Communes en C, dossiers d'administration communale
Critère(s) de recherche: pâturage
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Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1834-1843), réclamations de Lafite et Cazabonne, fondeurs, pour le paiement d'une cloche (1861), du professeur Moog concernant le paiement d'honoraires pour l'analyse de l'eau de la source Mayrans (1932-1938). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école et de logement de l'institutrice (1900). -
Bâtiments communaux. Église, travaux, reconstruction (1840-1846), réparation (1899) ; mobilier, acquisitions d'un autel chez Imbert frères, sculpteurs marbriers à Toulouse (1846-1848), de cloches chez Dupont (1847-1851), chez Pierre Dencausse, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1874) et chez Lafite et Cazabonne, fondeurs à Tarbes, Hautes-Pyrénées (1855-1856), d'ornements (1854-1855). Mairie-école, construction (1895-1906).
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Cimetière. - Travaux, translation (1912-1915), réparation du mur de clôture par un particulier en échange d'une portion de terrain dans le cimetière (1925). Concessions, tarifs (1914), inhumation de soldat, autorisation de concession à perpétuité dans la partie réservée aux concessions temporaires (1922). Pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1922). 
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Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1899, 1934) (an XI-1940). Charges et revenus, charges, frais de procès (1839-1897) ; emprunt (1934-1936). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1885), rôle de recouvrement de la coupe extraordinaire de la forêt de Cardeilhac (1887). 1 -
Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux par Martin Lacoste (1834), litiges avec Ursulin Dencausse, fondeur de cloches à Soues (Hautes-Pyrénées), concernant la fourniture d'une cloche (1847-1851), avec certains habitants au sujet des communaux affermés (1848-1912), réclamations des époux Cadéac, de Jean-Marie Saint-Germès, Tarraube, Bertrand Cadéac pour recouvrement de sommes dues (1871-1897), de Jean Saint-Germès concernant une servitude de passage (1890), d'Augustin Beauclou, curé, pour paiement du binage (1897), projet d'expulsion du desservant du presbytère pour refus de signature du bail de location (1912).
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Bâtiments communaux. Église, mobilier, cloches, acquisitions notamment chez Ursulin Dencausse, fondeur de cloches à Soues, Hautes-Pyrénées (1816-1862), horloge, acquisition chez François Descaillaux, mécanicien à Saint-Gaudens (1847-1848) vente d'une corde (1921) ; travaux, agrandissement et exhaussement (1869-1882), assainissement (1877), clocher, reconstruction (1888-1898), réparations ainsi qu'à l'école (1889-1935). Presbytère, réparations (1848-1904), construction d'une remise (1854), location (1907-1910). École-mairie, construction (1858-1870), aménagement de salle de mairie en classe de filles, construction de latrines et d'un préau (1879-1890), agrandissement et construction d'un puits (1890-1894), réparation après abandon d'un projet de constructi
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Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain usurpé sis au quartier du Pesqué (1834-1836), d'incultes sis aux quartiers de la Tichenière et de Naoutuc ainsi que d'excédents de chemins (1859-1861), cession d'un terrain à l'État pour l'établissement de la rigole de la Nère (1909). Forêt communale, bornage (1844), coupes affouagères (1885-1886). Eau, fontaines de Garès et de la Nère, reconstructions (1849-1860). Exploitation des biens, mises à ferme de divers communaux sis aux quartiers du Cassiot, du Pesqué, du Pas de Garnère, du Cimetière, de Milla, de Tignousse, de Peyraguères, de la Fontaine, de la Praderasse, de Naoutole et de Prades (1856-1912), réduction des redevances pour cause d'intempéries (
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Revenus et charges, taxes et droits, droit de pesage et mesurage, établissement (an X-an XIV), adjudication (1909), droit de places, établissement (1829), tarifs et règlement (1844), adjudications (1844-1902) ; octroi, approbation des comptes (1817), suppression (1818) ; placement en compte courant au Trésor royal (1824) ; emprunt à un particulier (1877-1891). Contributions, rôles d'affouage et pâturage (1884-1886). Poste et télégraphe, fonctionnement (1890-1891). 1
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Administration générale. - Contentieux, réclamation de Jean-François Puisségur concernant des indemnités qui lui serraient dues (1841), litiges avec Henri et Joseph d'Espagne au sujet de droits afférents à la forêt communale (1847-1866), avec Bertrand Chipron, notaire, concernant la propriété d'un terrain (1859-1862), réclamations d'Octavien Dupuy, architecte, et Jean-Marie Danos pour paiement de sommes dues (1881-1895), des époux Dufort en vue de la restitution d'une maison léguée à la commune par Jeanne-Marie Cazeneuve (1897), de M. Delhom, conseiller municipal, au sujet du refus de légalisation d'un acte par le maire et de l'adjudication du droit de places (1898-1901), de M. Winsbach-Teuly concernant l'aménagement d'une tombe dans le cimetière (1901), d'E
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Biens communaux. - Partage de communaux (an XII). Eau, vivier communal, prise de possession par la caisse d'amortissement, opposition (1814), reconstruction (1896-1897) ; puits, construction au centre du village (1858-1860), pompes, installation (1896), entretien (1914). Exploitation des biens, ventes d'arbre et de coupes de bois (1836-1889), mises à ferme de communaux sis aux quartiers de Payret, Miquettes et Poulailles (1861-1864), des prairies de Lasbarthes (1908) et de Ducos (1911-1923), mise en valeur d'un bois sis dans la section de Tournas (1863). Forêt communale, acquisition des droits détenus par Henri d'Espagne, marquis d'Espagne et Joseph d'Espagne, comte d'Espagne, grand d'Espagne de première classe (1877-1879), demande d'une concession de passag
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Cimetière. - Travaux, translation, acquisition de terrain (1828-1830), clôture, construction et réparations (1840-1930), agrandissement (1904-1907), allées, aménagement (1909). Pompes funèbres, transport des corps, traités et tarifs (1904-1914), corbillard, acquisition (1905-1906). Concessions, titres (1905-1924), tarifs et règlement (1905-1920).
