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Communes en B, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Brignemont (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Brignemont (an IX-1940)
    Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 90 1-8
    Intitulé : Brignemont
    Date : an IX-1940

    Importance matérielle : 8 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Toulouse. Canton : Cadours. Perception : Cadours.

    La commune de Saint-Menne est rattachée à Brignemont en l'an II



    Lieu : Brignemont (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune. (an XI-1940)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont
      Cote : 2 O 90 1-2
      Intitulé : Finances de la commune.
      Date : an XI-1940

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Sujet : finances communales
      Lieu : Brignemont (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1920-1922, 1932-1934) (an XI-1940) ; cote irrécouvrable d'un bien rural affermé (1873-1874) ; budget, état des excédents de dépenses (1926-1927). (an XI-1940)
        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont > Finances de la commune.
        Cote : 2 O 90 1
        Intitulé : Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1920-1922, 1932-1934) (an XI-1940) ; cote irrécouvrable d'un bien rural affermé (1873-1874) ; budget, état des excédents de dépenses (1926-1927).
        Date : an XI-1940

        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : comptabilité publique / finances communales
        Lieu : Brignemont (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Revenus et charges, rentes, rachats de rentes à titre de locaterie perpétuelle (1830-1893), états des revenus (1806-1842), main levée d'inscription hypothécaire (1857-1858) ; emprunt et ouverture de crédits (1857-1860). (1830-1893)
        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont > Finances de la commune.
        Cote : 2 O 90 2
        Intitulé : Revenus et charges, rentes, rachats de rentes à titre de locaterie perpétuelle (1830-1893), états des revenus (1806-1842), main levée d'inscription hypothécaire (1857-1858) ; emprunt et ouverture de crédits (1857-1860).
        Date : 1830-1893

        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : dette publique / rente / finances communales
        Lieu : Brignemont (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1806-1850), réclamation du sieur Pelet, agent voyer, pour paiement de sommes dues suite au projet de construction d'un presbytère dans la section de Saint-Paul et Saint-Menne (1853-1856), litige avec le sieur Dast concernant un droit de passage (1856-1858), avec le sieur Marquet au sujet de l'alignement d'une rue (1857), avec le sieur Dupuy concernant la fourniture d'une horloge (1858-1866), revendication de propriété par Victor Bégué (1869), plainte du maire contre le curé pour prédication politique (1872). Incendie, secours de l'État (1825-1826). Conseil municipal, révocation de conseillers municipaux pour entrave à la marche de l'administration (1846-1847). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école à la section de Saint-Menne (1885-1917), de logement à l'institutrice de cette même section (1911) ; assurance contre l'incendie (1885-1928) ; abonnement à la SACEM (1928). Étude notariale, projet de transfert (1891-1892). (1806-1928)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont
      Cote : 2 O 90 3
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1806-1850), réclamation du sieur Pelet, agent voyer, pour paiement de sommes dues suite au projet de construction d'un presbytère dans la section de Saint-Paul et Saint-Menne (1853-1856), litige avec le sieur Dast concernant un droit de passage (1856-1858), avec le sieur Marquet au sujet de l'alignement d'une rue (1857), avec le sieur Dupuy concernant la fourniture d'une horloge (1858-1866), revendication de propriété par Victor Bégué (1869), plainte du maire contre le curé pour prédication politique (1872). Incendie, secours de l'État (1825-1826). Conseil municipal, révocation de conseillers municipaux pour entrave à la marche de l'administration (1846-1847). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école à la section de Saint-Menne (1885-1917), de logement à l'institutrice de cette même section (1911) ; assurance contre l'incendie (1885-1928) ; abonnement à la SACEM (1928). Étude notariale, projet de transfert (1891-1892).
      Date : 1806-1928

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration communale / conseil municipal / contentieux administratif / incendie / notaire
      Personne : Pelet / Dast / Marquet / Dupuy / Bégué, Victor
      Lieu : Saint-Menne (Brignemont) / Saint-Paul (Brignemont) / Brignemont (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Personnel communal. - Garde champêtre, demande d'autorisation par la commune du port d'une arme à feu, refus (1875), nomination (1879), état nominatif ainsi que des gardes particuliers (1897). (1875-1897)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont
      Cote : 2 O 90 4
      Intitulé : Personnel communal. - Garde champêtre, demande d'autorisation par la commune du port d'une arme à feu, refus (1875), nomination (1879), état nominatif ainsi que des gardes particuliers (1897).
      Date : 1875-1897

