sur les bâtiments de la faculté de droit. Grosses réparations : construction d'un puits (1842-1844), déplacement du logement du concierge, aménagement d'une salle des pas perdus, agrandissement du secrétariat, installation du chauffage central (1909-1911). (1842-1844, 1902-1911)
- Conférences annuelles d'information sur la carrière dans la marine (1962-1968) : correspondance. Projets de réforme des études dans les facultés de droit (1946,1953). Enseignements de sciences économiques et humaines à l'école nationale supérieure de l'aéronautique à partir d'octobre 1968 (1962-1967) : notes, correspondance. Organisation des enseignements et situation du personnel de la faculté : notices individuelles, déclarations de vacances, nominations, demandes de créations de postes, reconstitution de carrières (1954-1956). Diplômes d'études supérieures de doctorat : listes des matières à option et programmes (1937-1940). (1937/1968)
- Organisation du pré-stage à la profession d'avocat, préparation militaire supérieure à la faculté de droit (1931-1949), école régionale d'administration, éducation générale et sportive : correspondance, instructions. Enquêtes effectuées par l'université des sciences sociales : cour de l'Edit, inventaire des moyens de traitement de l'information, matériel électronique, commerce international, centre de la paix mondiale par le droit, culture cinématographique (UNESCO), guide international des universités (1957-1967). Organisation de l'institut technique d'administration de Toulouse appelé Ecole régionale d'administration depuis juillet 1942 (1941-1942). Missions d'enseignement universitaire à Yaoundé au Cameroun (1961-1964). Réalisations d'économies en exécution de l'article 36 de la loi du 28 février 1934. (1931/1967)
- Comptabilité.
- Dossiers de comptabilité concernant la gestion, les traitements des fonctionnaires et les gages des employés et gens de service de la faculté de droit. (1805/1938)
- 1805-1808 (1805/1808)
- 1808-1810 (1808/1810)
- 1810-1811 (1810/1811)
- 1812-1814 (1812/1814)
- 1815-1816 (1815/1816)
- 1817-1818 (1817/1818)
- 1819-1820 (1819/1820)
- 1821-1822 (1821/1822)
- 1823-1824 (1823/1824)
- 1825-1826 (1825/1826)
- 1827 (1827/1827)
- 1828 (1828/1828)
- 1829-1830 (1829/1930)
- 1831-1832 (1831/1832)
- 1833-1834 (1833/1834)
- 1835-1837 (1835/1837)
- 1838-1839 (1838/1839)
- 1840-1842 (1840/1842)
- 1843-1845 (1843/1845)
- 1846-1848 (1846/1848)
- 1849-1851 (1849/1851)
- 1852-1854 (1852/1854)
- 1855-1857 (1855/1857)
- 1858-1859 (1858/1859)
- 1860-1861 (1860/1861)
- 1862-1863 (1862/1863)
- 1864-1865 (1864/1865)
- 1866-1869 (1866/1869)
- 1870-1871 (1870/1871)
- 1872-1873 (1872/1873)
- 1874-1875 (1874/1875)
- 1876-1877 (1876/1877)
- 1878-1879 (1878/1879)
- 1880-1881 (1880/1881)
- 1882-1883 (1882/1883)
- 1884 (1884/1884)
- 1885-1886 (1885/1886)
- 1887-1888 (1887/1888)
- 1889-1890 (1889/1890)
- 1891 (1891/1891)
- 1892 (1892/1892)
- 1893 (1893/1893)
- 1894 (1894/1894)
- 1895 (1895/1895)
- 1896 (1896/1896)
- 1897 (1897/1897)
- 1898 (1898/1898)
- 1899-1900 (1899/1900)
- 1901 (1901/1901)
- 1902 (1902/1902)
- 1903 (1903/1903)
- 1904 (1904/1904)
- 1905 (1905/1905)
- 1906 (1906/1906)
- 1907 (1907/1907)
- 1908 (1908/1908)
- 1909 (1909/1909)
- 1910 (1910/1910)
- 1911 (1911/1911)
- 1912 (1912/1912)
- 1913 (1913/1913)
- 1914 (1914/1914)
- 1915 (1915/1915)
- 1916-1917 (1916/1917)
- 1920 (1920/1920)
- 1921 (1921/1921)
- 1922 (1922/1922)
- 1923 (1923/1923)
- 1924 (1924/1924)
- 1925 (1925/1925)
- 1926 (1926/1926)
- 1927 (1927/1927)
- 1928 (1928/1928)
- 1930 (1930/1930)
- 1931 (1931/1931)
- 1932 (1932/1932)
- 1933 (1933/1933)
- 1934 (1934/1934)
- 1935 (1935/1935)
- 1936 (1936/1936)
- 1937 (1937/1937)
- 1938 (1938/1938)
- Registre de comptabilité : ordres de remboursement concernant les excédents versés par les étudiants de la faculté. (1900/1909)
- Prêts d'honneur accordés à des étudiants de la faculté de droit par le comité local de l'université. (1924/1929)
- Consignations des droits d'examens de la faculté de droit (licence, doctorat, capacité). (1935/1952)
- 1935-1944 (1935/1944)
- 1943-1952 (1943/1952)
- Gestion du personnel.
