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Notice descriptive
Cazaunous (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 131 1-9
Intitulé : Cazaunous
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 9 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Aspet. Perception : Aspet.
Lieu : Cazaunous (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1834-1868), poursuite contre Pierre-Jean Daspet au sujet du bornage de terrains (1889), demande d'autorisation de poursuivre Marie Sourd, épouse Daspet, pour le paiement d'un terrain incorporé au chemin vicinal n°3, refus (1900), réclamation de S. Vignau concernant le mauvais entretien d'un chemin vicinal ordinaire (1931). Contrats, locations d'immeubles pour servir de logement à l'instituteur (1861-1862), d'école (1888-1894), de bureau de poste (1922-1923). (1834-1931)
- Personnel communal. - Garde-champêtre, révocations. (1841-1847)
- Bâtiments communaux.
Presbytère, acquisition (1847-1851), aménagement (1851-1859), agrandissement du jardin (1853-1855), location (1907-1916).
Église, reconstruction partielle et exhaussement (1869-1870), construction d'un escalier (1890), horloge, acquisition chez F. Dulon, horloger à Morez, Jura (1927).
École, projets d'acquisition (1883-1888), transfert dans l'immeuble Saint-Martory (1888), construction (1891-1904). (1847-1927) - Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux usurpés sis à la Coume de Padéou, Bernet, Plagne, Bouriau, la Resclose, le Junca, Petite Barrède, Sarramédan, Laspènes, la Bouche, le Turon de la Molle afin d'en affecter le produit à l'acquisition du presbytère (1843-1857), de communaux sis à la Coume de Padéou, au Sarrat de Jaouga et à Sarramédan afin d'en affecter le produit à la réparation de l'église (1868-1870), à l'Escalère et à Carrerette (1889-1891), à Sarramédan (1908), d'un terrain dépendant de la cour de l'école (1926) ; échange de terrains sis à la Coume de Padéou et à Sarramédan en vue de l'amélioration du parcours des bestiaux (1869). Exploitation des biens, mise en valeur des terres incultes (1862). Eau, fontaines, captation de sources (1898). (1843-1926)
- Cimetière. - Travaux, translation (1875), agrandissement (1898-1901). Concessions, tarifs et règlement (1898), titres (1902-1904). (1875-1904)
- Police. - Police rurale, parcours des bêtes à laine, réglementation. (1871)
- Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable. (1907-1917)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
