Notice descriptive
Cier-de-Rivière (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 143 1-8
Intitulé : Cier-de-Rivière
Date : an X-1940
Importance matérielle : 8 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Saint-Bertrand-de-Comminges puis Barbazan (1888). Perception : Saint-Bertrand-de-Comminges puis Gourdan-Polignan (1932).
Lieu : Cier-de-Rivière (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1829-1881), réclamation de M. Descaillaux concernant une indemnisation (1839), litige avec François Lassère au sujet d'une résolution de vente (1842-1843), réclamation des sieurs Lère concernant les droits d'usage forestiers (1858-1859), litige avec demoiselle Ladevèze au sujet de la donation Bernadet (1894), plainte contre le maire pour non communication de documents administratifs (1900), réclamation de Manuel Monge pour paiement de somme due (1929-1930). Culte, sœurs de la Croix dites de Sain-André, traitement (1849-1853). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école enfantine (1889). (1829-1930)
- Bâtiments communaux. (1818-1935)
- Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, mise à ferme du pré de Hount Arède (1856), mise en valeur de terres incultes (1862-1863), vente de bois (1920-1925), de menus produits (1922-1925). Transaction immobilière, aliénation d'une parcelle sise au lieu-dit Aumasc (1902). Eau, abreuvoir, construction (1930). (1806-1930)
- Cimetière. - Travaux, translation (1873-1877). Concessions, tarifs et règlement (1906), titres (1907-1920). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1913-1914). (1873-1920)
- Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable (1904-1910), moteurs pour produire la force motrice, acquisition (1915), réparation (1921) ; projet d'amenée d'eau pour usage agricole avec le concours du Génie rural (1929-1930). (1904-1930)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