- Etats de services et promotion des personnels enseignants de la faculté de droit : tableaux et listes du personnel. (1800/1927)
- Tableaux de classement du personnel enseignant de la faculté. (1957/1965)
- Organisation des enseignements et situation du personnel de la faculté : notices individuelles, déclarations de vacances, nominations, demandes de créations de postes, reconstitution de carrières. (1934/1953)
- Dossiers individuels des assistants et maîtres assistants : correspondance, arrêtés. (1938/1969)
- Dossiers individuels de fonctionnaires de la faculté de droit, admis à la retraite ou décédés antérieurement à 1930. (1799/1939)
- Caillard, Henri Joseph Marie Jacques (né le 27 septembre 1897). Angéli, Louis. Arnault, Ferdinand Louis Barthélémy (né le 21 septembre 1837). Barcouda. Couraud. Bastouilh, Jean Raimond Marc. Bastouilh, Carloman. Batbie, Anselme Polycarpe (né le 31 mai 1827). Beach, Charles. Bec. Benech. Berger, Henri. Berlan, Auguste (né le 18 mai 1838). Betbèze. Beudant, Léon Charles Anatole (né le 9 janvier 1829). Blazy. Bésy. Blondel, Charles Jean François (né le 19 mai 1899). De Boeck, Jean Barthélémy Charles (né le 29 mars 1896). Boisgiraud. Bonfils, Henry Joseph François Xavier (né le 31 juillet 1839). Bressoles, Jean Pierre Marie Joseph (né le 27 février 1853). Bressoles, Jacques Denis Thérèse Marie Gustave (né le 19 novembre 1816). Brunet, Jean François Ancély (né le 9 avril 1868). (1816/1899)
- Cestan. Crozat, Jean-Marie Louis Charles (né le 7 mai 1897). Campistron, Jean Louis Alfred (né le 18 octobre 1848). Chauveau, Adolphe. Cabouat, Jules (né le 17 avril 1896). Carles. Cassan. Chambellan. Clavelier, Gabriel (né le 6 novembre 1869). Coll, Albert Joseph Marie (né le 19 novembre 1866). (1848/1897)
- Dugarçon, Guillaume Charles Joseph (né le 5 janvier 1879). Deloume, Jean Antonin (né le 23 juin 1936). Dufour, François Constantin (né le 12 mars 1809). Despiau, Hippolyte Joseph Gabriel (né le 14 septembre 1857). Dubarry, Raymond Jules (né le 3 janvier 1939). Dortet, Théodore. Dubos, Albert Joseph. Dubroca, Jean Sylvain (né le 23 février 1872). Donat. Ducos. Dalous. Darrenougue. Daubert, Jean Auguste Julien (né le 8 novembre 1890). Deloume, Jules Jean Marie (né le 22 mars 1872). Delpech. Demante. Dupont, Ferdinand (né le 19 novembre 1846). (1809/1939)
- Ebren, Henri Pierre Louis (né le 28 juin 1866). Esquirol. Fliniaux, André Hermont Désiré (né le 6 octobre 1882). Furgole. Frayssinet, Marc. Flotte. Ferre, Jean (né le 29 novembre 1833). Ferradou, André Marie Charles (né le 24 janvier 1872). Gheusi, Joseph Pierre Charles (né le 6 janvier 1870). Gillet. Ginoulhiac, Jacques Charles Marie (né le 6 octobre 1818). Giroud, Jean (né le 26 juin 1895). Guittard, Jean Baptiste. (1818/1895)
- Hauriou, Maurice (né le 17 août 1856). Houques-Fourcade, Hyppolite Maurice (né le 23 janvier 1861). Hermenous. Huc, Théophile Louis Étienne (né le 24 août 1829). Jamme. Jouvent. Habert, Jean Baptiste Jules. (1829/1861)
