Notice descriptive
Guerres.
Guerres.
Notices filles
Journal universitaire d'information: "L'information universitaire".
(1942/1944)Dérogation pendant la durée de la guerre, aux règlements relatifs aux dispenses de grade et de scolarité : décret du 12 juillet 1917 et circulaire d'application du ministre de l'instruction publique.
(1917/1917)Dossiers concernant les étudiants de la faculté de droit tués au cours de la guerre 1914-1918.
(1914/1919)Mesures de faveur attribuées aux étudiants victimes de la guerre : circulaires et instructions ministérielles.
(1940/1949)Admission et inscription d'étudiants juifs à la faculté : instructions et registres des délibérations de la commission chargée de l'examen des dossiers, demandes d'autorisations formulées par les étudiants juifs.
(1941/1944)Guerre 1939-1945 : loi du 21 juin 1941 concernant les conditions d'admission des étudiants juifs dans les établissements d'enseignement supérieur. Prisonniers de guerre : Etat nominatif des étudiants inscrits ou immatriculés. Service civique rural : liste des étudiants de la faculté de droit susceptibles d'être appelés. Service du travail obligatoire : délégation d'étudiants de la faculté de droit de Toulouse à Vichy. Gestion du personnel : état des chargés de cours complémentaires rétribués sur le budget de l'université et sur le budget de l'Etat à la faculté de droit (1938-1942).
(1938/1943)Dossiers d'élèves de la faculté de droit appelés sous les drapeaux en 1939, admis aux examens de fin d'année, en application des arrêtés ministériels des 16 septembre et 2 novembre 1939 (doctorat, licence, capacité).
(1939/1940)Professeurs de la faculté de droit rappelés sous les drapeaux au cours de la guerre 1939-1945 : dossiers relatifs à leur suppléance.
(1939/1940)Etudiants repliés des facultés de droit de Clermond-Ferrand, Paris, Bordeaux, Besançon, Caen, Dijon, Lille, Nancy, Poitiers, Rennes, Strasbourg, inscrits à la faculté de droit de Toulouse.
(1929/1941)Sessions spéciales d'examens.
(1942/1946)
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