COGIR 2001/2003 : versions intermédiaires et finales du COGIR et des avenants, préparation des budgets 2000 et 2001, du document de cadrage CPG/COGIR, du programme régional de travail (PRT), notes d'orientation et documentation CNAMTS. (2000/2003) Contexte : 6850 W > Coordination de l'action régionale de gestion du risque > Contrats > Contrat d'objectifs et de gestion inter-régimes URCAM. Cote : 6850 W 93 Intitulé : COGIR 2001/2003 : versions intermédiaires et finales du COGIR et des avenants, préparation des budgets 2000 et 2001, du document de cadrage CPG/COGIR, du programme régional de travail (PRT), notes d'orientation et documentation CNAMTS. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
COGIR 2006/09, résultats CPG-COGIR (2007-2008) : guide indicateurs, remontée des informations à la CNAMTS, scoring, correspondance, bilan, objectifs et avenants au COGIR ; objectifs, indicateurs et avenant 2009. (2006/2009) Contexte : 6850 W > Coordination de l'action régionale de gestion du risque > Contrats > Contrat d'objectifs et de gestion inter-régimes URCAM. Cote : 6850 W 95 Intitulé : COGIR 2006/09, résultats CPG-COGIR (2007-2008) : guide indicateurs, remontée des informations à la CNAMTS, scoring, correspondance, bilan, objectifs et avenants au COGIR ; objectifs, indicateurs et avenant 2009. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Programme régional, élaboration et actualisation. (1994/2009) Contexte : 6850 W > Coordination de l'action régionale de gestion du risque Cote : 6850 W 96 - 106 Intitulé : Programme régional, élaboration et actualisation. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Action libérale des praticiens hospitaliers temps plein (PHTP) : enquêtes Midi-Pyrénées (1995-1998), rapports du groupe de travail national URCAM (1998-1999), dossiers de réunion du groupe de travail ARH/URCAM (1998-2001), documentation, réglementation. (1994/2001) Contexte : 6850 W > Coordination de l'action régionale de gestion du risque > Programme régional, élaboration et actualisation. Cote : 6850 W 97 Intitulé : Action libérale des praticiens hospitaliers temps plein (PHTP) : enquêtes Midi-Pyrénées (1995-1998), rapports du groupe de travail national URCAM (1998-1999), dossiers de réunion du groupe de travail ARH/URCAM (1998-2001), documentation, réglementation. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Prescription hospitalières : dossiers de réunion du groupe de travail, du secrétariat permanent CRAM/URCAM, correspondance, dossier sur l'enquête nationale et l'harmonisation locale, documentation, réglementation (1999/2001) Contexte : 6850 W > Coordination de l'action régionale de gestion du risque > Programme régional, élaboration et actualisation. Cote : 6850 W 96 Intitulé : Prescription hospitalières : dossiers de réunion du groupe de travail, du secrétariat permanent CRAM/URCAM, correspondance, dossier sur l'enquête nationale et l'harmonisation locale, documentation, réglementation Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Contrat d'objectifs et de gestion inter-régimes URCAM. (2000/2009) Contexte : 6850 W > Coordination de l'action régionale de gestion du risque > Contrats Cote : 6850 W 93 - 95 Intitulé : Contrat d'objectifs et de gestion inter-régimes URCAM. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Conventions d'objectifs de gestion (COG) Etat/CNAMTS, Contrats pluri-annuels de gestion (CPG) CPAM/CNAMTS, point de situation : bilan des projets GDR des CPAM/ELSM 1997-1998, rapport sur l'évaluation de l'exécution des CPG CPAM 1997-1999 ; réflexions sur les indicateurs proposés dans le cadre du CPG 2000-2002 : comptes-rendus réunion groupe de travail "indicateurs GDR"/CNAMTS, contribution URCAM (1999-2000) ; réflexions sur l'évaluation de l'axe régulation des CPG : dossiers de réunion directeurs d'URCAM, notes, audit (2000-2003). (2000/2003) Contexte : 6850 W > Coordination de l'action régionale de gestion du risque > Contrats Cote : 6850 W 92 Intitulé : Conventions d'objectifs de gestion (COG) Etat/CNAMTS, Contrats pluri-annuels de gestion (CPG) CPAM/CNAMTS, point de situation : bilan des projets GDR des CPAM/ELSM 1997-1998, rapport sur l'évaluation de l'exécution des CPG CPAM 1997-1999 ; réflexions sur les indicateurs proposés dans le cadre du CPG 2000-2002 : comptes-rendus réunion groupe de travail "indicateurs GDR"/CNAMTS, contribution URCAM (1999-2000) ; réflexions sur l'évaluation de l'axe régulation des CPG : dossiers de réunion directeurs d'URCAM, notes, audit (2000-2003). Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Evaluation des activités URCAM : plan et rapport d'audit de la CNAMTS 2001/03, réflexion comptabilité analytique des URCAM (2000), dossier sur modalités d'évaluation des politiques de santé et du FAQSV (2003), évaluation mise en oeuvre réforme 2004 (questionnaire rempli), questionnaires de la cour des comptes (1998-2000, 2005), audit CNIL (2007). (1999/2007) Contexte : 6850 W > Evaluation des activités URCAM. Cote : 6850 W 90 Intitulé : Evaluation des activités URCAM : plan et rapport d'audit de la CNAMTS 2001/03, réflexion comptabilité analytique des URCAM (2000), dossier sur modalités d'évaluation des politiques de santé et du FAQSV (2003), évaluation mise en oeuvre réforme 2004 (questionnaire rempli), questionnaires de la cour des comptes (1998-2000, 2005), audit CNIL (2007). Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Evaluation des activités URCAM. (1998/2009) Cote : 6850 W 90 - 91 Intitulé : Evaluation des activités URCAM. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Evaluation des directeurs et des activités URCAM : réglementation (1998-2009), dossiers de préparation des évaluations (2006-2009). (1998/2009) Contexte : 6850 W > Evaluation des activités URCAM. Cote : 6850 W 91 Intitulé : Evaluation des directeurs et des activités URCAM : réglementation (1998-2009), dossiers de préparation des évaluations (2006-2009). Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Coordination de l'action régionale de gestion du risque (1994/2009) Cote : 6850 W 92 - 124 Intitulé : Coordination de l'action régionale de gestion du risque Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Contrats (2000/2009) Contexte : 6850 W > Coordination de l'action régionale de gestion du risque Cote : 6850 W 92 - 95 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Action pilote régionale, APR "qualité de services". - Préfiguration et préparation de la mise en place d'APR Services : relevés de décisions et notes d'orientation CNAMTS, état des lieux, référentiels, documents de formation. (2003/2003) Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. > Reconfiguration du réseau. Cote : 6850 W 77 Intitulé : Action pilote régionale, APR "qualité de services". - Préfiguration et préparation de la mise en place d'APR Services : relevés de décisions et notes d'orientation CNAMTS, état des lieux, référentiels, documents de formation. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Mutualisation : CPG/CPAM Gers et Hautes-Pyrénées, groupe de travail CNAMTS, convention et rapport d'étude sur la mutualisation en Midi-Pyrénées (CREG Université Pau/EN3S/AM), réunions régionales, plan de mutualisation régional. (2007/2008) Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. > Reconfiguration du réseau. Cote : 6850 W 76 Intitulé : Mutualisation : CPG/CPAM Gers et Hautes-Pyrénées, groupe de travail CNAMTS, convention et rapport d'étude sur la mutualisation en Midi-Pyrénées (CREG Université Pau/EN3S/AM), réunions régionales, plan de mutualisation régional. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
février - décembre 2005 (2005/2005) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conférence ou séminaire des directeurs d'URCAM. Cote : 6850 W 59 Intitulé : février - décembre 2005 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
septembre 2003 - décembre 2004 (2003/2004) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conférence ou séminaire des directeurs d'URCAM. Cote : 6850 W 58 Intitulé : septembre 2003 - décembre 2004 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
janvier - décembre 2006 (2006/2006) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conférence ou séminaire des directeurs d'URCAM. Cote : 6850 W 60 Intitulé : janvier - décembre 2006 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
janvier 2007 - septembre 2008 (2007/2008) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conférence ou séminaire des directeurs d'URCAM. Cote : 6850 W 61 Intitulé : janvier 2007 - septembre 2008 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. (1996/2008) Cote : 6850 W 63 - 84 Intitulé : Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