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : garde particulier / personnel
      Lieu : Brignemont (Haute-Garonne, France)
      Type de document : liste nominative, Documents écrits

    • Bâtiments communaux. (an X-1930)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont
      Cote : 2 O 90 5-6
      Intitulé : Bâtiments communaux.
      Date : an X-1930

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Sujet : biens communaux / équipement collectif / édifice communal
      Lieu : Brignemont (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Édifices du culte. - Église de Brignemont, travaux, réparations (an X-1808), reconstruction de la façade et du clocher (1836-1847), reconstruction (1852-1866), acquisition d'appuis de communion et d'une grille (1863), clocher, réfection (1889-1892), réparation (1925) ; horloge, réparation et refonte d'une cloche (1839), acquisition (1908) ; mobilier, projet d'acquisition de deux autels et d'un confessionnal (1858-1859). Église de Saint-Menne, démolition et acquisition du terrain sur lequel la reconstruction est projetée (1856-1864), achèvement de la construction (1866-1868), reconstruction du mur de façade et du clocher (1878-1885), réparation (1890). (an X-1925)
        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 90 5
        Intitulé : Édifices du culte. - Église de Brignemont, travaux, réparations (an X-1808), reconstruction de la façade et du clocher (1836-1847), reconstruction (1852-1866), acquisition d'appuis de communion et d'une grille (1863), clocher, réfection (1889-1892), réparation (1925) ; horloge, réparation et refonte d'une cloche (1839), acquisition (1908) ; mobilier, projet d'acquisition de deux autels et d'un confessionnal (1858-1859). Église de Saint-Menne, démolition et acquisition du terrain sur lequel la reconstruction est projetée (1856-1864), achèvement de la construction (1866-1868), reconstruction du mur de façade et du clocher (1878-1885), réparation (1890).
        Date : an X-1925

        Présentation du contenu :

        La liasse comprend trois plans :

        Plan géométrique d'une partie du village de Brignemont où se trouve la maison qu'on doit exproprier. Rivet, architecte. 11 juin 1858. Ech. 5 cm pour 100 m. Coul. sur calque. Dim. 0,25 x 0,18 m.

        Commune de Brignemont, travaux à exécuter à l'église de Brignemont, construction de la sacristie de ladite église, plan et coupe en élévation de ladite sacristie. Rivet, architecte. 30 juin 1859. Ech. 1 cm pour 1 m. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,18 m.

        Plan d'un lopin de terre que la commune de Brignemont se propose d'acheter pour la construction de la nouvelle église de la section de saint-Menne. Mercadier. 3 septembre 1863. Ech. 0,002 p.m. Papier. Dim. 0,22 x 0,31 m.

        Les plans et affiche hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 90 5 (1) - 2 O 90 5 (5)



        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sources complémentaires (autres producteurs) :

        4 V 12

        Sujet : horloge publique / mobilier d'église / oeuvre d'art / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan / plan d'architecture / sacristie / village / église / biens communaux / équipement collectif / édifice communal
        Personne : Rivet (architecte) / Mercadier
        Lieu : Saint-Menne (Brignemont) / Brignemont (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

