Notice descriptive
Evaluation des activités URCAM : plan et rapport d'audit de la CNAMTS 2001/03, réflexion comptabilité analytique des URCAM (2000), dossier sur modalités d'évaluation des politiques de santé et du FAQSV (2003), évaluation mise en oeuvre réforme 2004 (questionnaire rempli), questionnaires de la cour des comptes (1998-2000, 2005), audit CNIL (2007).
(1999/2007)
Contexte : 6850 W > Evaluation des activités URCAM.
Cote : 6850 W 90
Intitulé :
Evaluation des activités URCAM : plan et rapport d'audit de la CNAMTS 2001/03, réflexion comptabilité analytique des URCAM (2000), dossier sur modalités d'évaluation des politiques de santé et du FAQSV (2003), évaluation mise en oeuvre réforme 2004 (questionnaire rempli), questionnaires de la cour des comptes (1998-2000, 2005), audit CNIL (2007).
Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale
Type de document : Documents écrits