- Laurens. De Laburthe, Armand. Lacaze, Camille Léon (né le 15 octobre 1844). Larroque. Latané. Laurens, Joseph Henri Marie François (né le 6 septembre 1841). Lévy, Emmanuel (né le 28 janvier 1891). Liautard. Malard, Jean Antoine Bonaventure (né le 4 février 1842). Malpel, Charles. Maria, Marie-Augustin Pierre (né le 6 avril 1867). Martin, Clément Jean Charles (né le 8 juin 1909). Massol, François Germain Charles Henri (né le 5 août 1804). Minihot, Marcel Victor (né le 3 septembre 1896). Moussu, Jean Baptiste Léon (né le 27 juin 1836). Molinier, Joseph Victor (né le 8 avril 1799). Mesplies. Mérignhac, Alexandre (né le 21 janvier 1857). Mestre, Gaston Fernand Achille (né le 22 juillet 1874). (1799/1909)
- Nicolas, Jean Paul Aimable François Auguste. Poubelle, Eugène René. Polier, Léon (né le 30 octobre 1877). Peyre. Pillet. Paget, François Joseph (né le 29 décembre 1937). Pascal. (1847/1930)
- Rouard de Card, Martial Michel Edgard (né le 20 mai 1853). Réglade, Marie Marc (né le 27 mars 1895). Ribaut, Jean (né le 26 novembre 1811). Ribaut, Jean Louis. Roche. Rodière. Romiguière. Rozy, Henri Antoine (né le 12 octobre 1829). Ruffat. Saint-Gresse. Sadoul, Marie Jean Marius. Saint-Jean, Jean-Pierre. Saint-Marc, Pierre Victor Henri. Santoni, Pierre Élie (né le 7 septembre 1859). Sérou. Sermet, Jean Marie Ernest (8 novembre 1874). Tarisse, Jean Léon Louis (né le 17 janvier 1878). Thomas, Jacques Léonce Paul (né le 3 juin 1873). Thuries, Bernard. Timbal, Prosper Édouard Laurent (né le 27 décembre 1899). Timbal, Édouard Joseph (né le 6 mai 1896). Trinquat, Maurice Pascal Marie Pierre Joseph (né le 17 mai 1868). Vacquié. Vernet, Jean François Prosper (né le 18 mai 1824). Vidal, Pierre Marie Georges (né le 8 mai 1852). Wallon, Marie Victor Ernest (né le 1er mai 1851). (1811/1899)
- Guerres.
- Journal universitaire d'information: "L'information universitaire". (1942/1944)
- Dérogation pendant la durée de la guerre, aux règlements relatifs aux dispenses de grade et de scolarité : décret du 12 juillet 1917 et circulaire d'application du ministre de l'instruction publique. (1917/1917)
- Dossiers concernant les étudiants de la faculté de droit tués au cours de la guerre 1914-1918. (1914/1919)
- lettres A à C. (1914/1919)
- lettres D à L. (1914/1919)
- lettres M à V. (1914/1919)
- Mesures de faveur attribuées aux étudiants victimes de la guerre : circulaires et instructions ministérielles. (1940/1949)
- Admission et inscription d'étudiants juifs à la faculté : instructions et registres des délibérations de la commission chargée de l'examen des dossiers, demandes d'autorisations formulées par les étudiants juifs. (1941/1944)
- 1941-1944 (1941/1944)
- 1942-1944 (1942/1944)
- Guerre 1939-1945 : loi du 21 juin 1941 concernant les conditions d'admission des étudiants juifs dans les établissements d'enseignement supérieur. Prisonniers de guerre : Etat nominatif des étudiants inscrits ou immatriculés. Service civique rural : liste des étudiants de la faculté de droit susceptibles d'être appelés. Service du travail obligatoire : délégation d'étudiants de la faculté de droit de Toulouse à Vichy. Gestion du personnel : état des chargés de cours complémentaires rétribués sur le budget de l'université et sur le budget de l'Etat à la faculté de droit (1938-1942). (1938/1943)