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Administration générale. - Contentieux, différend avec certains habitants concernant l'aliénation de communaux (1823), usurpations de communaux (1826-1843), transaction avec Victor Laugard au sujet du bornage d'une propriété (1870-1874), litiges avec M. Cazaux, curé, concernant l'ouverture d'une porte pratiquée sans autorisation dans le mur de clôture du presbytère (1883), avec Ignace Ortet au sujet du bornage de sa propriété et l'usurpation d'un communal (1893-1898), réclamations de Mme Soum pour paiement de somme due (1907), de Thérèse Anglade au sujet d'une inhumation (1911), de J. Lafont concernant la distribution d'eau potable (1940). Contrats, location d'immeubles pour servir d'école de filles (1882-1883), assurance contre l'incendie (1921-1935). Relat
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Biens communaux. - Exploitation des biens, mise à ferme du bois de la Tuilerie (an XI-1923), mise en valeur de terres incultes (1863), vente d'arbres (1866-1889). Partage des communaux (1806-1869). Transactions immobilières, demande de renseignements concernant l'aliénation de divers communaux afin d'en utiliser le produit à la réparation de l'église, la construction du presbytère et l'acquisition d'une cloche (1806-1807), aliénations de communaux sis aux lieux-dits Longuères, Larroucau, Poulardet, Lestourère et Larrouquet (1844-1854), lieux-dits Larrouquère et Larrouquet (1868-1870), quartiers du Rio, de la Craste, de la Motte, de Capsuran et des Foys (1873-1874), près de la place de Saleich (1888), sis au village (1920). Bornage (1883). Eau, mare communale
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Administration générale. - Contentieux, réclamation de divers habitants concernant le recépage du bois communal et le pâturage des bestiaux (1861), litige avec Euphrasie Escat relatif à la propriété d'arbres (1884). Contrat, locations d'immeubles pour servir d'écoles (1865-1894), abonnement à la SACEM (1923). Conseil municipal, délégation par le maire des fonctions d'officier de l'état civil à l'adjoint (1894-1895).
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Bâtiments communaux. Églises, église paroissiale, exhaussement et construction d'une chapelle (1833-1834), réparation ainsi qu'au presbytère (1836), restauration de la toiture (1911-1913), clôture (1921-1925), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1923) ; église du cimetière, démolition et vente des matériaux (1896). Écoles et mairie, école de garçons et mairie, construction (1881-1895), mobilier de l'instituteur, acquisition (1881-1885), problème concernant le chauffage des classes (1918-1919), constat d'installations défectueuses (1912-1914), réparations (1923) ; école de filles, remise en état (1899-1902), aliénation (1893-1922). Presbytère, location (1907). Bureau de postes, construction et réparation de la halle (1929-1930).
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Administration générale. - Contentieux, revendication de terrains communaux par la famille de Palarin (an XII-1807), litige avec le marquis de Palarin concernant des empiétements commis sur la voie publique (1837-1844), réclamation d'Angel Faure pour paiement d'une concession cédée à la commune en vue de l'alignement du cimetière (1861-1862), poursuite contre Jean Contrasty pour coupe illégale d'arbres (1897), plainte de Bernard Dareys, entrepreneur, pour paiement de somme due (1904), litige concernant la propriété d'une concession funéraire (1913), réclamations de Mme Binet au sujet du détournement des eaux d'une source communale par un particulier (1929), de Marcel Merle, Joseph Peyranne et Pierre Igrec concernant la gestion occulte du maire (1935), de F.
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Biens communaux. - État des biens et revenus (1806-1843). Transactions immobilières, projets d'aliénations de communaux sis au village et notamment rue de l'Église (1806-1816), aliénation d'un communal sis près de la place du village (1879), acquisition d'un terrain pour en exploiter le gravier (1924). Exploitation des biens, ventes d'herbes (1849), d'arbres (1891-1911) ; communaux de Prénestébé, Rampalma et la Fontaine, mises à ferme (1881-1935). Eaux, fontaines, Grande Fontaine, réparation (1862), adjudications (1896-1905) ; fontaine d'Estaux, réparation (1888).
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Cimetière. - État (an XII). Travaux, agrandissements et clôture (1821-1894). Concessions, tarifs (1859), titres (1859-1930), envoi de titre pour approbation au préfet et transmission au receveur municipal (1921-1933), problème concernant la délivrance d'un titre pour une concession non demandée (1933). Police, réglementation concernant les pompes funèbres (1905). Pompes funèbres, transports de corps, adjudications (1908-1913), corbillard, acquisition (1931).
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Administration générale. - Contentieux, litige concernant le comblement d'un abreuvoir (1832-1834), avec le comte de Montredon au sujet de droits sur la forêt de Houmarède (1839), usurpation d'un communal (1886), plainte de divers habitant de la section de Vignoles concernant l'attribution d'un communal (1896). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école et de mairie (1844-1875).
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Bâtiments communaux. École-mairie, projet de construction (1853-1855), construction (1876-1888), mobilier de l'instituteur, acquisition (1885), réparations notamment de la toiture (1900-1936), jardin, cession en usufruit (1911), construction d'un préau et acquisition de mobilier scolaire (1922-1924). Église, cloche, installation (1858), projet de reconstruction (1927).
