Notice descriptive
Biens communaux. - Exploitation des biens, baux à locaterie perpétuelle (an IX-an XIII), mises à ferme des communaux dits du Champ des Pauvres et de Saint-Paul (1867-1937), du Padouenc (1885-1939), du jardin de l'Hôpital (1911-1938). Etat des biens et revenus (an XIV). Eau, mares, curage et nettoyage (1897-1932). Transactions immobilières, échange de terrains (1899), aliénation d'un terrain sis au sud du village (1929). Droit de passage lieu-dit la Manne, échange (1929). (an IX - 1939)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont
Cote : 2 O 90 7
Ancienne cote : 2 O 196 / O 11 / O 101 / O 210 / O 1405 / O 1425
Intitulé : Biens communaux. - Exploitation des biens, baux à locaterie perpétuelle (an IX-an XIII), mises à ferme des communaux dits du Champ des Pauvres et de Saint-Paul (1867-1937), du Padouenc (1885-1939), du jardin de l'Hôpital (1911-1938). Etat des biens et revenus (an XIV). Eau, mares, curage et nettoyage (1897-1932). Transactions immobilières, échange de terrains (1899), aliénation d'un terrain sis au sud du village (1929). Droit de passage lieu-dit la Manne, échange (1929).
Date : an IX - 1939
Présentation du contenu :
La liasse comprend un plan :
Village de Brignemont, section A, plan des lieux dits la Manne. [1929]. Ech. 1/2000. Calque. Dim. 0,28 x 0,27 m
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : aménagement des eaux / baux ruraux / biens communaux / nappe d'eau / servitude / plan / village
Lieu : Saint-Paul (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Padouenc (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Manne (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Brignemont (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