- Dossiers d'élèves de la faculté de droit appelés sous les drapeaux en 1939, admis aux examens de fin d'année, en application des arrêtés ministériels des 16 septembre et 2 novembre 1939 (doctorat, licence, capacité). (1939/1940)
- 1939 (1939/1939)
- 1939-1940 (1939/1940)
- Professeurs de la faculté de droit rappelés sous les drapeaux au cours de la guerre 1939-1945 : dossiers relatifs à leur suppléance. (1939/1940)
- Etudiants repliés des facultés de droit de Clermond-Ferrand, Paris, Bordeaux, Besançon, Caen, Dijon, Lille, Nancy, Poitiers, Rennes, Strasbourg, inscrits à la faculté de droit de Toulouse. (1929/1941)
- Instructions concernant les étudiants coloniaux, les étudiants tunisiens n'ayant pas contracté un engagement militaire (1929,1940). Circulaires ministérielles concernant les inscriptions conditionnelles des étudiants repliés (5 juin 1940, 22 septembre 1940, 28 décembre 1940). (1929/1940)
- Résultats d'examens subis devant la faculté de droit de Toulouse par les étudiants repliés des autres facultés ; résultats des examens subis devant les facultés de d'Alger, Aix, de Besançon, Caen, Rennes par les étudiants de la faculté de droit de Toulouse. Transmission de dossiers scolaires de la faculté de droit de Lille à la faculté de droit de Toulouse. (1940/1941)
- Inscriptions en 1940 (1940/1940)
- Inscriptions en 1941. (1941/1941)
- Inscriptions et résultats d'examens. Service civique rural : liste de recensement des étudiants de la faculté de droit (1942). Service du travail obligatoire : listes des étudiants en droit accomplissant le STO en Allemagne. (1940/1945)
- Procès-verbaux des examens subis à Limoges par les étudiants de la faculté de droit de Poitiers (1ère, 2ème et 3ème année de licence, 1ère et 2ème année de capacité). Concours de fin d'année : résultats et prix attribués. (1940/1940)
- Organisation d'un centre universitaire pour les étudiants belges à Toulouse : demandes des étudiants à participer aux examens. (1940/1940)
- Sessions spéciales d'examens. (1942/1946)
- Demandes des étudiants autorisés à participer aux sessions spéciales selon le décret du 28 août 1942 (prisonniers de guerre, mobilisés) (1942/1946)
- Demandes d'autorisation à participer aux sessions spéciales formulées par les étudiants qui ont été prisonniers de guerre, privés de transport, employés dans les chantiers de jeunesse, résistants, déportés en Allemagne, affectés au STO. (1944/1945)
- Procès-verbaux d'examens des étudiants en licence, doctorat, capacité. (1942/1946)
- Scolarité.
- Inscription des étudiants.
- Extraits des actes de naissance des étudiants servant à établir leur dossier d'étudiant (dans l'ordre alphabétique) et quelques pièces de dossier scolaire (certificats, attestations, correspondance). (1851/1939)
- Abadie à Butticaz (1863/1919)
- Ebelot à Kwei. (1851/1924)
- Cabanes à Duthil. (1862/1921)
- Nassiet à Rumsey. (1859/1939)
- Labbadens à Musialowicz. (1864/1921)
- Sabahedin à Zuhz. (1863/1920)
- Livrets universitaires des étudiants.