octobre 2008 - janvier 2010 (2008/2010) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conférence ou séminaire des directeurs d'URCAM. Cote : 6850 W 62 Intitulé : octobre 2008 - janvier 2010 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
février 2001 - juillet 2003 (2001/2003) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conférence ou séminaire des directeurs d'URCAM. Cote : 6850 W 57 Intitulé : février 2001 - juillet 2003 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
octobre 1998 - décembre 2000 (1998/2000) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conférence ou séminaire des directeurs d'URCAM. Cote : 6850 W 56 Intitulé : octobre 1998 - décembre 2000 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Conférences, séminaires, groupes de travail directeurs des caisses nationales et des URCAM : relevés de décisions, documents annexes. (1998/2002) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Instances de concertations nationales de l'Assurance Maladie. Cote : 6850 W 53 Intitulé : Conférences, séminaires, groupes de travail directeurs des caisses nationales et des URCAM : relevés de décisions, documents annexes. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Association des directeurs d'assurance maladie (ADAM), association des directeurs des caisses d'assurance maladie (ADCAM), colloques et séminaires : dossiers de réunions, actes, album-souvenir, lettre d'information. (2005/2009) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Instances de concertations nationales de l'Assurance Maladie. Cote : 6850 W 52 Intitulé : Association des directeurs d'assurance maladie (ADAM), association des directeurs des caisses d'assurance maladie (ADCAM), colloques et séminaires : dossiers de réunions, actes, album-souvenir, lettre d'information. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Séminaires des directeurs d'URCAM et des caisses nationales, comité de liaison national permanent (URCAM/CRAM/DRSM/CNAMTS), séminaires des directeurs du réseau : dossiers de réunions. (2004/2007) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Instances de concertations nationales de l'Assurance Maladie. Cote : 6850 W 54 Intitulé : Séminaires des directeurs d'URCAM et des caisses nationales, comité de liaison national permanent (URCAM/CRAM/DRSM/CNAMTS), séminaires des directeurs du réseau : dossiers de réunions. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Comité de liaison national permanent (URCAM/CRAM/DRSM/CNAMTS), séminaires des directeurs du réseau : dossiers de réunions. (2008/2009) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Instances de concertations nationales de l'Assurance Maladie. Cote : 6850 W 55 Intitulé : Comité de liaison national permanent (URCAM/CRAM/DRSM/CNAMTS), séminaires des directeurs du réseau : dossiers de réunions. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Conférence ou séminaire des directeurs d'URCAM. (1998/2010) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. Cote : 6850 W 56 - 62 Intitulé : Conférence ou séminaire des directeurs d'URCAM. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Comité d'orientation stratégique de la CNAMTS : dossiers de réunions. (1998/2002) Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. Cote : 6850 W 63 - 67 Intitulé : Comité d'orientation stratégique de la CNAMTS : dossiers de réunions. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
décembre 1998 - mai 1999 (1998/1999) Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. > Comité d'orientation stratégique de la CNAMTS : dossiers de réunions. Cote : 6850 W 63 Intitulé : décembre 1998 - mai 1999 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Reconfiguration du réseau. (1999/2008) Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. Cote : 6850 W 72 - 77 Intitulé : Reconfiguration du réseau. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Projet d'entreprise de l'Assurance Maladie (loi de réforme août 2004), préfiguration : relevés de décisions du COS/CNAMTS (11.2002-05.2004) ; pilotage 2004/07 et 2006/09 : versions provisoires du projet, plans d'actions de régulation, lettres d'information et relevés de décisions du comité national de gestion et des comités de coordination, notes d'orientation, questionnaires complétés. (2002/2006) Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. Cote : 6850 W 71 Intitulé : Projet d'entreprise de l'Assurance Maladie (loi de réforme août 2004), préfiguration : relevés de décisions du COS/CNAMTS (11.2002-05.2004) ; pilotage 2004/07 et 2006/09 : versions provisoires du projet, plans d'actions de régulation, lettres d'information et relevés de décisions du comité national de gestion et des comités de coordination, notes d'orientation, questionnaires complétés. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Régionalisation de la santé et de l'assurance maladie : documentation préparatoire (1999, 2001), contributions des organismes de l'Assurance maladie et Etat, dossiers de réunion, dossiers de réflexions sur les actions pilote et les ARS (2002-2003) (1999/2003) Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. > Reconfiguration du réseau. Cote : 6850 W 72 Intitulé : Régionalisation de la santé et de l'assurance maladie : documentation préparatoire (1999, 2001), contributions des organismes de l'Assurance maladie et Etat, dossiers de réunion, dossiers de réflexions sur les actions pilote et les ARS (2002-2003) Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Reconfiguration du réseau, restructuration : (jusqu'en août 2002, dossiers non classés). (2002/2002) Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. > Reconfiguration du réseau. Cote : 6850 W 73 Intitulé : Reconfiguration du réseau, restructuration : (jusqu'en août 2002, dossiers non classés). Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Action 26 du projet de branche, puis projet d'entreprise, mutualisation : séminaires régionaux, expérimentation régionale, projet de gestion commune CPAM en Midi-Pyrénées : présentation, notes de réunions, correspondance (2004), diagnostics et suivi actions APR, réunions groupe de travail réorganisation des réseaux / CNAMTS (2002-2003, 2006). (2002/2006) Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. > Reconfiguration du réseau. Cote : 6850 W 75 Intitulé : Action 26 du projet de branche, puis projet d'entreprise, mutualisation : séminaires régionaux, expérimentation régionale, projet de gestion commune CPAM en Midi-Pyrénées : présentation, notes de réunions, correspondance (2004), diagnostics et suivi actions APR, réunions groupe de travail réorganisation des réseaux / CNAMTS (2002-2003, 2006). Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Reconfiguration du réseau, restructuration : (septembre 2002-2003, 2005, dossiers non classés). (2002/2005) Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. > Reconfiguration du réseau. Cote : 6850 W 74 Intitulé : Reconfiguration du réseau, restructuration : (septembre 2002-2003, 2005, dossiers non classés). Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Association des directeurs d'assurance maladie (ADAM), association des directeurs des caisses d'assurance maladie (ADCAM), colloques et séminaires : dossiers de réunions, actes, album-souvenir, lettre d'information (10.2003-2004). (2003/2004) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Instances de concertations nationales de l'Assurance Maladie. Cote : 6850 W 51 Intitulé : Association des directeurs d'assurance maladie (ADAM), association des directeurs des caisses d'assurance maladie (ADCAM), colloques et séminaires : dossiers de réunions, actes, album-souvenir, lettre d'information (10.2003-2004). Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Finalisation du projet de branche : synthèse de l'axe "régulation", projet et plans d'actions 2000/03 (01-03.2000) ; mise en place : relevés de décisions, documents produits par les comités techniques de pilotage (2000-2002). (2000/2002) Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. Cote : 6850 W 70 Intitulé : Finalisation du projet de branche : synthèse de l'axe "régulation", projet et plans d'actions 2000/03 (01-03.2000) ; mise en place : relevés de décisions, documents produits par les comités techniques de pilotage (2000-2002). Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
février - mai 2000 (2000/2000) Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. > Comité d'orientation stratégique de la CNAMTS : dossiers de réunions. Cote : 6850 W 65 Intitulé : février - mai 2000 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
