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Notice descriptive
Charges et revenus, rentes, aliénation notamment pour en affecter le produit à la construction du groupe scolaire (1845-1899) ; charges, frais de procès (1902-1903), frais de notaire (1908) ; taxes et droits, concessions d'eau, tarifs et règlements (1908-1909), titres (1909-1912). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1875-1885). (1845-1912)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cier-de-Rivière > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 143 2
Intitulé : Charges et revenus, rentes, aliénation notamment pour en affecter le produit à la construction du groupe scolaire (1845-1899) ; charges, frais de procès (1902-1903), frais de notaire (1908) ; taxes et droits, concessions d'eau, tarifs et règlements (1908-1909), titres (1909-1912). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1875-1885).
Date : 1845-1912
Sujet : comptabilité publique / construction scolaire / droits d'usage / eau potable / finances communales / finances publiques / fiscalité / impôts locaux / justice / pâturage / rente / finances communales / fiscalité
Lieu : Cier-de-Rivière (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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