Notice descriptive
Finances de la commune. (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Brignemont
Cote : 2 O 90 1-2
Intitulé : Finances de la commune.
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales
Lieu : Brignemont (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1920-1922, 1932-1934) (an XI-1940) ; cote irrécouvrable d'un bien rural affermé (1873-1874) ; budget, état des excédents de dépenses (1926-1927). (an XI-1940)
- Revenus et charges, rentes, rachats de rentes à titre de locaterie perpétuelle (1830-1893), états des revenus (1806-1842), main levée d'inscription hypothécaire (1857-1858) ; emprunt et ouverture de crédits (1857-1860). (1830-1893)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