        • Commune de Brignemont, construction de l'église de Brignemont, plan, coupes en détails de la construction d'une partie des murs latéraux et chevet de l'église ainsi que du comble, toiture et voûte, plan, coupe sur la largeur. Rivet, architecte. 6 mai 1840. Ech. 1 cm pour 1 m. et 2 cm pour 1 m. (1840)
          1 vue - Commune de Brignemont, construction de l\'église de Brignemont, plan, coupes en détails de la construction d\'une partie des murs latéraux et chevet de l\'église ainsi que du comble, toiture et voûte, plan, coupe sur la largeur. Rivet, architecte. 6 mai 1840. Ech. 1 cm pour 1 m. et 2 cm pour 1 m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Brignemont, construction de l\'église de Brignemont, plan, coupes en détails de la construction d\'une partie des murs latéraux et chevet de l\'église ainsi que du comble, toiture et voûte, plan, coupe sur la largeur. Rivet, architecte. 6 mai 1840. Ech. 1 cm pour 1 m. et 2 cm pour 1 m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont > Bâtiments communaux. > Édifices du culte. - Église de Brignemont, travaux, réparations (an X-1808), reconstruction de la façade et du clocher (1836-1847), reconstruction (1852-1866), acquisition d'appuis de communion et d'une grille (1863), clocher, réfection (1889-1892), réparation (1925) ; horloge, réparation et refonte d'une cloche (1839), acquisition (1908) ; mobilier, projet d'acquisition de deux autels et d'un confessionnal (1858-1859). Église de Saint-Menne, démolition et acquisition du terrain sur lequel la reconstruction est projetée (1856-1864), achèvement de la construction (1866-1868), reconstruction du mur de façade et du clocher (1878-1885), réparation (1890).
          Cote : 2 O 90 5 (1)
          Intitulé : Commune de Brignemont, construction de l'église de Brignemont, plan, coupes en détails de la construction d'une partie des murs latéraux et chevet de l'église ainsi que du comble, toiture et voûte, plan, coupe sur la largeur. Rivet, architecte. 6 mai 1840. Ech. 1 cm pour 1 m. et 2 cm pour 1 m.
          Date : 1840

          Importance matérielle : Dim. 0,42 x 0,58 m. Coul. sur papier et une partie sur calque.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : choeur / plan d'architecture / église / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / horloge publique / mobilier d'église / oeuvre d'art / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan / plan d'architecture / sacristie / village / église
          Personne : Rivet (architecte) / Rivet (architecte) / Mercadier
          Lieu : Brignemont (Haute-Garonne, France) / Saint-Menne (Brignemont)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune de Brignemont, construction de l'église de Brignemont, élévation de la façade existante de l'église de Brignemont. Rivet, architecte. 15 janvier 1855. Ech. 1 cm pour 1 m. (1855)
          1 vue - Commune de Brignemont, construction de l\'église de Brignemont, élévation de la façade existante de l\'église de Brignemont. Rivet, architecte. 15 janvier 1855. Ech. 1 cm pour 1 m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Brignemont, construction de l\'église de Brignemont, élévation de la façade existante de l\'église de Brignemont. Rivet, architecte. 15 janvier 1855. Ech. 1 cm pour 1 m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont > Bâtiments communaux. > Édifices du culte. - Église de Brignemont, travaux, réparations (an X-1808), reconstruction de la façade et du clocher (1836-1847), reconstruction (1852-1866), acquisition d'appuis de communion et d'une grille (1863), clocher, réfection (1889-1892), réparation (1925) ; horloge, réparation et refonte d'une cloche (1839), acquisition (1908) ; mobilier, projet d'acquisition de deux autels et d'un confessionnal (1858-1859). Église de Saint-Menne, démolition et acquisition du terrain sur lequel la reconstruction est projetée (1856-1864), achèvement de la construction (1866-1868), reconstruction du mur de façade et du clocher (1878-1885), réparation (1890).
          Cote : 2 O 90 5 (2)
          Intitulé : Commune de Brignemont, construction de l'église de Brignemont, élévation de la façade existante de l'église de Brignemont. Rivet, architecte. 15 janvier 1855. Ech. 1 cm pour 1 m.
          Date : 1855

          Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,28 m. Calque.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : plan d'architecture / église / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / horloge publique / mobilier d'église / oeuvre d'art / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan / plan d'architecture / sacristie / village / église
          Personne : Rivet (architecte) / Rivet (architecte) / Mercadier
          Lieu : Brignemont (Haute-Garonne, France) / Saint-Menne (Brignemont)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune de Brignemont, église, plan. Esquié, architecte du département. 27 janvier 1858. Ech. 0,01 p.m. (1858)
          1 vue - Commune de Brignemont, église, plan. Esquié, architecte du département. 27 janvier 1858. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Brignemont, église, plan. Esquié, architecte du département. 27 janvier 1858. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont > Bâtiments communaux. > Édifices du culte. - Église de Brignemont, travaux, réparations (an X-1808), reconstruction de la façade et du clocher (1836-1847), reconstruction (1852-1866), acquisition d'appuis de communion et d'une grille (1863), clocher, réfection (1889-1892), réparation (1925) ; horloge, réparation et refonte d'une cloche (1839), acquisition (1908) ; mobilier, projet d'acquisition de deux autels et d'un confessionnal (1858-1859). Église de Saint-Menne, démolition et acquisition du terrain sur lequel la reconstruction est projetée (1856-1864), achèvement de la construction (1866-1868), reconstruction du mur de façade et du clocher (1878-1885), réparation (1890).
          Cote : 2 O 90 5 (3)
          Intitulé : Commune de Brignemont, église, plan. Esquié, architecte du département. 27 janvier 1858. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1858

          Importance matérielle : Dim. 0,55 x 0,43 m. Coul. sur calque.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : plan d'architecture / église / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / horloge publique / mobilier d'église / oeuvre d'art / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan / plan d'architecture / sacristie / village / église
          Personne : Esquié (architecte) / Rivet (architecte) / Mercadier
          Lieu : Brignemont (Haute-Garonne, France) / Saint-Menne (Brignemont)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune de Brignemont, réparation au clocher, élévations actuelle, de la flèche et de l'échafaudage projeté, d'une grande face de l'échafaudage, plan de la flèche. Tropis, architecte. 1er mars 1925. Ech. 0,01 et 0,02 p.m. (1925)
          1 vue - Commune de Brignemont, réparation au clocher, élévations actuelle, de la flèche et de l\'échafaudage projeté, d\'une grande face de l\'échafaudage, plan de la flèche. Tropis, architecte. 1er mars 1925. Ech. 0,01 et 0,02 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Brignemont, réparation au clocher, élévations actuelle, de la flèche et de l\'échafaudage projeté, d\'une grande face de l\'échafaudage, plan de la flèche. Tropis, architecte. 1er mars 1925. Ech. 0,01 et 0,02 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont > Bâtiments communaux. > Édifices du culte. - Église de Brignemont, travaux, réparations (an X-1808), reconstruction de la façade et du clocher (1836-1847), reconstruction (1852-1866), acquisition d'appuis de communion et d'une grille (1863), clocher, réfection (1889-1892), réparation (1925) ; horloge, réparation et refonte d'une cloche (1839), acquisition (1908) ; mobilier, projet d'acquisition de deux autels et d'un confessionnal (1858-1859). Église de Saint-Menne, démolition et acquisition du terrain sur lequel la reconstruction est projetée (1856-1864), achèvement de la construction (1866-1868), reconstruction du mur de façade et du clocher (1878-1885), réparation (1890).
          Cote : 2 O 90 5 (4)
          Intitulé : Commune de Brignemont, réparation au clocher, élévations actuelle, de la flèche et de l'échafaudage projeté, d'une grande face de l'échafaudage, plan de la flèche. Tropis, architecte. 1er mars 1925. Ech. 0,01 et 0,02 p.m.
          Date : 1925

          Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,31 m. Coul. sur calque.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : clocher / plan d'architecture / église / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / horloge publique / mobilier d'église / oeuvre d'art / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan / plan d'architecture / sacristie / village / église
          Personne : Tropis (architecte) / Rivet (architecte) / Mercadier
          Lieu : Brignemont (Haute-Garonne, France) / Saint-Menne (Brignemont)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • République française, commune de Brignemont, travaux communaux, adjudication ... relèvement de la croix du clocher. 24 mai 1925. Beaumont-de-Lomagne : Imp. Duffau. (1925)
          1 vue - République française, commune de Brignemont, travaux communaux, adjudication ... relèvement de la croix du clocher. 24 mai 1925. Beaumont-de-Lomagne : Imp. Duffau.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - République française, commune de Brignemont, travaux communaux, adjudication ... relèvement de la croix du clocher. 24 mai 1925. Beaumont-de-Lomagne : Imp. Duffau. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont > Bâtiments communaux. > Édifices du culte. - Église de Brignemont, travaux, réparations (an X-1808), reconstruction de la façade et du clocher (1836-1847), reconstruction (1852-1866), acquisition d'appuis de communion et d'une grille (1863), clocher, réfection (1889-1892), réparation (1925) ; horloge, réparation et refonte d'une cloche (1839), acquisition (1908) ; mobilier, projet d'acquisition de deux autels et d'un confessionnal (1858-1859). Église de Saint-Menne, démolition et acquisition du terrain sur lequel la reconstruction est projetée (1856-1864), achèvement de la construction (1866-1868), reconstruction du mur de façade et du clocher (1878-1885), réparation (1890).
          Cote : 2 O 90 5 (5)
          Intitulé : République française, commune de Brignemont, travaux communaux, adjudication ... relèvement de la croix du clocher. 24 mai 1925. Beaumont-de-Lomagne : Imp. Duffau.
          Date : 1925

          Importance matérielle : Dim. 0,61 x 0,42 m. Papier, vert.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : oeuvre d'art / travaux / édifice cultuel / élément d'architecture et d'édifice / affiche / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / horloge publique / mobilier d'église / oeuvre d'art / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan / plan d'architecture / sacristie / village / église
          Personne : Rivet (architecte) / Mercadier
          Lieu : Brignemont (Haute-Garonne, France) / Saint-Menne (Brignemont)
          Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo

      • Presbytère, projet d'acquisition (1825-1827), acquisition et aliénation de l'ancienne maison commune (1931-1834), réparation (1874-1877), adjonction d'une pièce (1887). Mairie, installation dans des locaux distraits du presbytère (1831-1833), aliénation (1861-1862). Grenier communal, aliénation ainsi que du communal du Padouenc (1836-1838). Ecoles, Brignemont, acquisition d'un poêle (1858), projet de construction d'une mairie-école (1865-1869), acquisition et aménagement d'une école de garçons (1872-1876), projet de création d'un groupe scolaire (1904-1911) ; Saint-Menne, projet de construction (1885-1903). Grange dite de l'Hôpital, location (1884-1920), démolition (1929-1930). (1825-1930)
        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 90 6
        Intitulé : Presbytère, projet d'acquisition (1825-1827), acquisition et aliénation de l'ancienne maison commune (1931-1834), réparation (1874-1877), adjonction d'une pièce (1887). Mairie, installation dans des locaux distraits du presbytère (1831-1833), aliénation (1861-1862). Grenier communal, aliénation ainsi que du communal du Padouenc (1836-1838). Ecoles, Brignemont, acquisition d'un poêle (1858), projet de construction d'une mairie-école (1865-1869), acquisition et aménagement d'une école de garçons (1872-1876), projet de création d'un groupe scolaire (1904-1911) ; Saint-Menne, projet de construction (1885-1903). Grange dite de l'Hôpital, location (1884-1920), démolition (1929-1930).
        Date : 1825-1930

        Présentation du contenu :

        La liasse comprend un plan :

        Plan de l'ancienne mairie. Oustric. 23 novembre 1861. Ech. 0,01 p.m. Papier. Dim. 0,37 x 0,24 m.

        Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 90 6 (1) - 2 O 90 6 (3)



        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sources complémentaires (autres producteurs) :

        4 V 12

        Sujet : bâtiment administratif / bâtiment agricole / hôtel de ville / presbytère / école / établissement d'enseignement / mairie / plan d'architecture / biens communaux / équipement collectif / édifice communal
        Personne : Oustric
        Lieu : Le Padouenc (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Menne (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Grange de l'Hôpital (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Brignemont (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

