Procès-verbaux manuscrits des délibérations :

conseil du premier arrondissement communal (Castelsarrasin),

conseil du deuxième arrondissement communal (Villefranche) : première et deuxième sessions,

conseil du quatrième arrondissement communal (Muret),

conseil du cinquième arrondissement communal (Saint-Gaudens).

Rapport fait par le conseil du deuxième arrondissement communal au préfet. Mémoire concernant les contributions foncières présenté au conseil général par le conseil du deuxième arrondissement communal.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Extraits de délibérations de la session de 1807 (séance du 13 octobre 1807).

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement. Rapports du sous-préfet au conseil (1856-1869).

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet au conseil (1813). Extraits de délibérations des sessions de janvier 1809, de février 1810 et de juin 1810.

Extraits de délibérations de la session d'avril 1813 et du procès-verbal de la séance du 6 octobre 1814.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la session de 1816 (8-10 juillet 1816). Observations du sous-préfet sur le répartement de la contribution mobilière.

Procès-verbal de la délibération du 4 juin 1818.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Extraits de délibérations :

28 juillet 1819 ;

20 juillet 1820 ;

2 août 1821 ;

première partie (1er août 1822) et deuxième partie (30 septembre 1822) de la session de 1822.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Extraits de délibérations :

22 mai et 31 mai 1823 ;

5 août 1824 ;

1er et 7 juillet 1825.

Correspondance.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Extraits de délibérations :

26 juillet 1826 ;

session d'août 1827 ;

session d'août 1828.

Pétitions diverses.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Extraits de délibérations :

25 avril 1831 ;

16 mai 1832 ;

première partie (8 janvier 1833) et deuxième partie (15-23 juillet 1833) de la session de 1833.

Lettre du préfet au sous-préfet de Saint-Gaudens.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Extraits de délibérations :

session de juin 1834 ;

session de juillet 1835.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport imprimé du sous-préfet.

Extrait de délibérations des sessions de juillet 1836 et d'août 1837.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations de la session d'août 1838.

Extraits de délibérations de la session de juillet 1839 ; affaires soumises au conseil ; rapport du sous-préfet et extraits des délibérations de la session de juillet-août 1840.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet et compte rendu de la première partie de la session de 1841 du conseil d'arrondissement publié dans le "Journal de Saint-Gaudens" du 2 août 1841 ; extrait de délibération du 19 juillet 1841 ; lettre du sous-préfet de Saint-Gaudens au préfet relative à la session de 1842 ; affaires traitées à la session de 1843 du conseil concernant en particulier la vicinalité.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet lors de la session de 1844 ; tableau des ressources annuelles pour les chemins vicinaux ; plans. Rapport imprimé du sous-préfet, lors de la session de 1845 ; affaires soumises au conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet de l'agent-voyer. Affaires soumises au conseil et voeux émis par le conseil d'arrondissement. Plans.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Voeux du conseil d'arrondissement au cours de la session de 1848.

Rapports du sous-préfet et de l'agent-voyer lors de la session de 1849. Situation des chemins vicinaux de grande communication au 30 juin 1849.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet. Rapport de l'agent-voyer sur l'état des chemins vicinaux de grande et moyenne communication de l'arrondissement. Voeux émis par le conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet (extraits pour la session de 1852). Rapport de l'agent-voyer pour la session de 1851 sur la situation des chemins vicinaux. Voeux du conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet au conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet. Procès-verbal manuscrit des délibérations du 16 août 1867.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement (sessions de 1869 et 1870). Procès-verbal manuscrit de la délibération du 26 juillet 1869 du conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet. Procès-verbal manuscrit de la délibération du 18 octobre 1871 du conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet. Procès-verbal manuscrit de la délibération du 18 octobre 1871 du conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet. Procès-verbal de la délibération du 21 juillet 1884. Réponses de l'administration à des voeux adoptés par le conseil d'arrondissement au cours de sa session de 1883. Voeux émis par le conseil.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet (1890-1893). Procès-verbaux manuscrits des délibérations du 11 août 1891, du 16 août 1892 et du 24 juillet 1893 du conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet. Procès-verbaux manuscrits des délibérations du 16 juillet 1894, du 12 août 1895 et du 20 juillet 1896 du conseil d'arrondissement. Voeux émis par le conseil.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet (1900-1901). Procès-verbal manuscrit de la délibération du 12 août 1901 du conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Première partie de la session de 1902 du conseil d'arrondissement. Compte rendus télégraphiques du sous-préfet de Saint-Gaudens au préfet. Correspondance.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet (1902-1905). Procès-verbaux manuscrits des délibérations du 21 juillet 1902, du 8 août 1904 et du 31 juillet 1905 du conseil. Voeux émis par le conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet. Rapport de l'agent-voyer sur le tarif de rachat des prestations (session de 1908). Procès-verbaux manuscrits des délibérations du 30 juillet 1906, du 8 août 1907 et du 6 août 1908 du conseil. Voeux émis par le conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet.

Procès-verbal manuscrit de la délibération du 2 août 1909. Extraits des délibérations du 4 août 1910 et du 31 juillet 1911 du conseil d'arrondissement. Correspondance.