- 1929-1941 (1929/1941)
- De Alliez à Crouau. (1914/1925)
- De Dacunha à Heugas. (1898/1923)
- De Jeanneton à Ourewal. (1908/1938)
- De Panem à Zeisseire. (1910/1926)
- Dossiers d'étudiants de l'enseignement secondaire classique ayant demandé une dispense du baccalauréat pour poursuivre leurs études à la faculté de droit (1902/1909)
- lettres A à H. (1902/1909)
- lettres I à Z. (1902/1909)
- Statistiques des demandes de dispenses. (1902/1909)
- Dispenses du grade de bachelier-ès lettres en vue des études juridiques à la faculté. (1868/1926)
- Répertoires alphabétiques des inscriptions prises par les étudiants de la faculté. (1810/1876)
- 1810-1825 (1810/1825)
- 1826-1850 (1826/1850)
- 1850-1870 (1850/1870)
- 1871-1876 (1871/1876)
- Registre des inscriptions pour le doctorat à la faculté de droit. (1805/1807)
- Registres d'immatriculation des étudiants à la faculté de droit (doctorat, licence, capacité). (1897/1956)
- 1897-1899 (1897/1899)
- 1898-1899 (1898/1899)
- 1899-1902 (1899/1902)
- 1902-1903 (1902/1903)
- 1904-1918 (1904/1918)
- 1906-1928 (1906/1928)
- 1919-1922 (1919/1922)
- 1922-1934 (1922/1934)
- 1934-1947 (1934/1947)
- 1946-1956 (1946/1956)
- Capacité en droit : registres d'inscriptions. (1805/1899)
- 1805-1807 (1805/1807)
- 1820-1824 (1820/1824)
- 1824-1834 (1824/1834)
- 1835-1841 (1835/1841)
- 1841-1851 (1841/1851)
- 1851-1866 (1851/1866)
- 1866-1878 (1866/1878)
- 1878-1888 (1878/1888)
- 1888-1896 (1888/1896)
- 1896-1899 (1896/1899)
- Licence en droit : registres d'inscriptions. (1805/1867)
- Première année. (1805/1807)
- Deuxième année. (1805/1807)
- Première année. (1807/1808)
- Troisième année. (1856/1867)
- Déclarations d'inscriptions aux examens de baccalauréat, licence et doctorat : listes des étudiants dans l'ordre chronologique avec numéro d'ordre, état civil, adresse des parents, signature. (1868/1954)
- 1868-1870 (1868/1870)
- 1870-1872 (1870/1872)
- 1870-1876 (1870/1876)
- 1872-1875 (1872/1875)
- 1875-1877 (1875/1877)
- 1877-1879 (1877/1879)
- 1879-1880 (1879/1880)
- 1880-1882 (1880/1882)
- 1882-1883 (1882/1883)
- 1883-1885 (1883/1885)
- 1885-1887 (1885/1887)
- 1887-1889 (1887/1889)
- 1889-1890 (1889/1890)
- 1890-1891 (1890/1891)
- 1891-1892 (1891/1892)
- 1892-1893 (1892/1893)
- 1893-1894 (1893/1894)
- 1894-1895 (1894/1895)
- 1895-1896 (1895/1896)
- 1896 (1896/1896)
- 1896-1897 (1896/1897)
- 1897-1899 (1897/1899)
- 1899 (1899/1899)
- 1900 (1900/1900)
- 1900-1901 (1900/1901)
- 1901-1902 (1901/1902)
- 1902-1903 (1902/1903)
- 1903-1904 (1903/1904)
- 1904-1905 (1904/1905)
- 1905-1906 (1905/1906)
- 1906 (1906/1906)
- 1906-1907 (1906/1907)
- 1907 (1907/1907)
- 1907-1908 (1907/1908)
- 1908-1909 (1908/1909)
- 1909 (1909/1909)
- 1909-1911 (1909/1911)
- 1911-1912 (1911/1912)
- 1912-1915 (1912/1915)
- 1915-1919 (1915/1919)
- 1919-1921 (1919/1921)
- 1921-1923 (1921/1923)
- 1923-1925 (1923/1925)
- 1925-1928 (1925/1928)
- 1928-1930 (1928/1930)
- 1930-1932 (1930/1932)
- 1932-1933 (1932/1933)
- 1933-1935 (1933/1935)
- 1935-1937 (1935/1937)
- 1937-1940 (1937/1940)
- 1940-1941 (1940/1941)
- 1941-1942 (1941/1942)
- 1942-1943 (1942/1943)
- 1943-1944 (1943/1944)
- 1944-1945 (1944/1945)
- 1945 (1945/1945)
- 1945-1946 (1945/1946)
- 1946-1947 (1946/1947)
- 1946-1947 (1946/1947)
- 1947-1948 (1947/1948)
- 1948-1949 (1948/1949)
- 1949 (1949/1949)
- 1949-1950 (1949/1950)
- 1950-1951 (1950/1951)
- 1953-1954 (1953/1954)
- Registres des inscriptions allouées extraordinairement par la faculté (capacité, licence, doctorat). (1835/1891)
- 1835-1853 (1835/1853)
- 1853-1863 (1853/1863)
- 1863-1881 (1863/1881)
- 1881-1891 (1881/1891)
- Registre concernant les inscriptions rétroactives à la faculté (capacité, licence, doctorat). (1868/1900)
- Registre d'inscription des auditeurs bénévoles. (1885/1900)
- Listes des étudiants inscrits aux conférences facultatives de la faculté de droit. (1875/1944)
- 1875-1902 (1875/1902)
- 1912-1944 (1912/1944)
- Statistiques.
