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Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Frouzins (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Frouzins (an X-1940)
    Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 203 1-7
    Intitulé : Frouzins
    Date : an X-1940

    Importance matérielle : 7 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Muret. Perception : Seysses puis Muret (1856-1858).



    Lieu : Frouzins (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frouzins
      Cote : 2 O 203 1-2
      Intitulé : Finances de la commune et contributions.
      Date : an X-1940

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Frouzins (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1894, 1903, 1921-1922, 1933-1934). (an X-1940)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frouzins > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 203 1
        Intitulé : Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1894, 1903, 1921-1922, 1933-1934).
        Date : an X-1940

        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Frouzins (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Charges et revenus. - Emprunt contracté pour des réparations à l'église, remboursement (1839-1842). Taxes et droits, droit de pesage, états des sommes à verser par le préposé à la caisse municipale (1926-1927). (1839-1927)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frouzins > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 203 2
        Intitulé : Charges et revenus. - Emprunt contracté pour des réparations à l'église, remboursement (1839-1842). Taxes et droits, droit de pesage, états des sommes à verser par le préposé à la caisse municipale (1926-1927).
        Date : 1839-1927

        Sujet : dette publique / impôts locaux / église / finances communales / fiscalité
        Lieu : Frouzins (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1856-1863), réclamations de Laurent Lades au sujet d'une limite de propriété (1860), de Bernard Cassessus et de la Société pyrénéenne d'Énergie électrique pour le paiement de sommes qui leur seraient dues (1884-1915). Contrats, abonnement à la SACEM (1919-1928), assurance contre l'incendie (1926). (1856-1928)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frouzins
      Cote : 2 O 203 3
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1856-1863), réclamations de Laurent Lades au sujet d'une limite de propriété (1860), de Bernard Cassessus et de la Société pyrénéenne d'Énergie électrique pour le paiement de sommes qui leur seraient dues (1884-1915). Contrats, abonnement à la SACEM (1919-1928), assurance contre l'incendie (1926).
      Date : 1856-1928

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Plans et profils d'une partie du village de Frouzins faisant connaitre la situation antérieure et actuelle des propriétés Simorre et Décamps, habitants de cette commune. Viané, agent-voyer. 23 mai 1863. Ech. 1/2500 et 0,002 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,26 x 0,36 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 203 3 (1)



      Sujet : administration communale / compagnie d'assurances / contentieux administratif / incendie / propriété intellectuelle / plan / village
      Personne : Lades, Laurent / Cassessus, Bernard / Simorre / Décamps / Viané (agent voyer)
      Lieu : Frouzins (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique d'une partie du village de Frouzins où se trouve indiqué par une teinte jaune la construction établie par le sieur Simorre Joseph sur l'impasse communale. Albert, agent-voyer. 16 février 1857. Ech. 0,005 p.m. (1857)
        1 vue - Plan géométrique d\'une partie du village de Frouzins où se trouve indiqué par une teinte jaune la construction établie par le sieur Simorre Joseph sur l\'impasse communale. Albert, agent-voyer. 16 février 1857. Ech. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique d\'une partie du village de Frouzins où se trouve indiqué par une teinte jaune la construction établie par le sieur Simorre Joseph sur l\'impasse communale. Albert, agent-voyer. 16 février 1857. Ech. 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frouzins > Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1856-1863), réclamations de Laurent Lades au sujet d'une limite de propriété (1860), de Bernard Cassessus et de la Société pyrénéenne d'Énergie électrique pour le paiement de sommes qui leur seraient dues (1884-1915). Contrats, abonnement à la SACEM (1919-1928), assurance contre l'incendie (1926).
        Cote : 2 O 203 3 (1)
        Intitulé : Plan géométrique d'une partie du village de Frouzins où se trouve indiqué par une teinte jaune la construction établie par le sieur Simorre Joseph sur l'impasse communale. Albert, agent-voyer. 16 février 1857. Ech. 0,005 p.m.
        Date : 1857

