Marchés de travaux. Décisions de la commission départementale. Répertoire alphabétique des actes passés avec les soumissionnaires.

NOTA : un certain nombre de publications des travaux de la commission départementale ont été reliés avec les procès-verbaux des séances du conseil général. Le rapport de la commission départementale déposé à la session ordinaire d'août 1872 du conseil général est conservé dans le volume coté 1 N 89. Les rapports et procès-verbaux des séances de la commission départementale concernant la période août 1888-août 1905 sont inclus dans les volumes de procès-verbaux du conseil général cotés 1 N 106 à 1 N 122. Ceux de la période août 1906-avril 1909 sont inclus dans les volumes cotés 1 N 124 à 1 N 126. Les procès-verbaux des séances d'avril à août 1910 se trouvent dans le volume coté 1 N 127 ; ceux de la période septembre 1911-mars 1912, dans le volume coté 1 N 128.

(1932/1935)