- Statistiques sur la situation scolaire des étudiants de la faculté de droit. (1878/1909)
- 1878-1891 (1878/1891)
- 1891-1898 (1891/1898)
- 1898-1906 (1898/1906)
- 1906-1909 (1906/1909)
- Statistiques générales des examens. (1909/1937)
- 1909-1913 (1909/1913)
- 1923-1937 (1923/1937)
- Statistiques concernant les étudiants français, étrangers, coloniaux : origine sociale, origine géographique, diplômes délivrés. (1938/1941)
- Bourses : dossiers et états de paiement. (1930/1939)
- Etats de paiement et remises accordées à des étudiants. (1930/1939)
- Dossiers d'attribution de bourses de l'enseignement supérieur à des étudiants. (1939/1939)
- Concours de fin d'année : résultats et prix attribués. (1868/1959)
- Etat nominatif des étudiants qui ont obtenu aux concours les prix de licence et de doctorat, institués par l'ordonnance royale du 17 mars 1840. (1868/1912)
- 1940-1941 (1940/1941)
- Licence (1ère, 2ème et 3ème année), prix de thèses, conférences de doctorat, prix Wallon et prix Deloume décernés aux lauréats de la faculté de droit. (1941/1959)
- Distribution des prix aux lauréats de la faculté de droit : liste des lauréats. (1937 - 1938, 1943-1959)
- Diplômes et prix.
- Brochures concernant la faculté de droit, les concours et thèses de doctorat, les concours et la liste des licenciés, offerts aux étudiants primés aux concours annuels, par l'université de Paris. (1909/1912)
- Etat des diplômes délivrés. (1804/1808)
- En vertu des articles 20 et 21 de la loi du 22 ventôse an XII de la faculté de droit. (1804/1808)
- En vertu de l'article 18 de la loi du 22 ventôse an XII relative aux écoles de droit. (1805/1805)
- Registres d'enregistrement des diplômes.
- Baccalauréat. (1864/1907)
- 1864-1884 (1864/1884)
- 1872-1874 (1872/1874)
- 1884-1907 (1884/1907)
- Baccalauréat, licence, doctorat. (1809/1907)
- 1809-1816 (1809/1816)
- 1817-1834 (1817/1834)
- 1835-1853 (1835/1853)
- 1873-1895 (1873/1895)
- 1863-1881 (1863/1881)
- 1881-1907 (1881/1907)
- A l'arrivée et à la sortie de la faculté, 1873-1874. (1873/1874)
- Idem, lettres A à N, 1873-1875. (1873/1875)
- Capacité en droit.
- 1849-1888 (1849/1888)
- Listes générales des élèves qui ont obtenu des diplômes de l'administration centrale ou des visas du certificat de capacité à la faculté de droit de Toulouse. (1807/1881)
- 1807,1810-1870 (1807/1870)
- 1870-1881 (1870/1881)
- Liste générale des élèves ayant subi des examens et actes publics à la faculté de droit. (1807/1879)
- 1807-1834 (1807/1834)
- 1835-1870 (1835/1870)
- 1870-1879 (1870/1879)
- Liste générale des élèves qui ont obtenu des certificats d'aptitudes aux divers examens subis. (1812/1870)
- Certificats d'aptitude (attestation de réussite aux examens) correspondant à divers examens (baccalauréat, licence, capacité, doctorat en droit) : registres d'enregistrement. (1807/1933)
- 1817-1822 (1817/1822)
- 1808-1818 (1808/1818)
- 1817-1824 (1817/1824)
- 1822-1831 (1822/1831)
- 1831-1834 (1831/1834)
- 1835-1841 (1835/1841)
- 1841-1850 (1841/1850)
- 1850-1857 (1850/1857)
- 1857-1863 (1857/1863)
- 1863-1868 (1863/1868)
- 1868-1877 (1868/1877)
- 1877-1879 (1877/1879)
- 1907-1933 (1907/1933)
- Premiers examens de bachelier en droit. (1859/1879)
- 1859-1865 (1859/1865)
- 1865-1873 (1865/1873)
- 1873-1879 (1873/1879)
- Examens suivants de bachelier en droit et de capacité. (1859/1879)
- 1859-1865 (1859/1865)
- 1865-1874 (1865/1874)
- 1874-1879 (1874/1879)
- Certificats d'aptitude correspondant aux 1er et 2ème examens de baccalauréat en droit, 1er et 2ème examen pour le doctorat en droit, licence en droit (lettres A à V) : feuillets individuels. (1901/1927)
- Examens.
