Fonds classé.

Ce territoire du piémont pyrénéen est éclaté en cinq morceaux, imbriqué à l'est dans le comté de Comminges, limité à l'ouest par le pays de Bigorre et au sud par le pays des Quatre Vallées. Saint-Gaudens est la ville principale de ces cinq îlots composés de la viguerie de Mauvezin proche de Bagnères-de-Bigorre, de la châtellenie de Sauveterre-de-Comminges, de celles de Saint-Plancard et Cassagnabère, et de la ville de Saint-Gaudens, ainsi que de la communauté de Miramont qui lui est accolée.

La sénéchaussée de Nébouzan n'a de "sénéchaussée" que le nom, reliquat du sénéchal d'épée médiéval dont le vicomte de Nébouzan a gardé le titre. Elle n'en exerce nullement les fonctions judiciaires. Ce fonds est donc celui d'un siège royal de première instance.

On y trouve quelques documents provenant des fonctions administratives, notamment les enregistrements d'actes royaux et contrôle des élections consulaires, ainsi que des traces de juridiction gracieuse. Ensuite viennent les documents judiciaires : essentiellement les registres d'audiences et les dossiers de procédures

Communicable

Répertoire numérique, par P. Amilhaud, 2011, 11 p.