        Importance matérielle : Dim. 0,32 x 0,51 m. Coul. sur calque collé sur papier.
        Sujet : plan / village / voie communale / administration communale / compagnie d'assurances / contentieux administratif / incendie / propriété intellectuelle / plan / village
        Personne : Albert (agent-voyer) / Simorre, Joseph / Lades, Laurent / Cassessus, Bernard / Simorre / Décamps / Viané (agent voyer)
        Lieu : Frouzins (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Personnel communal. - Préposé au poids publics, révocation (1928), régisseur des recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation, nomination (1939). (1928-1939)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frouzins
      Cote : 2 O 203 4
      Intitulé : Personnel communal. - Préposé au poids publics, révocation (1928), régisseur des recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation, nomination (1939).
      Date : 1928-1939

      Sujet : personnel
      Lieu : Frouzins (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Presbytère, projet d'acquisition (1808), réparations (1842-1890), autorisation d'appui sur un mur du bâtiment (1893). Église, travaux, restauration et construction d'un porche, d'une chapelle, de fonts baptismaux (1833-1842), réparation (1863), local annexe, réfection de la toiture (1933-1934) ; mobilier, horloge, acquisition chez Junius Gondy de l'Alliance horlogère de Pontarlier, Doubs (1880-1881), réparation (1901), cloche, réparation (1901). Ancienne halle-mairie, réparation et aliénation d'un mur mitoyen (1851-1853), location (1871-1885), aménagement en préau et salle de réunion (1926). Mairie-école, construction (1862-1873), réparations ainsi qu'aux murs du cimetière (1882-1930), cimentage du préau (1929). Lavoirs, construction (1875-1884), établissement d'un nouveau lavoir (1884-1887), réparation (1909-1910). (1808-1930)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frouzins
      Cote : 2 O 203 5
      Intitulé : Bâtiments communaux. Presbytère, projet d'acquisition (1808), réparations (1842-1890), autorisation d'appui sur un mur du bâtiment (1893). Église, travaux, restauration et construction d'un porche, d'une chapelle, de fonts baptismaux (1833-1842), réparation (1863), local annexe, réfection de la toiture (1933-1934) ; mobilier, horloge, acquisition chez Junius Gondy de l'Alliance horlogère de Pontarlier, Doubs (1880-1881), réparation (1901), cloche, réparation (1901). Ancienne halle-mairie, réparation et aliénation d'un mur mitoyen (1851-1853), location (1871-1885), aménagement en préau et salle de réunion (1926). Mairie-école, construction (1862-1873), réparations ainsi qu'aux murs du cimetière (1882-1930), cimentage du préau (1929). Lavoirs, construction (1875-1884), établissement d'un nouveau lavoir (1884-1887), réparation (1909-1910).
      Date : 1808-1930

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend trois plans :

      Commune de Frouzins, plan de la maison commune de Frouzins servant à indiquer les réparations à faire à la maison. Grenié. 10 septembre 1851. Ech. 1/100. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,30 m.

      Commune de Frouzins, bâtiments communaux, transformation de la vieille halle en préau couvert et salle de réunion, plan des lieux avant transformation, plan de la salle projetée, élévation de la salle principale, de la façade latérale. [Lapere], architecte. 10 avril 1926. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,29 x 0,42 m.

      Plan du lavoir de la commune de Frouzins, coupes, plans, élévation. Clamens. 1er juin 1884. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,32 x 0,24 m. Plan annexé au devis.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 203 5 (1) - 2 O 203 5 (2)



      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 23

      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / halle / horloge publique / hôtel de ville / lavoir / oeuvre d'art / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan d'architecture
      Personne : Gondy, Junius (horloger) / Grenié (architecte) / Clamens
      Lieu : Pontarlier (Doubs) / Frouzins (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Frouzins, plan de la maison presbytérale de ladite commune, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Grenié. 18 octobre 1852. Ech. 0,01 p.m. (1852)
        1 vue - Commune de Frouzins, plan de la maison presbytérale de ladite commune, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Grenié. 18 octobre 1852. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Frouzins, plan de la maison presbytérale de ladite commune, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Grenié. 18 octobre 1852. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frouzins > Bâtiments communaux. Presbytère, projet d'acquisition (1808), réparations (1842-1890), autorisation d'appui sur un mur du bâtiment (1893). Église, travaux, restauration et construction d'un porche, d'une chapelle, de fonts baptismaux (1833-1842), réparation (1863), local annexe, réfection de la toiture (1933-1934) ; mobilier, horloge, acquisition chez Junius Gondy de l'Alliance horlogère de Pontarlier, Doubs (1880-1881), réparation (1901), cloche, réparation (1901). Ancienne halle-mairie, réparation et aliénation d'un mur mitoyen (1851-1853), location (1871-1885), aménagement en préau et salle de réunion (1926). Mairie-école, construction (1862-1873), réparations ainsi qu'aux murs du cimetière (1882-1930), cimentage du préau (1929). Lavoirs, constructio
        Cote : 2 O 203 5 (1)
        Intitulé : Commune de Frouzins, plan de la maison presbytérale de ladite commune, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Grenié. 18 octobre 1852. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1852