- Répertoire des étudiants reçus aux examens de capacité, bachelier en droit, licence et doctorat. (1843/1850)
- Procès-verbaux d'examen et de réception des actes publics de la faculté de droit : registre général d'enregistrement. (1807/1861)
- 1807-1809 (1807/1809)
- 1810-1813 (1810/1813)
- 1813-1819 (1813/1819)
- 1819-1822 (1819/1822)
- 1822-1826 (1822/1826)
- 1826-1830 (1826/1830)
- 1830-1834 (1830/1834)
- 1834 (1834/1834)
- 1835-1837 (1835/1837)
- 1838-1841 (1838/1841)
- 1841-1844 (1841/1844)
- 1844-1848 (1844/1848)
- 1848-1852 (1848/1852)
- 1852-1856 (1852/1856)
- 1856-1861 (1856/1861)
- Licences et doctorats. (1861/1941)
- 1861-1866 (1861/1866)
- 1872-1877 (1872/1877)
- 1877-1879 (1877/1879)
- 1879-1880 (1879/1880)
- 1885-1941 (1885/1941)
- Examens de 1ère année. (1859/1879)
- 1859-1867 (1859/1867)
- 1867-1876 (1867/1876)
- 1876-1879 (1876/1879)
- Examens suivants. (1859/1879)
- 1859-1867 (1859/1867)
- 1867-1875 (1867/1875)
- 1875-1879 (1875/1879)
- Examens de 3ème et 4ème année. (1866/1872)
- Registre concernant le certificat spécial d'études de la faculté. (1890/1890)
- Procès-verbaux des examens pour le certificat de science pénale de la faculté de droit. (1907/1928)
- Cahiers de procès-verbaux d'examens : 3ème année, 2ème partie de la licence (1924-1928) ; 1er examen du doctoraten sciences juridiques (1921-1926) ; 1ère année de licence (1923-1927) ; 2ème année, 2ème partie du baccalauréat (1921-1925). (1921/1928)
- Procès-verbal de la délibération sur l'admissibilité aux épreuves orales de droit civil de la faculté de droit. (1938/1949)
- Sessions spéciales d'examens de capacité et de licence en droit tenues à Rabat : rapports du président des jurys, compositions, procès-verbaux des épreuves. (1930/1938)
- Baccalauréat.
- Premier examen.
- 1879-1882 (1879/1882)
- 1902-1908 (1902/1908)
- Première partie. (1881/1923)
- 1881-1885 (1881/1885)
- 1885-1894 (1885/1894)
- 1895-1902 (1895/1902)
- 1906-1911 (1906/1911)
- 1911-1923 (1911/1923)
- Deuxième partie. (1881/1924)
- 1881-1885 (1881/1885)
- 1885-1894 (1885/1894)
- 1895-1896 (1895/1896)
- 1906-1911 (1906/1911)
- 1911-1924 (1911/1924)
- Deuxième examen.
- 1879-1884 (1879/1884)
- Première partie. (1881/1925)
- 1881-1887 (1881/1887)
- 1887-1893 (1887/1893)
- 1893-1898 (1893/1898)
- 1898-1904 (1898/1904)
- 1904-1908 (1904/1908)
- 1908-1912 (1908/1912)
- 2ème année, 1913-1925. (1913/1925)
- Deuxième partie. (1881/1913)
- 1881-1887 (1881/1887)
- 1887-1893 (1887/1893)
- 1893-1898 (1893/1898)
- 1898-1903 (1898/1903)
- 1903-1907 (1903/1907)
- 1907-1913 (1907/1913)
- Capacité en droit. (1879/1958)
- 1879-1908 (1879/1908)
- 1907-1944 (1907/1944)
- 1908-1958 (1908/1958)
- 1945-1958 (1945/1958)
- Licence en droit.