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Administration générale. - Contrat, location d'un immeuble pour servir de logement à l'instituteur (1842). Contentieux, réclamations des héritiers de maître Dabaux, avocat, pour paiement d'honoraires (1851-1867), de M. Péfaure pour le paiement de son traitement de tambourineur (1893), de Bertrand Fouillouse concernant la réparation d'un chemin (1894-1897), de M. Arrazau, ferblantier, et de Bertrand Rouy, entrepreneur, pour le paiement de sommes dues (1895-1896), de la commune de Bagnères-de-Luchon et de Paul Hersant, avocat, concernant les droits perçus à l'entrée du gouffre de l'Enfer (1898-1907), de Joseph Bernadet et Bertrand Coudin au sujet du rôle des pâturages (1927), de propriétaires relativement aux conditions d'utilisation des pâturages (1930) ; pou
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Bâtiments communaux. Édifices du culte, église, travaux, restauration (1828-1834), reconstruction (1843-1871), dégagement, cession gratuite d'une maison (1877) ; mobilier, acquisitions d'un ostensoir (1845), d'une horloge chez François Dulon, horloger-mécanicien à Carbonne (1905). Chapelle Sainte-Anne du Lys, construction (1866). École-mairie, acquisition et aménagement (1837), construction (1854), reconstruction (1879-1885), mobilier de l'instituteur, acquisition (1884-1885), préaux, construction et reconstructions (1892-1909), réparations (1925-1932). Hôtellerie du Lys dite Pavillon des Cascades, réparations (1891-1893), reconstruction de l'écurie (1893-1894), mises à ferme (1897-1913). Abri de Pratlong, construction au frais du Club alpin français (18
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Biens communaux. - Eau, abreuvoirs et fontaines du Cap de l'Espone, constructions et améliorations (1832-1867), chutes du C?ur et de l'Enfer, concession pour utiliser la force motrice à la traction d'un tramway électrique (1899-1908), lacs Vert, Bleu et des Gaouès, concession à la Compagnie industrielle d'électricité (1918). Transactions immobilières, acquisition de pâturages, refus du ministère de l'Intérieur (1836), demande de pièces (1866) ; aliénations d'une partie de pré dit de Sainte-Anne (1868), d'un terrain sis au village (1883-1884). Exploitation des biens, vente d'arbres (1863-1891) ; mises à ferme de communaux pour l'exploitation de la gentiane (1868-1924), du pré de Sainte-Anne (1897) ; coupe de marronnage (1895) ; prospection minière, résiliatio 1
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Administration générale. - Contentieux, poursuite concernant le pacage d'animaux étrangers à la commune (1886), réclamations de Noël Soulé au sujet de la dérivation des eaux pluviales (1891-1892), de divers habitants concernant des réparations effectuées à la fontaine communale (1900), de M. Comet au sujet de la modification de la réglementation de la vaine-pâture (1927). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école, demande de secours pour le paiement (1887-1888).
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Bâtiments communaux. Église, agrandissement et restauration (1825-1834), réparations notamment du clocher ainsi qu'à l'école (1853-1928). École, construction (1883-1892), réparation (1910-1913), projet de déplacement de la fontaine-lavoir dans la maison d'école (1913). Abri pour la pompe à incendie, construction (1892-1894), reconstruction (1911-1912).
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Biens communaux. - Transactions immobilières, acquisitions et échanges de prés aux quartiers de Labach, Caubès, Trémoulat et Rives de Subergarin (Garin) en vue de l'extension des pacages communaux (1882-1914). Eau, fontaine, réparation (1894-1897). Exploitation des biens, prospection minière (1892-1902).
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Administration générale. - Contentieux, litige avec la commune de Benque-Dessous-et-Dessus au sujet du partage d'une montagne (1833), réclamations de M. Lajus pour non paiement d'un loyer (1889), des habitants de la vallée de Barousse concernant les difficultés d'exercer leur droit de parcours sur la commune ainsi que celles de Cirès, Bourg-d'Oueil et Mayrègne (1863), dénonciation d'un cumul d'emploi et de travail non déclaré (1938). Demande d'aides pour le paiement des loyers de la maison d'école et du logement de l'institutrice (1882-1893).
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Bâtiments communaux. Église, réparation (1823), restauration (1852-1855), sacristie, construction (1861), plâtrage des murs intérieurs (1862). Presbytère, réparations (1841-1878), agrandissement (1868-1871), assainissement et adjonction d'un jardin (1875-1876). École, construction (1881-1888), réparation (1910-1911), demande de déplacement de la mairie installée dans la bibliothèque (1913-1914).
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Biens communaux. - Droit de chasse, mise à ferme (1868-1869). Eau, fontaine du village, construction avec abreuvoir et lavoir (1882-1884), réparation (1884-1887) ; fontaine-abreuvoir sise sur la partie haute du village, construction (1891-1899) ; source de Sescoumes, canalisation et construction d'un abreuvoir (1913-1914). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au quartier de la Gleyse (1893-1894), à Hountagnères et acquisitions de bois à Sespènes, Gratalesses, Ladevède et Payssas (1896-1898).
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Administration générale. - Contentieux, usurpation de communal (1840) ; réclamations de M. Saux, instituteur, au sujet de l'occupation d'une chambre par le curé dans les locaux scolaires (1844), de Dominique Costes pour le paiement de la construction d'un puits (1882-1886), de Jean-Marie Portal au sujet de sa radiation du rôle d'affouage (1885-1888) ; poursuite contre la fabrique de Boudrac pour la revendication de la propriété du presbytère et de ses dépendances (1855-1859) ; différend entre le maire et le receveur municipal au sujet de l'emploi de fonds (1891). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école (1875-1881).
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Bâtiments communaux. École, ancienne école, construction (1843-1844), réparation (1851) ; nouvelle école, construction (1881-1903), réparation (1911-1914). Presbytère, réparations (1853-1862). Église, travaux, reconstruction (1858-1866), exhaussement du clocher (1899-1904) ; mobilier, cloche, acquisition chez Pellegrin-Lévêque, fondeur à Toulouse (1874), horloge, acquisition chez Léon Labrosse, horloger mécanicien à Morbier, Jura (1925). Lavoir, construction au quartier de Seygouade (1906-1909).
