Cote : 2 O 203 3

Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1856-1863), réclamations de Laurent Lades au sujet d'une limite de propriété (1860), de Bernard Cassessus et de la Société pyrénéenne d'Énergie électrique pour le paiement de sommes qui leur seraient dues (1884-1915). Contrats, abonnement à la SACEM (1919-1928), assurance contre l'incendie (1926).

Date : 1856-1928

Présentation du contenu :

La liasse comprend un plan :

Plans et profils d'une partie du village de Frouzins faisant connaitre la situation antérieure et actuelle des propriétés Simorre et Décamps, habitants de cette commune. Viané, agent-voyer. 23 mai 1863. Ech. 1/2500 et 0,002 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,26 x 0,36 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 203 3 (1)

Sujet : administration communale / compagnie d'assurances / contentieux administratif / incendie / propriété intellectuelle / plan / village

Personne : Lades, Laurent / Cassessus, Bernard / Simorre / Décamps / Viané (agent voyer)

Lieu : Frouzins (Haute-Garonne, France)

Type de document : Documents figurés, Documents écrits