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Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)
Villemur-sur-Tarn (occitan : Vilamur de Tarn) est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Villemuriens. Site : http://www.mairie-villemur-sur-tarn.fr/
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton de Villemur-sur-Tarn
- Intercommunalité : Communauté de communes de Val'Aïgo
- Insee : 31584
- Gentilé : Villemuriens, Villemuriennes
- Population : 5712 habitants
- Superficie : 46.57 km2
- Altitude minimale : 85 mètres
- Altitude maximale : 218 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Etablissement Brusson Jeune (98J)
- Règlement intérieur des Établissements Brusson Jeune (6 août 1983)
- Règlement intérieur des Établissements Brusson Jeune (6 août 1983)
- Règlement intérieur des Établissements Brusson Jeune (1er mai 1959)
- Règlement intérieur des Établissements Brusson Jeune (s.d.)
- Instructions relatives aux appareils de levage autres que les ascenseurs et monte-charge, conformément aux prescriptions du décret 47-1592 du 23 août 1947 modifié, Association des Industriels de France contre les Accidents du Travail, consigne n° 80 (s.d.)
- Consignes de sécurité incendie (s.d.)
- Consignes de sécurité incendie (s.d.)
- Consignes de sécurité (s.d.)
- « Vestiaire femmes interdit aux hommes » (s.d.)
- Conventions collectives. (1947-1999)
- Convention collective nationale de retraite et de prévoyance des cadres du 14 mars 1947 : texte de la convention (1947), avenant (12 mars 1951). (1947-1951)
- Institution de retraites et de prévoyance des industries agricoles et de l’alimentation et des commerces qui s’y rattachent : statuts, circulaires, brochures d’information, correspondance (1947, 1957). (1947-1957)
- Conventions collectives nationales de l’industrie des pâtes alimentaires : documentation juridique. (1950-1969)
- Convention collective nationale des produits exotiques. (1969)
- Convention spéciale d’allocation de licenciement du Fonds National de l’Emploi. (1993)
- Convention collective nationale des biscuiteries, biscotteries, entremets, desserts instantanés, aliments diététiques et de régime (1969) ; Commission régionale de conciliation : correspondance (1950) ; aménagement de la réduction du temps de travail (1999). (1950-1999)
- Accord national d’harmonisation des classifications d’emploi de l’Union intersyndicale des industries de biscuiterie, de biscotterie et panification fine, préparation pour entremets et desserts ménagers, aliments diététiques et divers (UNIBREM). (20 juin 1974)
- Accord de classification des emplois de postes dans diverses branches des Industries Alimentaires et Agricoles (IAA), portant application dans les industries relevant de l’Alliance 7. (19 juin 1991)
- Convention collective nationale et autres dispositions conventionnelles publiées par l’Union intersyndicale des industries de biscuiterie, de biscotterie et panification fine, préparation pour entremets et desserts ménagers, aliments diététiques et divers (UNIBREM). (1982, 1989)
- Mars 1982 (Mars 1982)
- Mai 1989 (Mai 1989)
- Convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolaterie, confiserie, aliments de l’enfance et de la diététique, Préparations pour entremets et desserts ménagers. (1er juillet 1993)
- Temps de travail, référendum du 9 septembre 1999 : procès-verbal, états de situation du personnel. (1999)
- Contrôles de l'inspection du travail. (1920-1990)
- Correspondance avec l’inspecteur du travail, extraits de la réglementation, rapports de l’inspecteur du travail, documentation (1920-1947, 1955-1990). (1920-1990)
- Registre de l'inspection du travail. (1941-1976)
- Représentants, congés payés : correspondance avec l’inspecteur du travail. (1958)
- Conflits internes. (1920-1972)
- Syndicat ouvrier Femmes et Hommes des Établissements Brusson Jeune : extrait d’une plainte contre les propos d’André Brusson. (1920)
- « Au personnel, le 1er mai n’est pas la fête du travail, c’est la fête du désordre. », tract de la direction. ([1929])