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Biens communaux. - Exploitation des biens, vente d'arbres et de menus produits (1833-1926) ; coupes de bois (1841-1897) ; mises à ferme du pré communal et d'un terrain sis au quartier de las Crêtes (1860-1861), du champ du presbytère (1911-1932) ; abattage d'arbres (1922). Eau, fontaine, construction dans le village (1850-1853). Transactions immobilières, acquisition d'un terrain en vue de l'élargissement de la place de l'Eglise (1857-1859), aliénations de divers communaux, notamment sis aux quartiers de Lapujade, du Turon, de l'Arpent, de la Cote et de Lahage (1858-1881). Partage des communaux (1867-1881).
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Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1834-1868), poursuite contre Pierre-Jean Daspet au sujet du bornage de terrains (1889), demande d'autorisation de poursuivre Marie Sourd, épouse Daspet, pour le paiement d'un terrain incorporé au chemin vicinal n°3, refus (1900), réclamation de S. Vignau concernant le mauvais entretien d'un chemin vicinal ordinaire (1931). Contrats, locations d'immeubles pour servir de logement à l'instituteur (1861-1862), d'école (1888-1894), de bureau de poste (1922-1923).
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Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1847-1851), aménagement (1851-1859), agrandissement du jardin (1853-1855), location (1907-1916). Église, reconstruction partielle et exhaussement (1869-1870), construction d'un escalier (1890), horloge, acquisition chez F. Dulon, horloger à Morez, Jura (1927). École, projets d'acquisition (1883-1888), transfert dans l'immeuble Saint-Martory (1888), construction (1891-1904).
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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux usurpés sis à la Coume de Padéou, Bernet, Plagne, Bouriau, la Resclose, le Junca, Petite Barrède, Sarramédan, Laspènes, la Bouche, le Turon de la Molle afin d'en affecter le produit à l'acquisition du presbytère (1843-1857), de communaux sis à la Coume de Padéou, au Sarrat de Jaouga et à Sarramédan afin d'en affecter le produit à la réparation de l'église (1868-1870), à l'Escalère et à Carrerette (1889-1891), à Sarramédan (1908), d'un terrain dépendant de la cour de l'école (1926) ; échange de terrains sis à la Coume de Padéou et à Sarramédan en vue de l'amélioration du parcours des bestiaux (1869). Exploitation des biens, mise en valeur des terres incultes (1862). Eau, fontaines, 1
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Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1830), demande d'appel, avec les communes de Lège, Guran et Bachos-Binos, d'un jugement rendu par le tribunal de Bagnères-de-Bigorre concernant des droits d'usage dans la vallée de la Barousse (1864-1865), réclamations de Baptiste Laurens, de MM. Thébé et Guiard pour paiement de sommes dues (1865-1866). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école (1862-1868).
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Bâtiments communaux. Édifices du culte, église de Cazaux-Layrisse, agrandissement (1844), réparation (1902-1904) ; église de Pont de Cazaux, réparation (1916-1927). École et mairie, construction (1845-1851), aliénation (1855-1880), transfert dans la section de Haut Cazaux (1870-1873), reconstruction (1878-1889), réparations (1897-1933), établissement d'un jardin pour l'instituteur (1903-1904), construction d'un préau et aménagement d'une salle de mairie (1911-1915). Ancienne maison forestière, vente d'un escalier (1900-1901).
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Administration générale. - Contentieux, réclamations de la baronne d'Auxion contre la commune et celles de Castillon-de-Larboust et Saint-Aventin, au sujet de la propriété de montagnes (1844-1845), de Guillaume Daunic, fermier de l'hôtellerie du Lys, pour non respect du cahier des charges (1881-1882), de Laurence Talazac concernant l'acquisition d'une concession funéraire (1894-1896), de Blaise Sacaze au sujet d'un bail à ferme (1895), de Jacques Cazaubon concernant les agissement du maire et le délaissement d'un terrain (1897-1899), de Pierre Coudin au sujet de dégâts causés par des travaux communaux (1899), de Bertrand Lagaillarde pour le paiement de son salaire de pâtre communal (1900), de divers habitants au sujet du salaire du pâtre communal (1908-1909)
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Bâtiments communaux. Église, restauration, agrandissement ainsi que réparation du presbytère (1832-1842). École et mairie, construction (1845-1846), reconstruction (1883-1897), réparation (1912-1914). Cabane pastorale de la Bach, reconstruction et réaménagement d'une fontaine (1865-1866). Hôtellerie du Lys, acquisition des baraquements installés près de la cascade d'Enfer (1867), construction (1868-1870), réparations (1879-1894), mises à ferme (1868-1882). Presbytère, réparation (1931-1932).
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Biens communaux. - Eau, fontaine, reconstruction (1834-1835), construction (1857) ; étang du Lys, construction (1880-1883) ; cascade d'Enfer, instauration d'un droit de visite (1906-1907), aménagement et mise en valeur, traité, location (1906-1910). Exploitation des biens, mises à ferme du communal dit de Pich ou Cul d'Enfer en vue de la construction d'un débit de boissons (1861-1866), de la montagne de Carvives-Pratlastoué (1866-1925), de communaux sis aux quartiers de Hauruc, Lia et Carrères dits Biens des Pauvres ayant appartenus à la fabrique (1897-1912). Transactions immobilières, acquisitions et échanges de terrains sis aux lieux-dits Salit, Carquès, Sours, Cap de Labia, Cap de Labach, Escouès, Pré de la Cascade et Saconques, en vue de l'extension des
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Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable (1890-1928) ; introduction d'une voie d'eau dans un canal appartenant à des particuliers, lieu-dit Peyroudes (1929) ; captage et dérivation des eaux du lac d'Oô, traversée de la commune : convention avec la Société pyrénéenne d'Énergie électrique (1910).
