Notice descriptive
Collection manuscrite
(1871-1940)
Collection manuscrite
Notices filles
Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(4 décembre 1871-9 mars 1874)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(23 mars 1874-10 février 1880)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(23 février 1880-30 janvier 1882)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(13 mars 1882-30 novembre 1883)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(29 décembre 1883-30 décembre 1885)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(9 janvier 1886-2 septembre 1887)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(30 septembre 1887-29 décembre 1888)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(30 janvier 1889-29 août 1890)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(30 septembre 1890-14 mars 1893)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(11 avril 1893-8 juin 1896)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(30 juin 1896-6 novembre 1899)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(4 décembre 1899-28 septembre 1903)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(29 octobre 1903-29 janvier 1908)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(2 mars 1908-1er septembre 1911)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(26 septembre 1911-26 octobre 1917)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(30 novembre 1917-28 juin 1923)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(26 juillet 1923-26 octobre 1927)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(15 septembre 1927-3 décembre 1931)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(31 décembre 1931-30 décembre 1937)Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale.
(18 janvier 1938-30 septembre 1940)Registre d'ordre des affaires soumises à la commission départementale par le service vicinal.
(29 janvier 1881-26 novembre 1892)Registre d'ordre des affaires soumises à la commission départementale par la 2ème division.
(30 décembre 1892-12 mars 1902)Marchés de travaux. Décisions de la commission départementale. Répertoire alphabétique des actes passés avec les soumissionnaires.
NOTA : un certain nombre de publications des travaux de la commission départementale ont été reliés avec les procès-verbaux des séances du conseil général. Le rapport de la commission départementale déposé à la session ordinaire d'août 1872 du conseil général est conservé dans le volume coté 1 N 89. Les rapports et procès-verbaux des séances de la commission départementale concernant la période août 1888-août 1905 sont inclus dans les volumes de procès-verbaux du conseil général cotés 1 N 106 à 1 N 122. Ceux de la période août 1906-avril 1909 sont inclus dans les volumes cotés 1 N 124 à 1 N 126. Les procès-verbaux des séances d'avril à août 1910 se trouvent dans le volume coté 1 N 127 ; ceux de la période septembre 1911-mars 1912, dans le volume coté 1 N 128.
(1932/1935)
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