- Enquête disciplinaire interne : rapports. (1958)
- Cahier des « Punitions » dont feuillets volants. (1952-1972)
- Institutions représentatives du personnel. (1937-1999)
- Syndicats. (1937-1949)
- Comité d'entreprise. (1945-1999)
- Constitution du comité d’entreprise : situations comptables (1946-1971), extraits de textes réglementaires, lettres d’informations (1972-1986). (1946-1986)
- Élections au comité d’entreprise : procès-verbal des résultats, liste des électeurs (1945, 1962-1970, 1982, 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1997, 1999) ; élection des délégués du personnel : procès-verbaux des résultats, liste des électeurs (1982-1995). (1945-1999)
- Comptes rendus du comité d’entreprise. (1972-1999)
- Statuts, protocole d’accord, extraits de procès-verbaux d’élection, règlement intérieur. (1947-1974)
- Comité Hygiène et Sécurité. (1947-1999)
- Comptes rendus, rapports (1947-1957, 1970-1999). (1947-1999)
- Rapports annuels au chef de section de la direction du travail. (1956-1975)
- Convocations et procès-verbaux des réunions. (1962-1973)
- Élections au Conseil des Prud’hommes. (1979-1997)
- Salaires et charges sociales. (1904-1999)
- Salaires. (1904-1999)
- États de quinzaine par ateliers (1904-1905), déclarations de salaires et feuilles de présences (1917-1934), correspondance (1939), états des salaires par ateliers (1942), barèmes (1946). (1904-1946)
- Jeunes travailleurs, révision des salaires (1926-1942, 1944). (1926-1944)
- Main d'œuvre, coût des salaires par service. (1929-1969)
- 1929, 1940-1952 (1929, 1940-1952)
- 1953-1955, 1959, 1965-1966, 1969 (1953-1955, 1959, 1965-1966, 1969)
- « Relevé des heures par ateliers avant et après ventilation, relevé des salaires après ventilation, heures majorées par ateliers » (1961-1964, 1968-1970). (1961-1970)
- Application de la réglementation et salaire minimum garanti : extraits du Journal Officiel, notes, correspondance. (1950-1957)
- Relevé des sanctions entraînant une retenue sur la prime de productivité. (1961-1966)
- Mensualisation des salaires : accords, conventions collectives, état du personnel mensualisé et des salaires. (1971-1972)
- Livres de paye (5 cahiers non nominatifs). (1970-1974)
- Barèmes des salaires. (1990-1996)
- États mensuels statistiques, 2 cahiers (janvier 1960-décembre 1962, janvier 1963-décembre 1967). (1960-1967)
- États récapitulatifs des salaires et des retenues de Sécurité sociale, de l’ASSociation pour l'Emploi Dans l'Industrie et le Commerce. (ASSEDIC), Institution nationale de retraite et de prévoyance des salariés des industries agricoles et alimentaires et des commerces qui s’y rattachent (ISICA). (1962-1972)
- Ouvriers des ateliers de forge, mécanique, chaudronnerie, menuiserie et électricité : livre de paie. (1909)
- États mensuels nominatifs des salaires. (1940-1973)
- 1940-1944 (1940-1944)
- 1969 (1969)
- 1970 (1970)
- 1971 (1971)
- 1973 (1973)
- Récapitulatifs mensuels des salaires. (1977-1979)
- Fiches nominatives mensuelles. (1978)
- Lettres A-M. (1978)
- Lettres L-Z. (1978)
- Bulletins de salaires. (1979-1996)
- 1979 (1979)
- Lettres A-I. (1979)
- Lettres L-V. (1979)
- 1983 (1983)
- Lettres A-K. (1983)
- Lettres L-V. (1983)
- 1984 (1984)
- Lettres A-K. (1984)
- Lettres L-V. (1984)
- 1985 (1985)
- Lettres A-L. (1985)
- Lettres M-V. (1985)
- 1986 (1986)
- Lettres A-I. (1986)
- Lettres L-V. (1986)
- 1987 (1987)
- Lettres A-L. (1987)
- Lettres M-V. (1987)
- 1988 (1988)
- Lettres A-L. (1988)
- Lettres M-V. (1988)
- 1989 (1989)
- Lettres A-H. (1989)
- Lettres L-Z. (1989)
- 1990 (1990)
- Lettres A-L. (1990)
- Lettres M-V. (1990)
- 1991 (1991)
- Lettres A-L. (1991)
- Lettres M-V. (1991)
- 1992 (1992)
- 1993 (1993)
- 1994 (1994)
- 1995 (1995)
- 1996 (1996)
- Lettres A-L. (1996)
- Lettres M-V. (1996)
- Déclarations annuelles des salaires. (1968-1987)
- Fiches annuelles. (1980-1981)
- Journal des salaires. (1982-1999)
- 1982 (1982)
- 1997 (1997)
- 1998 (1998)
- Janvier-septembre 1999 (Janvier-septembre 1999)
