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Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: fabrique

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Présentation des notices

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  • Marignac

    (an X-1940)

    • Cimetières.

      (1855-1939)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Marignac
      Cote : 2 O 316 9
      Intitulé :

      Cimetières.

      Date : 1855-1939

      Présentation du contenu :

      Travaux, ancien cimetière, agrandissement (1855-1858) ; nouveau cimetière, translation (1895-1901), agrandissement (1939).

      Pompes funèbres, transport de corps, renonciation du droit de propriété et du monopole du corbillard par la fabrique (1902).

      Concessions funéraires, tarifs et règlement (1902), titres (1912-1914)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend trois plans :

      Plan géométrique du cimetière de la commune de Marignac et du terrain que la commune se propose d'acheter pour agrandir le cimetière. Comet, géomètre. 26 décembre 1855. Ech. 3mm par m. Coul. sur papier. Dim. 0,37 x 0,23 m.

      Plan des terrains à acquérir pour le cimetière de la commune de Marignac. Lagaillarde, géomètre. 6 février 1896. Ech. 0,0025 p.m. Papier. Dim. 0,20 x 0,30 m.

      Mur de clôture du nouveau cimetière de Marignac. Jean Soucasse, maçon. 6 février 1896. Ech. 0,002 p.m. Papier. Dim. 0,20 x 0,30 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 316 9 (1) - 2 O 316 9 (2)



      Sujet : cimetière / concession funéraire / fabrique / pompes funèbres / transport de corps / plan
      Personne : Comet (géomètre) / Lagaillarde (géomètre) / Soucasse, Jean (maçon)
      Lieu : Marignac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Village de Marignac. [1895-1896]. Ech. n.d.

        ([1895-1896])
        1 vue - Village de Marignac. [1895-1896]. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Village de Marignac. [1895-1896]. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Marignac > Cimetières.
        Cote : 2 O 316 9 (1)
        Intitulé :

        Village de Marignac. [1895-1896]. Ech. n.d.

        Date : [1895-1896]

        Importance matérielle : Calque. Dim. 0,43 x 0,54 m.
        Sujet : plan / village / cimetière / concession funéraire / fabrique / pompes funèbres / transport de corps / plan
        Personne : Comet (géomètre) / Lagaillarde (géomètre) / Soucasse, Jean (maçon)
        Lieu : Marignac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Marignac, plan du cimetière. Cartery, géomètre. 21 mars 1902. Ech. 1/100.

        (1902)
        2 vues - Commune de Marignac, plan du cimetière. Cartery, géomètre. 21 mars 1902. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Marignac, plan du cimetière. Cartery, géomètre. 21 mars 1902. Ech. 1/100. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Marignac > Cimetières.
        Cote : 2 O 316 9 (2)
        Intitulé :

        Commune de Marignac, plan du cimetière. Cartery, géomètre. 21 mars 1902. Ech. 1/100.

        Date : 1902

        Importance matérielle : Calque. Dim. 0,31 x 0,40 m.
        Sujet : cimetière / plan / cimetière / concession funéraire / fabrique / pompes funèbres / transport de corps / plan
        Personne : Cartery (géomètre) / Comet (géomètre) / Lagaillarde (géomètre) / Soucasse, Jean (maçon)
        Lieu : Marignac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

  • Marignac-Laspeyres

    (an X-1940)

    • Biens communaux.

      (an XI-1932)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Marignac-Laspeyres
      Cote : 2 O 318 7
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : an XI-1932

      Présentation du contenu :

      Transactions immobilières, aliénations de deux terrains pour en utiliser le produit à l'acquisition d'une horloge (an XI), de terrains usurpés au quartier de Moulet d'en haut (1843-1845) ; projet d'aliénation d'un terrain sis près de l'église (1839).

      Etat des biens et revenus (an XIV).

      Mines et carrières, carrière de terre à faïence sise dans le bois communal, mises à ferme (1835-1906), réduction du fermage (1908).

      Exploitation des biens, coupe de bois, autorisation en vue de la construction d'abris aux lavoirs (1853), coupe affouagère (1924) ; baux ruraux, mise à ferme et résiliation de baux des anciens biens de la fabrique sis aux quartiers du Pleich et de Camon (1908-1913), exonération de fermage pour cause d'intempérie (1932).

