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Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations de la session d'août 1838.
Extraits de délibérations de la session de juillet 1839 ; affaires soumises au conseil ; rapport du sous-préfet et extraits des délibérations de la session de juillet-août 1840.
(1838-1840)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 60
Intitulé :
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations de la session d'août 1838.
Extraits de délibérations de la session de juillet 1839 ; affaires soumises au conseil ; rapport du sous-préfet et extraits des délibérations de la session de juillet-août 1840.
Date : 1838-1840
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : rapport du préfet, Documents écrits
