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Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Extraits de délibérations :
25 avril 1831 ;
16 mai 1832 ;
première partie (8 janvier 1833) et deuxième partie (15-23 juillet 1833) de la session de 1833.
Lettre du préfet au sous-préfet de Saint-Gaudens.
(1831-1833)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 57
Intitulé :
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Extraits de délibérations :
25 avril 1831 ;
16 mai 1832 ;
première partie (8 janvier 1833) et deuxième partie (15-23 juillet 1833) de la session de 1833.
Lettre du préfet au sous-préfet de Saint-Gaudens.
Date : 1831-1833
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
