Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Couret (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Couret (an XI-1940)
    Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 155 1-9
    Intitulé : Couret
    Date : an XI-1940

    Importance matérielle : 9 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Aspet. Perception : Estadens.



    Lieu : Couret (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couret
      Cote : 2 O 155 1-2
      Intitulé : Finances de la commune et contributions.
      Date : an XI-1940

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Couret (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1870, 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; état justificatif d'emploi de somme avancée pour des travaux dans la forêt communale (1888). (an XI-1940)
        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couret > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 155 1
        Intitulé : Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1870, 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; état justificatif d'emploi de somme avancée pour des travaux dans la forêt communale (1888).
        Date : an XI-1940

        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Couret (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Charges et revenus, charges, frais de procès (1850). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1895). (1850-1895)
        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couret > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 155 2
        Intitulé : Charges et revenus, charges, frais de procès (1850). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1895).
        Date : 1850-1895

        Sujet : comptabilité publique / coupe de bois / droits d'usage forestiers / fiscalité / impôts locaux / justice / pâturage / finances communales / fiscalité
        Lieu : Couret (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, réclamations du conseil municipal relatives à des aliénations illégales effectuées par l'ancien maire (1844), aux paiements de loyers (1920), de Jean-Louis Louison, fondeur à Toulouse, pour le paiement d'une cloche (1855), d'anonymes concernant l'adjudication des travaux d'adduction d'eau (1940). Contrat, assurance contre l'incendie (1921). (1844-1940)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couret
      Cote : 2 O 155 3
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, réclamations du conseil municipal relatives à des aliénations illégales effectuées par l'ancien maire (1844), aux paiements de loyers (1920), de Jean-Louis Louison, fondeur à Toulouse, pour le paiement d'une cloche (1855), d'anonymes concernant l'adjudication des travaux d'adduction d'eau (1940). Contrat, assurance contre l'incendie (1921).
      Date : 1844-1940

      Sujet : administration communale / contentieux administratif
      Personne : Louison, Jean-Louis (fondeur de cloches)
      Lieu : Couret (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Personnel communal. - Secrétaire de mairie, nomination. (1933)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couret
      Cote : 2 O 155 4
      Intitulé : Personnel communal. - Secrétaire de mairie, nomination.
      Date : 1933

      Sujet : personnel
      Lieu : Couret (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Église, mobilier, cloches, acquisitions chez M. Tesseyre, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1830), chez M. Laffite, fondeur à Tarbes, Hautes-Pyrénées (1859-1860), horloge, rétablissement (1849), acquisition chez Jean Tarride, horloger à Montespan (1899-1900) ; travaux, restauration et exhaussement (1845-1846), réparation (1933-1934). Presbytère, réparations (1832-1888), logement provisoire de l'instituteur dans le bâtiment (1841), construction d'une écurie (1852-1855), location (1910-1930). École, acquisition et aménagement (1876-1886), construction d'un préau, nivellement de la cour, clôture du jardin (1896-1898), établissement d'une horloge (1898), construction d'une citerne (1899-1900). Pont-bascule, acquisition et installation (1924). (1830-1934)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couret
      Cote : 2 O 155 5
      Intitulé : Bâtiments communaux. Église, mobilier, cloches, acquisitions chez M. Tesseyre, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1830), chez M. Laffite, fondeur à Tarbes, Hautes-Pyrénées (1859-1860), horloge, rétablissement (1849), acquisition chez Jean Tarride, horloger à Montespan (1899-1900) ; travaux, restauration et exhaussement (1845-1846), réparation (1933-1934). Presbytère, réparations (1832-1888), logement provisoire de l'instituteur dans le bâtiment (1841), construction d'une écurie (1852-1855), location (1910-1930). École, acquisition et aménagement (1876-1886), construction d'un préau, nivellement de la cour, clôture du jardin (1896-1898), établissement d'une horloge (1898), construction d'une citerne (1899-1900). Pont-bascule, acquisition et installation (1924).
      Date : 1830-1934

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend trois plans :

      Plan général du presbytère, cour, deux emplacements d'écurie et jardin dans la commune de Couret. Castex, architecte. 1854. Ech. 1/500. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,19 m. 2 exemplaires.

