Notice descriptive
Procès par écrit
(1682/1790)
Contexte : Sénéchaussée de Nébouzan, siège royal de Saint-Gaudens > Justice
Cote : 6 B 2 22-80
Intitulé :
Procès par écrit
Sujet : 17E siècle / 18E siècle / justice royale secondaire / sénéchal
Lieu : Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France) / Miramont-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Saint-Plancard (Haute-Garonne, France) / Sauveterre-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Cassagnabère (Haute-Garonne ; châtellenie) / Sauveterre-de-Comminges (Haute-Garonne ; châtellenie) / Saint-Plancard (Haute-Garonne ; châtellenie) / Mauvezin (Hautes-Pyrénées ; viguerie) / Nébouzan (sénéchaussée)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Procédures civiles.
(1682 - 1790)Procédures criminelles.
(1695 - 1790)Jugements, ordonnances et conclusions du procureur civils.
(1700 - 1790)Jugements, ordonnances et conclusions du procureur criminels.
(1717 - 1784)Registres des jugements, ordonnances et conclusions du procureur civils et criminels.
(1784 - 1790)