- Compte-rendu des épreuves écrites. (1922/1937)
- Procès-verbaux des examens.
- Première partie. (1882/1914)
- 1882-1889 (1882/1889)
- 1889-1896 (1889/1896)
- 1896-1901 (1896/1901)
- 1902-1907 (1902/1907)
- 1907-1914 (1907/1914)
- Deuxième partie. (1882/1924)
- 1882-1888 (1882/1888)
- 1888-1895 (1888/1895)
- 1895-1900 (1895/1900)
- 1900-1906 (1900/1906)
- 1906-1911 (1906/1911)
- 1911-1924 (1911/1924)
- Première année. (1806/1955)
- Examens subis en vertu du droit commun (à quelques uns près qui ont été subis en vertu de dispenses et de certificats d'école centrale). (1806/1807)
- 1927-1943 (1927/1943)
- Etudiants en régime spécial. (1943/1949)
- 1949-1955 (1949/1955)
- Deuxième année. (1913/1950)
- 2ème partie, 1913-1921 (1913/1921)
- 1924-1937 (1924/1937)
- 1937-1950 (1937/1950)
- Troisième année.
- Première partie. (1914/1955)
- 1914-1924 (1914/1924)
- 1924-1941 (1924/1941)
- 1941-1955 (1941/1955)
- Deuxième partie. (1925/1948)
- 1925-1940 (1925/1940)
- 1941-1948 (1941/1948)
- Premiers examens. (1879/1884)
- Deuxièmes examens. (1879/1884)
- Composition des élèves.
- Elèves de 3ème année de licence en droit qui ont concouru pour les prix de fin d'année. (1840/1861)
- 1840-1843 (1840/1843)
- 1844 (1844/1844)
- 1845-1849 (1845/1849)
- 1851-1853 (1851/1853)
- 1854-1860 (1854/1860)
- 1860-1861 (1860/1861)
- Elèves de 1ère à 3ème année de licence présentés devant les commissions d'examens. (1866/1902)
- 1866 (1866/1866)
- 1872 (1872/1872)
- 1876 (1876/1876)
- 1877 (1877/1877)
- 1878 (1878/1878)
- 1879 (1879/1879)
- 1880 (1880/1880)
- 1881-1882 (1881/1882)
- 1882 (1882/1882)
- 1883 (1883/1883)
- 1884 (1884/1884)
- 1885 (1885/1885)
- 1887 (1887/1887)
- 1888 (1888/1888)
- 1888-1889 (1888/1889)
- 1889 (1889/1889)
- 1889-1890 (1889/1890)
- 1889-1890 (1889/1890)
- 1891-1892 (1891/1892)
- 1892-1893 (1892/1893)
- 1893-1894 (1893/1894)
- 1894-1895 (1894/1895)
- 1895-1896 (1895/1896)
- 1895-1896 (1895/1896)
- 1896-1897 (1896/1897)
- 1897-1898 (1897/1898)
- 1898-1899 (1898/1899)
- 1899-1900 (1899/1900)
- 1900 (1900/1900)
- 1901 (1901/1901)
- 1901 (1901/1901)
- 1901-1902 (1901/1902)
- Doctorat en droit.
- Cahiers du tirage des matières, échues par le sort, aux élèves de la faculté de droit, pour leur sujet de thèses. (1826/1875)
- 1826-1838 (1826/1838)
- 1839-1848 (1839/1848)
- 1848-1866 (1848/1866)
- 1867-1875 (1867/1875)
- Procès-verbaux des examens.
- Actes publics pour le doctorat. (1879/1902)
- Actes publics pour le doctorat en sciences juridiques et sciences politiques et économiques. (1902/1914)
- Procès-verbaux des thèses de doctorat de la faculté de droit. (1914/1936)
- Premier examen. (1879/1948)
- 1879-1893 (1879/1893)
- Sciences juridiques, sciences politiques et économiques et droit international public. (1893/1902)
- Sciences politiques, économiques et juridiques. (1902/1908)
- Sciences politiques et économiques. (1908/1914)