      Plan figuratif représentant les lieux sur lesquels la commune de Couret demande à être autorisée, [presbytère]. Couadeau, géomètre. 2 janvier 1853. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,42 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 155 5 (1) - 2 O 155 5 (4)



      Sujet : biens communaux / horloge publique / mobilier d'église / oeuvre d'art / poids et mesures / presbytère / école / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan
      Personne : Tesseyre (fondeur de cloches) / Laffite (fondeur de cloches) / Tarride, Jean (horloger) / Castex (architecte) / Couadeau (géomètre)
      Lieu : Montespan (Haute-Garonne, France) / Soues (Hautes-Pyrénées) / Tarbes (Hautes-Pyrénées) / Couret (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Couret, plan indiquant par une teinte jaune les terrains dont l'aliénation est projetée par cette commune. Terrade, géomètre. 29 décembre 1876. Ech. 1/250. (1876)
        1 vue - Commune de Couret, plan indiquant par une teinte jaune les terrains dont l\'aliénation est projetée par cette commune. Terrade, géomètre. 29 décembre 1876. Ech. 1/250.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Couret, plan indiquant par une teinte jaune les terrains dont l\'aliénation est projetée par cette commune. Terrade, géomètre. 29 décembre 1876. Ech. 1/250. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couret > Bâtiments communaux. Église, mobilier, cloches, acquisitions chez M. Tesseyre, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1830), chez M. Laffite, fondeur à Tarbes, Hautes-Pyrénées (1859-1860), horloge, rétablissement (1849), acquisition chez Jean Tarride, horloger à Montespan (1899-1900) ; travaux, restauration et exhaussement (1845-1846), réparation (1933-1934). Presbytère, réparations (1832-1888), logement provisoire de l'instituteur dans le bâtiment (1841), construction d'une écurie (1852-1855), location (1910-1930). École, acquisition et aménagement (1876-1886), construction d'un préau, nivellement de la cour, clôture du jardin (1896-1898), établissement d'une horloge (1898), construction d'une citerne (1899-1900). Pont-bascule, acquisition et installation (1
        Cote : 2 O 155 5 (1)
        Intitulé : Commune de Couret, plan indiquant par une teinte jaune les terrains dont l'aliénation est projetée par cette commune. Terrade, géomètre. 29 décembre 1876. Ech. 1/250.
        Date : 1876

        Importance matérielle : Dim. 0,49 x 0,54 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan / biens communaux / horloge publique / mobilier d'église / oeuvre d'art / poids et mesures / presbytère / école / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan
        Personne : Terrade (géomètre) / Tesseyre (fondeur de cloches) / Laffite (fondeur de cloches) / Tarride, Jean (horloger) / Castex (architecte) / Couadeau (géomètre)
        Lieu : Couret (Haute-Garonne, France) / Montespan (Haute-Garonne, France) / Soues (Hautes-Pyrénées) / Tarbes (Hautes-Pyrénées)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan et coupe d'un bâtiment acquis par la commune de Couret pour l'installation du service de l'instruction primaire, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, plan des lieux. Terrade, architecte. 28 décembre 1876. Ech. 0,01 p.m. (1876)
        1 vue - Plan et coupe d\'un bâtiment acquis par la commune de Couret pour l\'installation du service de l\'instruction primaire, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, plan des lieux. Terrade, architecte. 28 décembre 1876. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan et coupe d\'un bâtiment acquis par la commune de Couret pour l\'installation du service de l\'instruction primaire, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, plan des lieux. Terrade, architecte. 28 décembre 1876. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couret > Bâtiments communaux. Église, mobilier, cloches, acquisitions chez M. Tesseyre, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1830), chez M. Laffite, fondeur à Tarbes, Hautes-Pyrénées (1859-1860), horloge, rétablissement (1849), acquisition chez Jean Tarride, horloger à Montespan (1899-1900) ; travaux, restauration et exhaussement (1845-1846), réparation (1933-1934). Presbytère, réparations (1832-1888), logement provisoire de l'instituteur dans le bâtiment (1841), construction d'une écurie (1852-1855), location (1910-1930). École, acquisition et aménagement (1876-1886), construction d'un préau, nivellement de la cour, clôture du jardin (1896-1898), établissement d'une horloge (1898), construction d'une citerne (1899-1900). Pont-bascule, acquisition et installation (1
        Cote : 2 O 155 5 (2)
        Intitulé : Plan et coupe d'un bâtiment acquis par la commune de Couret pour l'installation du service de l'instruction primaire, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, plan des lieux. Terrade, architecte. 28 décembre 1876. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1876