      Eau, puits, construction et acquisition d'une pompe (1921-1923)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend un plan :

      [Commune de Marignac-Laspeyres, aliénation d'un terrain sis au quartier de Moulet d'en haut, plan des lieux]. Labatut Bernard. 11 novembre 1843. Ech. 1/100. Papier. Dim. 0,18 x 0,24 m



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / carrière / coupe de bois / fabrique / horloge publique / industrie du feu / lavoir / puits / transaction immobilière / équipement collectif / plan
      Personne : Labatut, Bernard
      Lieu : Moulet d'en haut (Marignac-Laspeyres, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pleich (Marignac-Laspeyres, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Camon (Marignac-Laspeyres, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Marignac-Laspeyres (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

  • Mérenvielle

    (an II-1940)

    • Administration générale.

      (1834-1929)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mérenvielle
      Cote : 2 O 339 3
      Intitulé :

      Administration générale.

      Date : 1834-1929

      Présentation du contenu :

      Contentieux, usurpation de communaux (1834-1926) ; réclamations du desservant au sujet du presbytère (1838-1839), d'Annet Jourda, adjudicataire des travaux de réparation de l'église, pour le paiement d'une somme qui lui serait due (1845-1846), du maire concernant l'abattage d'arbres appartenant à la commune (1853), de Pietro Reghini au sujet de la propriété d'un terrain (1927) ; litige lié à un droit de passage sur le domaine communal de Pourruscla (1880) ; poursuites contre Jean-Baptiste Béziat au sujet d'une mare sise dans le village (1887-1890).

      Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école (1860-1861), assurance contre l'incendie (1889-1929), abonnement à la SACEM (1919-1928).

      Demande de renseignement concernant le bail des biens de l'ancienne fabrique (1910-1911)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend un plan :

      Extrait du plan cadastral de la commune de Mérenvielle, Pourruscla, passage contesté. 28 février 1880. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,22 x 0,35 m



      Sujet : administration générale / baux ruraux / biens communaux / bois / clergé séculier / compagnie d'assurances / contentieux administratif / fabrique / incendie / loyer immobilier / nappe d'eau / presbytère / propriété intellectuelle / école / église / plan
      Personne : Jourda, Annet / Béziat, Jean-Baptiste / Reghini, Pietro
      Lieu : Pourruscla (Mérenvielle, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mérenvielle (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

  • Mondouzil

    (an VII-1940)

    • Administration générale.

      (1811-1939)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mondouzil
      Cote : 2 O 352 3
      Intitulé :

      Administration générale.

      Date : 1811-1939

      Présentation du contenu :

      Contentieux, usurpation de communaux (1811) ; litiges avec la commune de Beaupuy relativement à la clôture du cimetière (1863-1866), à la propriété du cimetière (1871-1872), avec les communes de Beaupuy et Montrabé concernant la propriété de l'église, du presbytère et du cimetière (1864), avec la fabrique de l'église Saint-Martial de Beaupuy au sujet du legs Vindroy (1869-1870), du mobilier qui doit intégrer la nouvelle église paroissiale (1869-1875).

      Culte, demande de rattachement à la paroisse de Mons (1872).

      Demande de copie d'un arrêté préfectoral concernant l'église succursale (1897).

      Contrats, abonnement à la SACEM (1920) ; assurances contre les accidents du travail et responsabilité civile (1926), contre l'incendie (1939)



      Sujet : accident du travail / administration générale / biens communaux / cimetière / circonscription ecclésiastique / compagnie d'assurances / contentieux administratif / dons et legs / fabrique / incendie / mobilier d'église / presbytère / propriété intellectuelle / église
      Personne : Vindroy
      Lieu : Beaupuy (Haute-Garonne, France) / Mons (Haute-Garonne, France) / Montrabé (Haute-Garonne, France) / Mondouzil (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

  • Montesquieu-Guittaut

    (an X-1940)

    • Administration générale.

      (1848-1897)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montesquieu-Guittaut
      Cote : 2 O 373 5
      Intitulé :

      Administration générale.

      Date : 1848-1897

      Présentation du contenu :

      Contentieux, réclamations du sieur Duchein, instituteur, au sujet de son logement (1848), de Lazare Cougault concernant les limites du communal de l'Eglise (1857-1858), de Joseph Ferran au sujet du paiement du presbytère vendu à la commune par feu François Coueilles son beau-père (1873) ; usurpation d'un communal (1876).