        • Commune de Brignemont, plan général de l'emplacement de la maison que la commune de Brignemont se propose d'acquérir pour y établir l'école. 11 juillet 1873. Ech. 0,005 p.m. (1873)
          1 vue - Commune de Brignemont, plan général de l\'emplacement de la maison que la commune de Brignemont se propose d\'acquérir pour y établir l\'école. 11 juillet 1873. Ech. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Brignemont, plan général de l\'emplacement de la maison que la commune de Brignemont se propose d\'acquérir pour y établir l\'école. 11 juillet 1873. Ech. 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont > Bâtiments communaux. > Presbytère, projet d'acquisition (1825-1827), acquisition et aliénation de l'ancienne maison commune (1931-1834), réparation (1874-1877), adjonction d'une pièce (1887). Mairie, installation dans des locaux distraits du presbytère (1831-1833), aliénation (1861-1862). Grenier communal, aliénation ainsi que du communal du Padouenc (1836-1838). Ecoles, Brignemont, acquisition d'un poêle (1858), projet de construction d'une mairie-école (1865-1869), acquisition et aménagement d'une école de garçons (1872-1876), projet de création d'un groupe scolaire (1904-1911) ; Saint-Menne, projet de construction (1885-1903). Grange dite de l'Hôpital, location (1884-1920), démolition (1929-1930).
          Cote : 2 O 90 6 (1)
          Intitulé : Commune de Brignemont, plan général de l'emplacement de la maison que la commune de Brignemont se propose d'acquérir pour y établir l'école. 11 juillet 1873. Ech. 0,005 p.m.
          Date : 1873

          Importance matérielle : Dim. 0,54 x 0,43 m. Coul. sur calque.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : maison / plan d'architecture / école / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / bâtiment agricole / hôtel de ville / presbytère / école / établissement d'enseignement / mairie / plan d'architecture
          Personne : Oustric
          Lieu : Brignemont (Haute-Garonne, France) / Le Padouenc (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Menne (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Grange de l'Hôpital (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Plan général du territoire de Brignemont. Octobre 1873. Ech. 1/10000. (1873)
          1 vue - Plan général du territoire de Brignemont. Octobre 1873. Ech. 1/10000.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Plan général du territoire de Brignemont. Octobre 1873. Ech. 1/10000. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont > Bâtiments communaux. > Presbytère, projet d'acquisition (1825-1827), acquisition et aliénation de l'ancienne maison commune (1931-1834), réparation (1874-1877), adjonction d'une pièce (1887). Mairie, installation dans des locaux distraits du presbytère (1831-1833), aliénation (1861-1862). Grenier communal, aliénation ainsi que du communal du Padouenc (1836-1838). Ecoles, Brignemont, acquisition d'un poêle (1858), projet de construction d'une mairie-école (1865-1869), acquisition et aménagement d'une école de garçons (1872-1876), projet de création d'un groupe scolaire (1904-1911) ; Saint-Menne, projet de construction (1885-1903). Grange dite de l'Hôpital, location (1884-1920), démolition (1929-1930).
          Cote : 2 O 90 6 (2)
          Intitulé : Plan général du territoire de Brignemont. Octobre 1873. Ech. 1/10000.
          Date : 1873

          Importance matérielle : Dim. 0,57 x 0,76 m. Calque.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : commune / plan / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / bâtiment agricole / hôtel de ville / presbytère / école / établissement d'enseignement / mairie / plan d'architecture
          Personne : Oustric
          Lieu : Brignemont (Haute-Garonne, France) / Le Padouenc (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Menne (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Grange de l'Hôpital (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune de Brignemont, copie de plans, élévation et coupe d'une maison que la commune se propose d'acquérir pour y installer la maison d'école, élévation sur la rue du village, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Copie du plan dressé par Montreuil, architecte. 8 mai 1873. Ech. 0,01 p.m. (1873)
          1 vue - Commune de Brignemont, copie de plans, élévation et coupe d\'une maison que la commune se propose d\'acquérir pour y installer la maison d\'école, élévation sur la rue du village, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Copie du plan dressé par Montreuil, architecte. 8 mai 1873. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Brignemont, copie de plans, élévation et coupe d\'une maison que la commune se propose d\'acquérir pour y installer la maison d\'école, élévation sur la rue du village, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Copie du plan dressé par Montreuil, architecte. 8 mai 1873. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont > Bâtiments communaux. > Presbytère, projet d'acquisition (1825-1827), acquisition et aliénation de l'ancienne maison commune (1931-1834), réparation (1874-1877), adjonction d'une pièce (1887). Mairie, installation dans des locaux distraits du presbytère (1831-1833), aliénation (1861-1862). Grenier communal, aliénation ainsi que du communal du Padouenc (1836-1838). Ecoles, Brignemont, acquisition d'un poêle (1858), projet de construction d'une mairie-école (1865-1869), acquisition et aménagement d'une école de garçons (1872-1876), projet de création d'un groupe scolaire (1904-1911) ; Saint-Menne, projet de construction (1885-1903). Grange dite de l'Hôpital, location (1884-1920), démolition (1929-1930).
          Cote : 2 O 90 6 (3)
          Intitulé : Commune de Brignemont, copie de plans, élévation et coupe d'une maison que la commune se propose d'acquérir pour y installer la maison d'école, élévation sur la rue du village, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Copie du plan dressé par Montreuil, architecte. 8 mai 1873. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1873

          Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,55 m. Calque.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : maison / plan d'architecture / école / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / bâtiment agricole / hôtel de ville / presbytère / école / établissement d'enseignement / mairie / plan d'architecture
          Personne : Montreuil (architecte) / Oustric
          Lieu : Brignemont (Haute-Garonne, France) / Le Padouenc (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Menne (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Grange de l'Hôpital (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
          Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - Exploitation des biens, baux à locaterie perpétuelle (an IX-an XIII), mises à ferme des communaux dits du Champ des Pauvres et de Saint-Paul (1867-1937), du Padouenc (1885-1939), du jardin de l'Hôpital (1911-1938). Etat des biens et revenus (an XIV). Eau, mares, curage et nettoyage (1897-1932). Transactions immobilières, échange de terrains (1899), aliénation d'un terrain sis au sud du village (1929). Droit de passage lieu-dit la Manne, échange (1929). (an IX - 1939)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont
      Cote : 2 O 90 7
      Intitulé : Biens communaux. - Exploitation des biens, baux à locaterie perpétuelle (an IX-an XIII), mises à ferme des communaux dits du Champ des Pauvres et de Saint-Paul (1867-1937), du Padouenc (1885-1939), du jardin de l'Hôpital (1911-1938). Etat des biens et revenus (an XIV). Eau, mares, curage et nettoyage (1897-1932). Transactions immobilières, échange de terrains (1899), aliénation d'un terrain sis au sud du village (1929). Droit de passage lieu-dit la Manne, échange (1929).
      Date : an IX - 1939

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Village de Brignemont, section A, plan des lieux dits la Manne. [1929]. Ech. 1/2000. Calque. Dim. 0,28 x 0,27 m



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : aménagement des eaux / baux ruraux / biens communaux / nappe d'eau / servitude / plan / village
      Lieu : Saint-Paul (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Padouenc (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Manne (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Brignemont (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Cimetière. - Brignemont, état (an XII) ; concessions, tarifs et règlement (1855-1896), titres (1888-1935), concession gratuite en faveur des sœurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul (1894), numérotage des parcelles, régularisation (1930). Saint-Menne, concessions, tarifs et règlement (1894), titres (1895). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1934-1935). (an XII-1935)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont
      Cote : 2 O 90 8
      Intitulé : Cimetière. - Brignemont, état (an XII) ; concessions, tarifs et règlement (1855-1896), titres (1888-1935), concession gratuite en faveur des sœurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul (1894), numérotage des parcelles, régularisation (1930). Saint-Menne, concessions, tarifs et règlement (1894), titres (1895). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1934-1935).
      Date : an XII-1935

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      Plan du cimetière de la commune de Brignemont. [Maquard]. 4 février 1855. Ech. 2 mm pour 1 m. Papier. Dim. 0,20 x 0,30 m.

      Plan du cimetière de Saint-Menne. [1894]. Ech. 1/200. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,23 m



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : cimetière / concession funéraire / congrégation / pompes funèbres / plan
      Personne : Charité de Saint-Vincent-de-Paul, soeurs de la
      Lieu : Saint-Menne (Brignemont) / Brignemont (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits



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