        Importance matérielle : Dim. 0,54 x 0,87 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / horloge publique / mobilier d'église / oeuvre d'art / poids et mesures / presbytère / école / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan
        Personne : Terrade (architecte) / Tesseyre (fondeur de cloches) / Laffite (fondeur de cloches) / Tarride, Jean (horloger) / Castex (architecte) / Couadeau (géomètre)
        Lieu : Couret (Haute-Garonne, France) / Montespan (Haute-Garonne, France) / Soues (Hautes-Pyrénées) / Tarbes (Hautes-Pyrénées)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Couret, plan et modification du bâtiment acquis par la commune pour le service de l'instruction primaire, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, coupes, emplacement. Terrade, architecte. 27 février 1877. Ech. 1/2500 et 1/100. (1877)
        1 vue - Commune de Couret, plan et modification du bâtiment acquis par la commune pour le service de l\'instruction primaire, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, coupes, emplacement. Terrade, architecte. 27 février 1877. Ech. 1/2500 et 1/100.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Couret, plan et modification du bâtiment acquis par la commune pour le service de l\'instruction primaire, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, coupes, emplacement. Terrade, architecte. 27 février 1877. Ech. 1/2500 et 1/100. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couret > Bâtiments communaux. Église, mobilier, cloches, acquisitions chez M. Tesseyre, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1830), chez M. Laffite, fondeur à Tarbes, Hautes-Pyrénées (1859-1860), horloge, rétablissement (1849), acquisition chez Jean Tarride, horloger à Montespan (1899-1900) ; travaux, restauration et exhaussement (1845-1846), réparation (1933-1934). Presbytère, réparations (1832-1888), logement provisoire de l'instituteur dans le bâtiment (1841), construction d'une écurie (1852-1855), location (1910-1930). École, acquisition et aménagement (1876-1886), construction d'un préau, nivellement de la cour, clôture du jardin (1896-1898), établissement d'une horloge (1898), construction d'une citerne (1899-1900). Pont-bascule, acquisition et installation (1
        Cote : 2 O 155 5 (3)
        Intitulé : Commune de Couret, plan et modification du bâtiment acquis par la commune pour le service de l'instruction primaire, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, coupes, emplacement. Terrade, architecte. 27 février 1877. Ech. 1/2500 et 1/100.
        Date : 1877

