Instructions concernant les étudiants coloniaux, les étudiants tunisiens n'ayant pas contracté un engagement militaire (1929,1940). Circulaires ministérielles concernant les inscriptions conditionnelles des étudiants repliés (5 juin 1940, 22 septembre 1940, 28 décembre 1940).

Résultats d'examens subis devant la faculté de droit de Toulouse par les étudiants repliés des autres facultés ; résultats des examens subis devant les facultés de d'Alger, Aix, de Besançon, Caen, Rennes par les étudiants de la faculté de droit de Toulouse. Transmission de dossiers scolaires de la faculté de droit de Lille à la faculté de droit de Toulouse.

Inscriptions en 1940

Inscriptions en 1941.

Inscriptions et résultats d'examens. Service civique rural : liste de recensement des étudiants de la faculté de droit (1942). Service du travail obligatoire : listes des étudiants en droit accomplissant le STO en Allemagne.

Procès-verbaux des examens subis à Limoges par les étudiants de la faculté de droit de Poitiers (1ère, 2ème et 3ème année de licence, 1ère et 2ème année de capacité). Concours de fin d'année : résultats et prix attribués.

Organisation d'un centre universitaire pour les étudiants belges à Toulouse : demandes des étudiants à participer aux examens.