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Administration générale. - Contentieux, litige entre le maire et M. Arjo, desservant d'Avezac, au sujet de l'usurpation d'un communal (1838), réclamation de divers habitants concernant la concession de leudes (1847), poursuite contre Benoît Cassagne pour le paiement d'arbres (1864-1865), réclamations de M. Martin, ancien avoué, et de Jean-Baptiste Laffiteau, entrepreneur, pour le paiement de sommes dues (1866-1892), de Matthieu Ariès au sujet de dégâts causés par des travaux communaux (1889), de Bertrand Larrieu, conseiller municipal, visant l'annulation d'une délibération du conseil municipal (1897). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'écoles (1847-1895), de mairie (1849).
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Biens communaux. - État des biens et revenus [1806]. Exploitation des biens, partage et mises à ferme de divers communaux sis aux quartiers de la Goutte, de Cassagne, du Brouca et du Bois d'En Haut (1822-1932), pré et jardin du presbytère (1909), champ communal d'Escampassès (1925) ; ventes de coupe de bois (1831-1873), d'arbres (1876-1924), de terre provenant de curage de fossés (1906). Bornages (1823-1863). Transactions immobilières, aliénations, communaux sis aux quartiers de Pradas, Cestac, la Seguie, Fonds de Larroque, la Coume, Artigaou, Campdargo, Sainte-Anne, Coumecharron, Saoussède, Brouca, Saliouert et Landery pour en affecter le produit à la construction du chemin vicinal de Cardeilhac à Boulogne-sur-Gesse et à la création d'un atelier de charité
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Cimetières. - Concessions, tarifs et règlement (1896-1924), titres (1897-1912), états des sommes remises aux pauvres (1897-1898). Travaux, réparations des clôtures, cimetière de Charlas (1898), cimetière d'Avezac (1899-1910). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1909). Police, règlementation concernant l'aménagement des caveaux (1909).
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Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1807-1838), réclamations de Jeanne Sabadie, d'Étienne Daffos, entrepreneur, de Jean Donès, plombier, pour paiement de sommes dues (1882-1929), de M. Pugibet au sujet de l'envoi d'un extrait d'acte de décès (1911). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école (1867-1872), assurance contre l'incendie (1890). Acquisition d'une pompe à incendie (1899). Archives, demande de pièces concernant l'aliénation en 1878 de communaux usurpés afin d'en affecter le produit à la reconstruction de l'église (1927).
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Bâtiments communaux. Église, réparations ainsi qu'à la mairie (1845-1930), reconstruction (1872-1881). Presbytère, acquisition (1856-1859), réparations (1887-1924). École, construction (1882-1894), aménagement de l'abri pour la pompe à incendie dans la cave de l'instituteur (1897), réparations ainsi qu'à l'église et à la mairie (1907-1924). Lavoir, construction au quartier du Bout de la Cote (1900-1902), réparation ainsi qu'à un abreuvoir (1935). Bâtiments communaux divers, réparation (1932).
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Biens communaux. - Transactions immobilières, échange de terrain en vue de l'alignement de la place publique (1848) ; aliénations d'un terrain sis à Gerlot (1857), de communaux usurpés pour en affecter le produit à la reconstruction de l'église (1877-1878), de terrains sis au quartier de la Hountète (1890-1891), d'une partie du jardin du presbytère (1901-1902), terrain lieu-dit Bézan (1905). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1853-1926), de coupes de bois (1888-1926), du regain (1908). Mines et carrières, concession pour la recherche et l'exploitation de feldspath et de quartz (1926). Place publique, aménagement (1930).
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Police. - Police rurale, pâturages, réglementation notamment sur la montagne de Gars-Casseport (1840-1894), obligations dues par les propriétaires ayant recours au pâtre communal (1866-1874), aliénation d'un droit de pacage (1920-1922). Police urbaine, aliénation d'un droit de passage (1923-1924). 1
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Charges et revenus, charges, frais de procès (1837-1855), de réfection de la copie du plan cadastral (1894) ; taxe et droits, concessions d'eau potable, tarifs et règlement (1913-1914), titres (1914) ; emprunt pour l'électrification, bonification d'intérêt (1934-1935). Contributions, rôles d'affouage et de pâturages (1885-1895). 1
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Administration générale. - Contentieux, usurpation de communal (1841-1842), difficultés concernant le supplément de traitement du desservant (1849), poursuites contre maître Estrade, notaire à Arbas, au sujet de droits de dépaissance (1858-1859), contre Joseph Giscard et Jean Ousset concernant des servitudes de passage (1860-1900), contre Melle Gilabert pour non respect des clauses du traité afférent à l'exploitation de la carrière de marbre du col de Larrieu (1891), réclamation de Louis Escaig, carillonneur, pour paiement de sommes qui lui seraient dues (1899). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école de filles (1888-1904), de bureau de postes (1925). Succession Marie-Germaine-Élisabeth Giscard, épouse Castaillet (1900-1901). Demande d'envoi d'im
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Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1830-1834), réparation (1909-1910). Église, réparation de la toiture (1834-1839), du plancher (1845). Écoles, Chein-Dessus, construction (1858-1869), projet d'alimentation en eau potable (1906), réparation (1910) ; hameau de Bataille, acquisition et aménagement (1883-1893). Tour de l'horloge, construction (1899-1903). Mairie, construction ainsi que d'un hangar à l'usage de l'instituteur (1905-1906).
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Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés sis aux quartiers de Ribereuille, Barat et Hiamat (1864-1867), de deux parcelles sise au lieu-dit Bataille (1922). Exploitation des biens, coupes affouagères (1866-1867). Mines et carrières, carrière de marbre de la Ruère, mises à ferme (1895-1906).