        Importance matérielle : Dim. 0,30 x 0,28 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / bâtiment administratif / halle / horloge publique / hôtel de ville / lavoir / oeuvre d'art / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan d'architecture
        Personne : Grenié (architecte) / Gondy, Junius (horloger) / Grenié (architecte) / Clamens
        Lieu : Frouzins (Haute-Garonne, France) / Pontarlier (Doubs)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Frouzins, projet de lavoir, plan général des lieux, profils en long et en travers, élévation, coupes. Bicheyre, architecte. 28 février 1875. Ech. 1/2500 et 0,001 et 0,01 et 0,02 p.m. (1875)
        5 vues - Commune de Frouzins, projet de lavoir, plan général des lieux, profils en long et en travers, élévation, coupes. Bicheyre, architecte. 28 février 1875. Ech. 1/2500 et 0,001 et 0,01 et 0,02 p.m.- Ouvre la visionneuse
        5 vues - Commune de Frouzins, projet de lavoir, plan général des lieux, profils en long et en travers, élévation, coupes. Bicheyre, architecte. 28 février 1875. Ech. 1/2500 et 0,001 et 0,01 et 0,02 p.m. (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frouzins > Bâtiments communaux. Presbytère, projet d'acquisition (1808), réparations (1842-1890), autorisation d'appui sur un mur du bâtiment (1893). Église, travaux, restauration et construction d'un porche, d'une chapelle, de fonts baptismaux (1833-1842), réparation (1863), local annexe, réfection de la toiture (1933-1934) ; mobilier, horloge, acquisition chez Junius Gondy de l'Alliance horlogère de Pontarlier, Doubs (1880-1881), réparation (1901), cloche, réparation (1901). Ancienne halle-mairie, réparation et aliénation d'un mur mitoyen (1851-1853), location (1871-1885), aménagement en préau et salle de réunion (1926). Mairie-école, construction (1862-1873), réparations ainsi qu'aux murs du cimetière (1882-1930), cimentage du préau (1929). Lavoirs, constructio
        Cote : 2 O 203 5 (2)
        Intitulé : Commune de Frouzins, projet de lavoir, plan général des lieux, profils en long et en travers, élévation, coupes. Bicheyre, architecte. 28 février 1875. Ech. 1/2500 et 0,001 et 0,01 et 0,02 p.m.
        Date : 1875

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 1,13 m. Coul. sur calque.
        Sujet : lavoir / plan d'architecture / biens communaux / bâtiment administratif / halle / horloge publique / hôtel de ville / lavoir / oeuvre d'art / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan d'architecture
        Personne : Bicheyre (architecte) / Gondy, Junius (horloger) / Grenié (architecte) / Clamens
        Lieu : Frouzins (Haute-Garonne, France) / Pontarlier (Doubs)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain communal sis dans le village (1830-1832), des communaux du Ferraté, du Sauveur, de Labarthe, de l'Ancien Cimetière, aux quartiers de Bordeneuve, de Tréville, de la Vache, du Fort et de Lamartine pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1833-1837), quartiers des Plantiers pour en affecter le produit à la réparation de la mairie (1851-1852) ; cession gratuite à la Compagnie des Chemins de Fer du Sud-Ouest d'un terrain sis au quartier de Lamartine et destiné à l'établissement d'une halte (1903-1905). Exploitation des biens, arbres, plantation (1866), vente (1876-1877). (1806-1905)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frouzins
      Cote : 2 O 203 6
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain communal sis dans le village (1830-1832), des communaux du Ferraté, du Sauveur, de Labarthe, de l'Ancien Cimetière, aux quartiers de Bordeneuve, de Tréville, de la Vache, du Fort et de Lamartine pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1833-1837), quartiers des Plantiers pour en affecter le produit à la réparation de la mairie (1851-1852) ; cession gratuite à la Compagnie des Chemins de Fer du Sud-Ouest d'un terrain sis au quartier de Lamartine et destiné à l'établissement d'une halte (1903-1905). Exploitation des biens, arbres, plantation (1866), vente (1876-1877).
      Date : 1806-1905

