Notice descriptive

Politique médico-sociale et sociale. - Union régionale des caisses d'assurance maladie de Midi-Pyrénées (1992-2010).

 (1992/2010)  

  • Contexte
  • Historique de la conservation

    Ces archives ont été triées et versées aux Archives départementales en 2010, suite à la disparition de cet organisme. Les missions de l'URCAM ont été reprises par l'Agence régionale de Santé de Midi-Pyrénées.

  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    8 avril 2010

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Création de l'Union régionale des Caisses d'Assurance Maladie de Midi-Pyrénées (1992-2001). Instances politiques et administratives de l'URCAM (1996-2010). Participation aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie (1996-2005). Suivi des questions liées à la réforme de l'assurance Maladie (2000-2005). Evaluation des activités URCAM (1998-2009). Coordination de l'action régionale de Gestion du risque (1994-2009).

  • Tris et éliminations

    classé définitivement


  • Indexation
  • Sujets
    action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    bordereau de versement communicable et disponible au chrono


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    30/08/2010
  • Dernière mise à jour :
    11/05/2020 10:54:31
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6850 W

Le formulaire de recherche :

haut de page