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Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1833, 1892, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940) ; comptes administratifs 1900, refus d?approbation du conseil municipal (1900-1901). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1877-1894). 1 -
Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1825-1834), réclamations de Thomas Dabos au sujet de la clôture du cimetière (1866), de MM. Comet, Larrieu et consorts concernant la translation du cimetière (1891), de M. Safourcade pour paiement de sommes dues (1893), litige concernant les droits d'usage dans la forêt du lieu (1896), plaintes diverses contre le maire au sujet de travaux non exécutés sur le ruisseau de Caverque, de la translation du cimetière, du garde-champêtre et d'une adjudication publique (1897-1901), réclamations de divers habitants au sujet de la règlementation des pâturages et du salaire du pâtre communal (1909), pour la construction d'un lavoir dans le hameau de Prat Viel (1930-1932). Contrats, locations d'immeubles p
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Biens communaux. - Eau, abreuvoirs, construction notamment au lieu-dit Pas de Lit (1880-1929), fontaine, construction avec lavoir et abreuvoir (1884-1887). Exploitation des biens, coupes affouagères (1885-1907), mise à ferme de prés sis au quartier Miejo Prado et d'un terrain sis quartier de la Carde, anciennement biens de l'Eglise (1920). Mines et carrières, autorisation de prospection de minerai et de marbre (1927-1928).
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Charges et revenus, rentes, aliénation notamment pour en affecter le produit à la construction du groupe scolaire (1845-1899) ; charges, frais de procès (1902-1903), frais de notaire (1908) ; taxes et droits, concessions d'eau, tarifs et règlements (1908-1909), titres (1909-1912). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1875-1885). 1
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Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1829-1881), réclamation de M. Descaillaux concernant une indemnisation (1839), litige avec François Lassère au sujet d'une résolution de vente (1842-1843), réclamation des sieurs Lère concernant les droits d'usage forestiers (1858-1859), litige avec demoiselle Ladevèze au sujet de la donation Bernadet (1894), plainte contre le maire pour non communication de documents administratifs (1900), réclamation de Manuel Monge pour paiement de somme due (1929-1930). Culte, s?urs de la Croix dites de Sain-André, traitement (1849-1853). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école enfantine (1889).
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Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, mise à ferme du pré de Hount Arède (1856), mise en valeur de terres incultes (1862-1863), vente de bois (1920-1925), de menus produits (1922-1925). Transaction immobilière, aliénation d'une parcelle sise au lieu-dit Aumasc (1902). Eau, abreuvoir, construction (1930).
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Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1791-1841) ; réclamations de Fabienne-Pauline Titoul concernant un droit de passage (1816), de Jean-Pierre Comps au sujet du rôle d'affouage et de pâturage (1886), d'Isidore Villamur, architecte, des sieurs Barès, Lavigne, Estrade, de A. Chappée, fondeur-constructeur et de la SACEM pour paiement de sommes dues (1889-1932), du sieur Verdalle, pharmacien cantonal, en vue du remboursement de médicaments fournis aux indigents (1891), de Julien Huguet au sujet de la propriété d'un terrain (1899), de divers conseillers municipaux concernant la gestion du maire (1904), de César Mondielli au sujet de la voirie urbaine (1906-1907), de Madeleine Artigue relative aux dégâts causés à son habitation par une
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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations notamment au quartier du Rouziet et lieu-dit la Loze (1825-1921) ; échange de terrains sis quartiers de la Loze et Trames Aygues (1855). Exploitation des biens, bois, abattage d'arbres (1842), vente d'arbres (1877-1878), plantation au quartier du Rouziet (1890-1891), coupe affouagère, indemnisation de l'entrepreneur (1890) ; mises à ferme de communaux sis à la Toucouère, la Loze, Gerle d'En Haut et Gerle d'En Bas, Bernadech, Jerlot, Nougadère, Cap de Laou, Vieux Cimetière ainsi que la montagne communale pour la fabrication de fromage (1846-1898). Eau, concession de prise d'eau à des particuliers (1854-1863), fontaines, constructions à Bernadech et à la Toucouère (1883), lieu-dit du Petit Paradis (1890
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Cimetière. - Travaux, translation (1822-1850), agrandissements (1855-1921), construction d'une clôture (1921-1923). Concessions, tarifs et règlements (1884-1923), titres (1890-1895), création d'une nouvelle concession (1895), suppression des concessions temporaires (1897), attribution d'une concession perpétuelle (1907-1908).
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Bâtiments communaux. Église, mobilier, projet d'acquisition d'un autel et d'objets du culte (1822-1824) ; travaux, réparations (1832-1875), reconstruction du clocher (1840-1845). Presbytère, réparation (1843), construction (1853-1856). École, construction (1883-1898), entretien, traité avec la commune de Caubous (1909), réparations suite à un incendie (1910-1914). Garage pour autobus, construction (1928).
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Biens communaux. - Transactions immobilières, acquisitions de terrains à incorporer à la forêt communale (1878) ; acquisitions et échanges de terrains sis aux quartiers de l'Ourau, de Rustié, du Mailloucas et au lieu-dit Sarrat pour l'amélioration des pâturages (1883-1910) ; aliénation de parcelles (1899). Carrières, carrières de marbre, mise à ferme (1882-1883), recherche de minerai de blinde et de chalcopyrite, autorisation de prospection (1904). Eau, fontaines, construction de deux fontaines dans le village (1884-1885), réparation de la fontaine du haut du village (1904-1905). 1
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Administration générale. - Contrats, location d'immeubles pour servir d'écoles notamment au hameau de Spéhis (1848-1906), assurance garantissant la responsabilité civile (1926). Contentieux, réclamations de Jean-Patrice Luscan et du sieur Baqué pour paiement de sommes dues (1852-1891), de Jean-Pierre Latour concernant des dégâts causés par un canal d'irrigation (1860-1865), usurpation de communaux (1871).
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Bâtiments communaux. Église, travaux, agrandissement et restauration (1840-1857), réparation ainsi qu'à l'école (1930) ; mobilier, acquisition d'une cloche chez Jean Dencausse, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1850-1852). Presbytère, construction (1856-1862), établissement d'une clôture (1861-1864), location (1907-1938), réparation (1933). École, construction (1880-1889), établissement d'un puits (1888), travaux supplémentaires (1889-1891), acquisition et installation d'une horloge (1903-1905), réparation (1908-1909). Mairie, construction (1889-1892). Mur d'affichage pour les actes administratifs, construction (1895-1896). Bâtiments divers, réparation (1934).