      Sujet : biens communaux / bois / hôtel de ville / transport ferroviaire / église / équipement collectif
      Lieu : Ferraté (Frouzins, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sauveur (Frouzins, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Barthes (Frouzins, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bordeneuve (Frouzins, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Vache (Frouzins, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fort (Frouzins, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Tréville (Frouzins, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lamartine (Frouzins, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Plantiers (Frouzins, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Frouzins (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Cimetière. - Concessions, tarifs (1881-1930), titres (1883-1926), cessions gratuites en faveur d'une bienfaitrice de la commune et des soldats morts à la guerre (1906-1926), autorisation de conserver une concession perpétuelle dans une zone prohibée (1921). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1904). Travaux, clôture, construction (1905-1911), réparation (1935-1936). (1881-1936)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frouzins
      Cote : 2 O 203 7
      Intitulé : Cimetière. - Concessions, tarifs (1881-1930), titres (1883-1926), cessions gratuites en faveur d'une bienfaitrice de la commune et des soldats morts à la guerre (1906-1926), autorisation de conserver une concession perpétuelle dans une zone prohibée (1921). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1904). Travaux, clôture, construction (1905-1911), réparation (1935-1936).
      Date : 1881-1936

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Commune de Frouzins, cimetière, construction d'un mur de clôture, dessin des piliers de l'entrée, élévation. Garros, architecte. 10 mars 1909. Ech. n.d. Calque. Dim. 0,31 x 0,21 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 203 7 (1)



      Sujet : cimetière / concession funéraire / mort pour la France / pompes funèbres / plan d'architecture
      Personne : Garros (architecte)
      Lieu : Frouzins (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Frouzins, cimetière, construction d'un mur de clôture, plan d'ensemble, élévation du mur, plan au-dessus du socle, plan des fondations, coupe. Garros, architecte. 20 septembre 1906. Ech. 1/2500 et 0,02 p.m. (1906)
        2 vues - Commune de Frouzins, cimetière, construction d\'un mur de clôture, plan d\'ensemble, élévation du mur, plan au-dessus du socle, plan des fondations, coupe. Garros, architecte. 20 septembre 1906. Ech. 1/2500 et 0,02 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Frouzins, cimetière, construction d\'un mur de clôture, plan d\'ensemble, élévation du mur, plan au-dessus du socle, plan des fondations, coupe. Garros, architecte. 20 septembre 1906. Ech. 1/2500 et 0,02 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frouzins > Cimetière. - Concessions, tarifs (1881-1930), titres (1883-1926), cessions gratuites en faveur d'une bienfaitrice de la commune et des soldats morts à la guerre (1906-1926), autorisation de conserver une concession perpétuelle dans une zone prohibée (1921). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1904). Travaux, clôture, construction (1905-1911), réparation (1935-1936).
        Cote : 2 O 203 7 (1)
        Intitulé : Commune de Frouzins, cimetière, construction d'un mur de clôture, plan d'ensemble, élévation du mur, plan au-dessus du socle, plan des fondations, coupe. Garros, architecte. 20 septembre 1906. Ech. 1/2500 et 0,02 p.m.
        Date : 1906

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,55 m. Coul. sur papier.
        Sujet : cimetière / plan d'architecture / cimetière / concession funéraire / mort pour la France / pompes funèbres / plan d'architecture
        Personne : Garros (architecte) / Garros (architecte)
        Lieu : Frouzins (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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