Notice descriptive
Frouzins (an X-1940)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 203 1-7
Intitulé : Frouzins
Date : an X-1940
Importance matérielle : 7 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Muret. Perception : Seysses puis Muret (1856-1858).
Lieu : Frouzins (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1856-1863), réclamations de Laurent Lades au sujet d'une limite de propriété (1860), de Bernard Cassessus et de la Société pyrénéenne d'Énergie électrique pour le paiement de sommes qui leur seraient dues (1884-1915). Contrats, abonnement à la SACEM (1919-1928), assurance contre l'incendie (1926). (1856-1928)
- Personnel communal. - Préposé au poids publics, révocation (1928), régisseur des recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation, nomination (1939). (1928-1939)
- Bâtiments communaux.
Presbytère, projet d'acquisition (1808), réparations (1842-1890), autorisation d'appui sur un mur du bâtiment (1893).
Église, travaux, restauration et construction d'un porche, d'une chapelle, de fonts baptismaux (1833-1842), réparation (1863), local annexe, réfection de la toiture (1933-1934) ; mobilier, horloge, acquisition chez Junius Gondy de l'Alliance horlogère de Pontarlier, Doubs (1880-1881), réparation (1901), cloche, réparation (1901).
Ancienne halle-mairie, réparation et aliénation d'un mur mitoyen (1851-1853), location (1871-1885), aménagement en préau et salle de réunion (1926).
Mairie-école, construction (1862-1873), réparations ainsi qu'aux murs du cimetière (1882-1930), cimentage du préau (1929).
Lavoirs, construction (1875-1884), établissement d'un nouveau lavoir (1884-1887), réparation (1909-1910). (1808-1930) - Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain communal sis dans le village (1830-1832), des communaux du Ferraté, du Sauveur, de Labarthe, de l'Ancien Cimetière, aux quartiers de Bordeneuve, de Tréville, de la Vache, du Fort et de Lamartine pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1833-1837), quartiers des Plantiers pour en affecter le produit à la réparation de la mairie (1851-1852) ; cession gratuite à la Compagnie des Chemins de Fer du Sud-Ouest d'un terrain sis au quartier de Lamartine et destiné à l'établissement d'une halte (1903-1905). Exploitation des biens, arbres, plantation (1866), vente (1876-1877). (1806-1905)
- Cimetière. - Concessions, tarifs (1881-1930), titres (1883-1926), cessions gratuites en faveur d'une bienfaitrice de la commune et des soldats morts à la guerre (1906-1926), autorisation de conserver une concession perpétuelle dans une zone prohibée (1921). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1904). Travaux, clôture, construction (1905-1911), réparation (1935-1936). (1881-1936)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de D à F, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