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Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain sis en bord de Garonne (1824), de terrains usurpés (1849-1858), de communaux sis au quartier de Moncla (1856-1857), aux quartiers de las Pradioles, de Lavet, de la Tuilerie, du Coustelat et du Cap de la Goute de Poumès (1862-1863), lieux-dits Carraouate et Goutte Marit (1905-1906). Exploitation des biens, communaux, projet de partage (1828) ; mises à ferme de la prairie communale des Artigues et de communaux sis au quartier de Spéhis (1844-1926) ; arbres, abattage (1850), ventes (1879-1926).
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Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1825-1877) ; litiges concernant le bail à ferme des communaux (1825-1840), la propriété d'un ramier formé sur l'Ariège (1850), la coupe de peupliers sur un terrain communal (1852-1853), un chemin de service (1884) ; réclamation de Jacques Laguens, entrepreneur des travaux de l'église et du cimetière, pour paiement de sommes dues (1857-1870) ; poursuite contre Pierre Durand pour l'accaparement de la fontaine de l'Infernet (1858). Contrats, assurance contre l'incendie (1891), abonnement à la SACEM (1912-1923).
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Bâtiments communaux. Église, réparations ainsi qu'à la mairie (1828-1934), restauration de la chapelle Notre-Dame (1829-1830), carrellement (1935), réparation de la toiture et de l'entrée (1837-1838), du ch?ur (1840-1843), construction de la sacristie (1843-1848), consolidation du clocher (1844-1846), reconstruction du clocher, exhaussement des murs, établissement d'une voûte et réfection de la toiture (1852-1856), restauration du porche et de la tribune (1869-1874). Presbytère, réparations ainsi qu'à l'école (1829-1936), location (1934). École et mairie, école-mairie, ancien bâtiment, acquisition et aménagement (1839-1844), réparation et acquisition de matériel pédagogique (1868) ; nouveau bâtiment, construction (1879-1888), acquisition de mobilier (1886
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Biens communaux. - État des biens et revenus (an X-1806). Exploitation des biens, partage des communaux (an XII-1823) ; mise à ferme de l'ilot de la Piboule sis sur l'Ariège (1853-1854) ; vente de baliveaux (1877-1878), d'osier (1878-1879). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés sis aux quartiers de la Fontaine, de Rabé, des Sérisiés, des Fraysses, de la Brègue, de la Riverotte, des Clauzets, de la Gourgasse, du Fort, de Vidalet, de Cabanne, Sengely et Ciriès (1853-1869), de la parcelle dite Champ de Clermont (1905) ; acquisition d'un ramier (1866-1868) ; échange de terrains en bordure de l'Ariège (1931-1932). Eau, fontaine du chemin de l'Infernet, reconstruction (1849) ; abreuvoir des Pradets, construction (1884). Carrière, ramier commu
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Cimetière. - État (an XII). Concessions, tarifs (1854-1860), titres (1860-1925), demande de renseignements concernant la cession de concessions gratuites pour les soldats décédés à la guerre (1923), les timbres des actes (1932). Travaux, clôture, construction (1861-1864), réparations (1867-1896), reconstruction (1912-1913). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1924).
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Administration générale. - Contentieux, réclamations des habitants concernant l'usurpation du puits dit de la Pompe par le desservant (1832), du curé au sujet de l'établissement d'une borne-fontaine (1838-1839), de Bertrand Frères, fabricants de bijoux à Paris, concernant la formulation d'une réponse du maire (1899) ; usurpation de communaux (1840-1844) ; litige avec les héritiers Bacqué au sujet de la vente d'un terrain destiné à l'agrandissement d'une place publique (1868-1873) ; autorisation donnée au maire de se défendre en justice contre les frères des Écoles chrétiennes au sujet du remplacement de leur institution par des institutions laïques (1880-1882) ; poursuites contre Jean-Laurent Azéma pour le paiement d'un terrain (1899), contre Guillaume Guit,
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Police. - Police rurale, vacant de la Ménude, autorisation donnée aux pauvres de la commune d'y faire des fagots (1835) ; dépaissance, réglementation (1894). Police locale, boucherie, demande d'autorisation par Germain Bertrand, boucher, de vendre de la viande provenant de bêtes tuées hors de la commune, refus (1839) ; immeuble menaçant ruine rue Gilet, démolition (1932). 1
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Administration générale. - Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école et de logement pour l'instituteur (1862), d'école de filles et de logement pour l'institutrice (1878-1904) ; assurance contre l'incendie (1923). Contentieux, litige avec la commune de Melles au sujet d'un arrêté concernant des droits d'usage (1867-1868), poursuite contre M. Rumèbe, ancien maire, au sujet de l'acquisition du jardin de l'instituteur (1888-1891).
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Administration générale. - Contentieux, réclamations du conseil municipal relatives à des aliénations illégales effectuées par l'ancien maire (1844), aux paiements de loyers (1920), de Jean-Louis Louison, fondeur à Toulouse, pour le paiement d'une cloche (1855), d'anonymes concernant l'adjudication des travaux d'adduction d'eau (1940). Contrat, assurance contre l'incendie (1921).
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Bâtiments communaux. Église, mobilier, cloches, acquisitions chez M. Tesseyre, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1830), chez M. Laffite, fondeur à Tarbes, Hautes-Pyrénées (1859-1860), horloge, rétablissement (1849), acquisition chez Jean Tarride, horloger à Montespan (1899-1900) ; travaux, restauration et exhaussement (1845-1846), réparation (1933-1934). Presbytère, réparations (1832-1888), logement provisoire de l'instituteur dans le bâtiment (1841), construction d'une écurie (1852-1855), location (1910-1930). École, acquisition et aménagement (1876-1886), construction d'un préau, nivellement de la cour, clôture du jardin (1896-1898), établissement d'une horloge (1898), construction d'une citerne (1899-1900). Pont-bascule, acquisition et installation (1
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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au Pont de la Pachère, au Reclot et Payrolis pour en affecter le produit à l'acquisition d'une cloche (1828-1829), au quartier de Baous pour en affecter le produit à l'acquisition de l'école (1868-1869). Exploitation des biens, mise à ferme de divers communaux (1846-1847), mise en valeur de terres incultes (1863). Forêt communale, coupe affouagère (1875-1876).