        Importance matérielle : Dim. 0,53 x 0,83 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / horloge publique / mobilier d'église / oeuvre d'art / poids et mesures / presbytère / école / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan
        Personne : Terrade (architecte) / Tesseyre (fondeur de cloches) / Laffite (fondeur de cloches) / Tarride, Jean (horloger) / Castex (architecte) / Couadeau (géomètre)
        Lieu : Couret (Haute-Garonne, France) / Montespan (Haute-Garonne, France) / Soues (Hautes-Pyrénées) / Tarbes (Hautes-Pyrénées)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Couret], pont à bascule, force 6000 kilos, plan des travaux de maçonnerie. 1924. Ech. 1/20. (1924)
        1 vue - Commune de Couret], pont à bascule, force 6000 kilos, plan des travaux de maçonnerie. 1924. Ech. 1/20.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Couret], pont à bascule, force 6000 kilos, plan des travaux de maçonnerie. 1924. Ech. 1/20. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couret > Bâtiments communaux. Église, mobilier, cloches, acquisitions chez M. Tesseyre, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1830), chez M. Laffite, fondeur à Tarbes, Hautes-Pyrénées (1859-1860), horloge, rétablissement (1849), acquisition chez Jean Tarride, horloger à Montespan (1899-1900) ; travaux, restauration et exhaussement (1845-1846), réparation (1933-1934). Presbytère, réparations (1832-1888), logement provisoire de l'instituteur dans le bâtiment (1841), construction d'une écurie (1852-1855), location (1910-1930). École, acquisition et aménagement (1876-1886), construction d'un préau, nivellement de la cour, clôture du jardin (1896-1898), établissement d'une horloge (1898), construction d'une citerne (1899-1900). Pont-bascule, acquisition et installation (1
        Cote : 2 O 155 5 (4)
        Intitulé : Commune de Couret], pont à bascule, force 6000 kilos, plan des travaux de maçonnerie. 1924. Ech. 1/20.
        Date : 1924

        Importance matérielle : Dim. 0,50 x 0,64 m. Calque.
        Sujet : plan d'architecture / poids et mesures / biens communaux / horloge publique / mobilier d'église / oeuvre d'art / poids et mesures / presbytère / école / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan
        Personne : Tesseyre (fondeur de cloches) / Laffite (fondeur de cloches) / Tarride, Jean (horloger) / Castex (architecte) / Couadeau (géomètre)
        Lieu : Couret (Haute-Garonne, France) / Montespan (Haute-Garonne, France) / Soues (Hautes-Pyrénées) / Tarbes (Hautes-Pyrénées)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au Pont de la Pachère, au Reclot et Payrolis pour en affecter le produit à l'acquisition d'une cloche (1828-1829), au quartier de Baous pour en affecter le produit à l'acquisition de l'école (1868-1869). Exploitation des biens, mise à ferme de divers communaux (1846-1847), mise en valeur de terres incultes (1863). Forêt communale, coupe affouagère (1875-1876). (1828-1876)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couret
      Cote : 2 O 155 6
      Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au Pont de la Pachère, au Reclot et Payrolis pour en affecter le produit à l'acquisition d'une cloche (1828-1829), au quartier de Baous pour en affecter le produit à l'acquisition de l'école (1868-1869). Exploitation des biens, mise à ferme de divers communaux (1846-1847), mise en valeur de terres incultes (1863). Forêt communale, coupe affouagère (1875-1876).
      Date : 1828-1876

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Extrait du plan parcellaire de la commune de Couret, [quartier de Baous]. [...], géomètre. 20 août 1868. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m



      Sujet : aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / coupe de bois / forêt communale / terre inculte / plan
      Lieu : Couret (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Cimetière. - Travaux, murs de clôture, réparations et établissement de portails. (1868-1915)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couret
      Cote : 2 O 155 7
      Intitulé : Cimetière. - Travaux, murs de clôture, réparations et établissement de portails.
      Date : 1868-1915

      Sujet : cimetière
      Lieu : Couret (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Police. - Police rurale, pâturages, règlementation et fixation d'une taxe. (1853-1920)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couret
      Cote : 2 O 155 8
      Intitulé : Police. - Police rurale, pâturages, règlementation et fixation d'une taxe.
      Date : 1853-1920

      Sujet : impôts locaux / pâturage / règlementation
      Lieu : Couret (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable. (1909-1915)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couret
      Cote : 2 O 155 9
      Intitulé : Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable.
      Date : 1909-1915

      Sujet : eau potable / réseau de distribution
      Lieu : Couret (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



haut de page