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Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cier-de-Rivière
Cote : 2 O 143 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an X-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Cier-de-Rivière (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1933-1934). (an X-1940)
- Charges et revenus, rentes, aliénation notamment pour en affecter le produit à la construction du groupe scolaire (1845-1899) ; charges, frais de procès (1902-1903), frais de notaire (1908) ; taxes et droits, concessions d'eau, tarifs et règlements (1908-1909), titres (1909-1912). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1875-1885). (1845-1912)