Notice descriptive
Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au Pont de la Pachère, au Reclot et Payrolis pour en affecter le produit à l'acquisition d'une cloche (1828-1829), au quartier de Baous pour en affecter le produit à l'acquisition de l'école (1868-1869). Exploitation des biens, mise à ferme de divers communaux (1846-1847), mise en valeur de terres incultes (1863). Forêt communale, coupe affouagère (1875-1876). (1828-1876)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couret
Cote : 2 O 155 6
Ancienne cote : 2 O 382
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au Pont de la Pachère, au Reclot et Payrolis pour en affecter le produit à l'acquisition d'une cloche (1828-1829), au quartier de Baous pour en affecter le produit à l'acquisition de l'école (1868-1869). Exploitation des biens, mise à ferme de divers communaux (1846-1847), mise en valeur de terres incultes (1863). Forêt communale, coupe affouagère (1875-1876).
Date : 1828-1876
Présentation du contenu :
La liasse comprend un plan :
Extrait du plan parcellaire de la commune de Couret, [quartier de Baous]. [...], géomètre. 20 août 1868. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m
Sujet : aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / coupe de bois / forêt communale / terre inculte / plan
Lieu : Couret (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
