Notice descriptive
Comité d'orientation stratégique de la CNAMTS : dossiers de réunions.
(1998/2002)
Contexte : 6850 W > Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie.
Cote : 6850 W 63 - 67
Intitulé :
Comité d'orientation stratégique de la CNAMTS : dossiers de réunions.
Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale
Type de document : Documents écrits
Notices filles
décembre 1998 - mai 1999
(1998/1999)juillet 1999 - janvier 2000
(1999/2000)février - mai 2000
(2000/2000)septembre 2000 - mai 2001
(2000/2001)mai 2001 - septembre 2002 dossier ACBUS (Accord de Bon Usage des Soins), géré par le groupe de travail Axe régulation du COS/CNAMTS : documentation transmis pour information (courriels, textes réglementaires, versions provisoires accord).
(2001/2002)
