Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frouzins
Cote : 2 O 203 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an X-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Frouzins (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1894, 1903, 1921-1922, 1933-1934). (an X-1940)
- Charges et revenus. - Emprunt contracté pour des réparations à l'église, remboursement (1839-1842). Taxes et droits, droit de pesage, états des sommes à verser par le préposé à la caisse municipale (1926-1927). (1839-1927)