Notice descriptive
Procès par écrit (1682/1790)
Contexte : Sénéchaussée de Nébouzan, siège royal de Saint-Gaudens > Justice
Cote : 6 B 2 22-80
Intitulé : Procès par écrit
Sujet : 17E siècle / 18E siècle / justice royale secondaire / sénéchal
Lieu : Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France) / Miramont-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Saint-Plancard (Haute-Garonne, France) / Sauveterre-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Cassagnabère (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cassagnabère-Tournas)] / Cassagnabère, Châtellenie de (France) / Mauvezin, Viguerie de (Hautes-Pyrénées, France) / Nébouzan (France) / Saint-Plancard, Châtellenie de (Haute-Garonne, France) / Sauveterre, Châtellenie de (Haute-Garonne, France) / Nébouzan, Sénéchaussée de (France)
Notices filles
- Procédures civiles. (1682 - 1790)
- Procédures criminelles. (1695 - 1790)
- Jugements, ordonnances et conclusions du procureur civils. (1700 - 1790)
- Jugements, ordonnances et conclusions du procureur criminels. (1717 - 1784)
- Registres des jugements, ordonnances et conclusions du procureur civils et criminels. (1784 - 1790)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Sénéchaussée de Nébouzan, siège royal de Saint-GaudensLe formulaire de recherche :