      Conseil municipal, autorisation donnée à la fabrique de l'église de se défendre en justice (1897)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend deux plans :

      [Commune de Montesquieu-Guittaut, usurpation d'un communal, plan des lieux. 1876]. Ech. n.d. Calque. Dim. 0,30 x 0,22 m. 2 exemplaires.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 373 5 (1)



      Sujet : administration générale / biens communaux / contentieux administratif / fabrique / instituteur / logement / presbytère / plan
      Personne : Duchein (instituteur) / Cougault, Lazare / Ferran, Joseph / Coueilles, François
      Lieu : Montesquieu-Guittaut (Haute-Garonne, France) -- Communal de l'Eglise / Montesquieu-Guittaut (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • [Commune de Montesquieu-Guittaut, communal de l'Eglise], plan marquant d'une ligne bleue la délimitation fixée par M. Cougault et M. le maire en vertu de la police du 28 septembre 1857. [1857-1858]. Ech. n.d.

        ([1857-1858])
        1 vue - [Commune de Montesquieu-Guittaut, communal de l\'Eglise], plan marquant d\'une ligne bleue la délimitation fixée par M. Cougault et M. le maire en vertu de la police du 28 septembre 1857. [1857-1858]. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Commune de Montesquieu-Guittaut, communal de l\'Eglise], plan marquant d\'une ligne bleue la délimitation fixée par M. Cougault et M. le maire en vertu de la police du 28 septembre 1857. [1857-1858]. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montesquieu-Guittaut > Administration générale.
        Cote : 2 O 373 5 (1)
        Intitulé :

        [Commune de Montesquieu-Guittaut, communal de l'Eglise], plan marquant d'une ligne bleue la délimitation fixée par M. Cougault et M. le maire en vertu de la police du 28 septembre 1857. [1857-1858]. Ech. n.d.

        Date : [1857-1858]

        Importance matérielle : Calque. Dim. 0,39 x 0,48 m.
        Sujet : plan / administration générale / biens communaux / contentieux administratif / fabrique / instituteur / logement / presbytère / plan
        Personne : Cougault, Lazare / Duchein (instituteur) / Cougault, Lazare / Ferran, Joseph / Coueilles, François
        Lieu : Montesquieu-Guittaut (Haute-Garonne, France) -- Communal de l'Eglise / Montesquieu-Guittaut (Haute-Garonne, France) / Montesquieu-Guittaut (Haute-Garonne, France) -- Communal de l'Eglise
        Type de document : Documents figurés, Photo

  • Montjoire

    (an IX-1940)

    • Administration générale.

      (1806-1937)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montjoire
      Cote : 2 O 383 4
      Intitulé :

      Administration générale.

      Date : 1806-1937

      Présentation du contenu :

      Contentieux, poursuite contre la Fabrique pour le rétablissement de contreforts intérieurs qu'elle a fait démolir dans l'église sans autorisation préalable (1806) ; litige avec les héritiers de Royer au sujet de la propriété du communal du Fort (1821-1830) ; réclamation de divers habitants concernant le projet de construction d'un asile de nuit (1896-1897), d'Alphonse Gaye au sujet d'un crédit voté en faveur de la boulangerie coopérative (1916), de Jean Delord concernant le gérant de l'agence postale (1937), de J. Plasse au sujet de la vente de fagots (1937).

      Legs Jean Lacroux (1834), Raymonde Campagnac (1880).

      Conseil municipal, observation concernant la rédaction d'une délibération du conseil municipal ainsi que sur des pièces à fournir (1921).

      Contrats, assurance contre l'incendie (1919), abonnement à la SACEM (1921), location d'un immeuble pour servir de bureau de poste (1929)



      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      PG 807

      Sujet : administration générale / biens communaux / boulangerie / compagnie d'assurances / contentieux administratif / dons et legs / fabrique / incendie / installation sanitaire publique / loyer immobilier / poste / propriété intellectuelle / église
      Personne : Royer, de / Gaye, Alphonse / Delord, Jean / Plasse, J. / Lacoux, Jean / Campagnac, Raymonde
      Lieu : Le Fort (Montjoire, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montjoire (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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