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Administration générale. - Contentieux, réclamations des héritiers Baranquet concernant le paiement d'une rente due par la commune (1761-1822), de Mme Finot, veuve Nicol, tendant à obtenir la remise de deux registres de reconnaissances (1807), d'Antoine Capella pour le paiement de travaux effectués à l'église (1855-1856), de Léopold Duboul pour le paiement d'un terrain (1868-1869), de M. Gaspard concernant les réparations de l'église (1922), de la société « La Jeunesse sportive cugnalaise » au sujet de l'utilisation exclusive du boulodrome par « L'Étoile sportive » (1936) ; litiges avec la commune de Villeneuve-lès-Cugnaux (Villeneuve-Tolosane) concernant l'exercice du culte et le dépôt des registres paroissiaux antérieurs à 1787 (an XI-1829), le partage des
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Personnel communal. - Révocations, nominations et traitement, garde-champêtre (1870-1886), secrétaire de mairie, (1915-1931), femme de service de l'école maternelle (1922-1933), porteur des dépêches (1926-1930), fossoyeur (1926-1938), tambour de ville (1930-1938), préposé au droit de pêche (1938), régisseur des recettes (1939).
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Biens communaux. - Eau, vivier communal du Prat Vézinal, prise de possession du terrain par la caisse d'amortissement à l'exception du vivier et du passage y menant (1810-1813), mise à ferme (1840), droits de pêche (1882-1888), curage (1895) ; puits de l'Obit, établissement d'une pompe (1899). Exploitation des biens, baux ruraux, communaux de la Cassagnère et de la Bourdette (1811-1812), quartiers du Barry et de la Montole (1821-1822), quartiers de Jouxerre et du Barry (1835-1836), communal de Bazardens (1837-1842), jardins communaux (1922-1940) ; vente de terreau (1875-1890), d'arbres (1920), de barriques (1924). Transactions immobilières, aliénations des communaux de Bazardens et de Trépadou (1870-1878), d'une partie du Prat Vézinal (1880-1881), de terrain
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Administration générale. - Contentieux, litige avec la commune de Saint-Paul (Hautes-Pyrénées) au sujet de droits d'usage (1839) ; réclamations du sieur Vignolles concernant le partage des biens communaux (1854-1855), des héritiers de Crussol d'Uzès au sujet des droits d'usage sur la lande des Alouès (1854-1856), de Paul Lalonguière, architecte, Jean Carthéry et Baptiste Bernadas pour paiement de sommes qui leur seraient dues (1889-1937), des sieurs Reulet et Vignolles au sujet de la translation du cimetière (1894), de divers habitants concernant la clôture du cimetière ainsi que des horaires d'ouverture de la mairie (1926-1930), de Jean Lafforgue, secrétaire de mairie, concernant la communication de documents administratifs et pour coups et blessures portée
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Bâtiments communaux. Église, mobilier, acquisition d'une bannière, d'un dais et d'ouvrages liturgiques (1839-1842) ; travaux, restauration et agrandissement (1842-1844), réparation de la toiture (1848-1849), réfection de la voûte (1921-1922). Presbytère, réparation (1840-1841). École et mairie, ancienne école, projet d'acquisition (1842-1845), acquisition (1861-1863), projet d'échange de terrains dépendants de l'école et du presbytère (1862-1866), demande d'autorisation de mise à ferme durant un temps de vacance (1865), construction d'un mur de clôture (1877), de séparation avec le presbytère (1879-1880), interdiction des locaux pour cause d'insalubrité (1880-1881), démolition, vente de matériaux (1891-1892) ; nouvelle école-mairie, construction (1888-189
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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations d'un terrain pour en affecter le produit à la clôture du cimetière (1826-1827), communaux sis aux quartiers du Plagnot et du Barrail (1890-1891), lieu-dit du Moulin (1894), lieu-dit Hontaux (1894) ; acquisition d'un terrain dépendant de la lande du duc d'Uzès sise quartier des Alouès (1924). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1832-1926), de coupes de bois (1833-1900), de menus produits (1846-1925) ; baux ruraux, notamment au quartier du Plagnot (1847-1885). Droit de chasse, mise à ferme et location (1847-1924). Bornage (1848).
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Contributions, rôles des redevances dues sur les biens communaux (1836-1890), rôle d'affouage et de pâturage (1885), imposition extraordinaire pour le paiement des dépenses induites par une épidémie de fièvre typhoïde (1895). Charges et revenus, rente, aliénation en vue de la refonte d'une cloche (1909). 1
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Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1818-1884), réclamations de divers habitants concernant la gestion du maire (1819-1828), le partage des communaux (1829-1883), l'aliénation d'un communal (1874), demande d'autorisation d'ester en justice à l'effet de justifier la nullité d'une saisie immobilière (1885). Contrats, location d'immeubles pour servir de maison commune (1860), d'école et de logements aux enseignants (1860-1910). Conseil municipal, annulation d'une délibération (1906).
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Biens communaux. - Exploitation des biens, baux ruraux, amodiations et mises à ferme (1823-1899) ; coupe affouagère, adjudication (1832) ; vente de coupes de bois (1851-1922), d'arbres (1852-1877). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis section des Landes (1895-1896), lieu-dit Cassé de la Croux (1900), lieu-dit Cap de la Plagne (1901), quartiers de la Barroque (1906), Caillaouères, Sarrot et Tou (1910-191), la Plagne et Pas de Raoubère (1916-1917), Caillaouères et Coustalat (1921-1922).
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