Archives de la faculté de droit de Toulouse située dans les bâtiments de l'Arsenal et rebaptisée université des sciences sociales dans les années 1970. Le sous-fonds regroupe deux versements de l'université des sciences sociales: 3160 W (1805-1947) versé aux Archives départementales en 1973 et 3807 W (1800-1968) versé en 1979. Un service d'archives existe au sein même de l'université, géré par une archiviste sous l'autorité du vice-président de l'université, chargé de mission en archives. Les documents de l'université entreposés dans les divers locaux d'archives sont classés en trois catégories selon leur date (série patrimoniale P avant 1973, série moderne M après 1973), ou leur format. Il existe un inventaire des documents conservés dans les salles d'archives, consultable en ligne sur le site internet de l'université : www.univ-tlse1.fr (rubrique « Mission archives »). En outre, la bibliothèque de l'Arsenal (ancienne Bibliothèque interuniversitaire) conserve dans son cabinet des manuscrits un fonds de 400 volumes composés essentiellement des archives de l'Université de Toulouse pour la période XVe-XIXe siècle, dont une partie concerne la faculté de droit et vient compléter les fonds conservés aux Archives départementales. Ces manuscrits sont consultables au : Service Commun de la Documentation de Toulouse I, Bibliothèque de l'Arsenal, 11 rue des Puits-Creusés, 31070 Toulouse cédex 07.

Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.