juillet 1999 - janvier 2000 (1999/2000) Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. > Comité d'orientation stratégique de la CNAMTS : dossiers de réunions. Cote : 6850 W 64 Intitulé : juillet 1999 - janvier 2000 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Préparation du projet de branche de l'Assurance Maladie : pré-projet 2000/02, contributions du groupe de réflexion GDR du COS sur l'axe "régulation-performance" (02-03.1999) ; concertation interne à l'Assurance Maladie : dossier de réunion de présentation (09.1999), contributions des organismes du réseau (09-10.1999). (1999/1999) Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. Cote : 6850 W 69 Intitulé : Préparation du projet de branche de l'Assurance Maladie : pré-projet 2000/02, contributions du groupe de réflexion GDR du COS sur l'axe "régulation-performance" (02-03.1999) ; concertation interne à l'Assurance Maladie : dossier de réunion de présentation (09.1999), contributions des organismes du réseau (09-10.1999). Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
septembre 2000 - mai 2001 (2000/2001) Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. > Comité d'orientation stratégique de la CNAMTS : dossiers de réunions. Cote : 6850 W 66 Intitulé : septembre 2000 - mai 2001 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
mai 2001 - septembre 2002 dossier ACBUS (Accord de Bon Usage des Soins), géré par le groupe de travail Axe régulation du COS/CNAMTS : documentation transmis pour information (courriels, textes réglementaires, versions provisoires accord). (2001/2002) Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. > Comité d'orientation stratégique de la CNAMTS : dossiers de réunions. Cote : 6850 W 67 Intitulé : mai 2001 - septembre 2002 dossier ACBUS (Accord de Bon Usage des Soins), géré par le groupe de travail Axe régulation du COS/CNAMTS : documentation transmis pour information (courriels, textes réglementaires, versions provisoires accord). Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Plan d'action stratégique, proposition et débat : orientations (1996, 1998), programme (03.1999), communiqués et lettres d'information CNAMTS, presse,contribution du directeur de l'URCAM, dossiers des rencontres nationales des responsables de la branche maladie, plan de refondation du système de soin (07.1999). (1996/1999) Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie. Cote : 6850 W 68 Intitulé : Plan d'action stratégique, proposition et débat : orientations (1996, 1998), programme (03.1999), communiqués et lettres d'information CNAMTS, presse,contribution du directeur de l'URCAM, dossiers des rencontres nationales des responsables de la branche maladie, plan de refondation du système de soin (07.1999). Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Atlas, plans minutes, états des sections et matrices. (1807-1963) 1747 Ko Cote : 3 P, P 532-560 Intitulé : Atlas, plans minutes, états des sections et matrices. Date : 1807-1963
Importance matérielle : 9150 articles Présentation du contenu : Fonds classé en grande partie. Atlas du fonds de la préfecture : 3 P 1-550 (classés autrefois dans la sous-série 5 E). Plans minutes versés par les centres des impôts fonciers : 3 P 551-5238, 9146-9149. Etats des sections et matrices : 3 P 5262-8881, 9150. Les autres documents : travaux préparatoires, documentation, arpentage, atlas portatifs, procès-verbaux de délimitation de communes, restent à classer, voire à verser pour certains d'entre eux Notes : Archives communales : chaque commune dispose - sauf exception - d'une copie authentique de la documentation cadastrale la concernant. Elles possèdent souvent des documents antérieurs au cadastre de 1807 (compoix, contribution foncière de 1791, cadastre par masses de cultures), absents des collections départementales. A noter que certaines d'entre elles ont déposé leurs documents aux Archives départementales. Les Archives municipales de Toulouse conservent la documentation cadastrale toulousaine sous les cotes 27 Fi 11-85 (plans),1 G 100-137 (états de section) et 1 G 138-373 (matrices). D'autres documents complémentaires sont conservés aux Archives nationales. Modalités d'entrée : Versement Modalités d'accès : Communicable Autres instruments de recherche : Sous-série 3 P. Cadastre. Répertoire méthodique, par P. Gaste, Toulouse, Conseil général de la Haute-Garonne, 2002. 468 p. Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / plan / plan cadastral Lieu : Haute-Garonne (France ; département) Type de document : Documents écrits |