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Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet. Procès-verbaux manuscrits des délibérations du 16 juillet 1894, du 12 août 1895 et du 20 juillet 1896 du conseil d'arrondissement. Voeux émis par le conseil.
(1894-1906)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 78
Intitulé :
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet. Procès-verbaux manuscrits des délibérations du 16 juillet 1894, du 12 août 1895 et du 20 juillet 1896 du conseil d'arrondissement. Voeux émis par le conseil.
Date : 1894-1906
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : rapport du préfet, Documents écrits