- Représentants et voyageurs : états récapitulatifs trimestriels des comptes de commissions. (1931-1945)
- 1931 (1931)
- 1932-1941 (1932-1941)
- 1942-1945 (1942-1945)
- Atelier de cartonnage, calcul des salaires. (1910-1939)
- Atelier d'imprimerie, primes de rendement. (1934, 1940)
- Primes, modalités d'attribution. (1953-1957)
- Chômage : états des indemnités versées. (1944-1945)
- Chômage de Monsieur Jean Brusson, régime d’assurance chômage des chefs d’entreprises : tableau des cotisations versées, correspondance. (1975-1987)
- Salaires, saisies-arrêts, durée du travail, logement des employés : correspondance des services, notes de service, rapports, extraits de revues spécialisées. (1942-1959)
- Assurances sociales. (1928-1981)
- Caisses primaires d'assurances sociales. (1928-1981)
- Création de la caisse primaire d’assurance sociale des Établissements Brusson Jeune : statuts, extraits des assemblées générales, extraits des lois et règlements, correspondance. (1928-1930)
- Sécurité sociale : registre des entrées et sorties. (1953-1959)
- Caisse primaire d’assurance maladie : listes des employés soumis à cotisations, rapports du contrôleur de sécurité, dossiers de contentieux, circulaires. (1967-1972)
- Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de la Haute-Garonne : circulaires. (1962-1981)
- Allocations familiales. (1939-1960)
- Fiches annuelles individuelles. (1938-1968)
- 1938 (1938)
- 1943-1944 (1943-1944)
- 1945 (1945)
- 1946 (1946)
- 1947 (1947)
- 1948 (1948)
- 1949 (1949)
- 1950 (1950)
- 1951 (1951)
- 1952 (1952)
- 1953 (1953)
- 1954 (1954)
- 1955 (1955)
- 1956 (1956)
- 1957 (1957)
- 1959-1968 (1959-1968)
- Assurances. (1941-1972)
- Œuvres sociales. (1929-1973)
- Achat de pommes de terre destinées au personnel. (1933-1938)
- Cultures collectives instituées au bénéfice du personnel sur les terres agricoles de la famille Brusson : correspondance avec la Préfecture et les coopératives. (1943-1944)
- Service social : notes de service, questionnaire d’embauche de l’assistante sociale (1940, 1948-1953) ; infirmerie : notes de service (1948-1953). (1940-1953)
- Colonie de vacances (1942-1943) ; cantine (1946-1949) ; jardins ouvriers (1955-1956). (1942-1956)
- Vente des produits au personnel : rapports, correspondance des services (1929, 1939-1942) ; création officielle par le comité d’établissement d’une coopérative d’achat en commun du personnel : statut, bulletin de souscription, règlement du comité d’entreprise, correspondance. (1929-1952)
- Direction départementale de la population et de l’entraide sociale : comptes rendus et procès-verbaux du comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux, correspondance. (1951-1953)
- Aide financière aux soldats : notes, une note sur papier à en-tête Pippermint Get. (1958-1973)
- Aide médicale, vaccination contre la poliomyélite : liste du personnel (1966-1967) ; cures à Vichy pour les enfants : notes, correspondance (1968-1971). (1966-1971)
- Seconde guerre mondiale. (1939-1948)
- Contentieux. (1887-1999)
- Affaires générales. (1887-1999)
- Correspondance. (1934-1979)
- Correspondance de suivis des affaires. (1934-1974)
- Abandon des poursuites « notes pertes et profits ». (1963-1974)
- Plan d'apurement des comptes de 1974. (1974-1979)
- Correspondance des fournisseurs avec rappel de créances. (1974-1975)
- Remboursement des créanciers : copies de lettres, copies de factures. (1974-1979)
- Dossiers individuels de créances non réglées. (1932-1999)
- Ricard à Marseille (1932-1934). Foucroy à Paris (1934). Dudoussat et Cie à Podensac (1934-1935). Gibert et Gibrat à Toulouse (1935-1939). Fieu et Laffont à Carcassonne (1939-1940). Nones à Bordeaux (1939-1940). Boislevé à Angoulême (1939-1940). Trani à Philippeville (1939-1940). Ortarix à Bouscat (1939-1940). Huis à Bordeaux (1940). Poggio à Toulon (1940). Épicerie américaine à Toulouse (1940). Naveau à Châtellerault (1940). (1932-1940)
- Caillaud à Guéret (1960-1964). Lacaze à Mont-de-Marsan (1961-1963). Auliac à Decazeville (1961-1968). Verge à Montpeyroux (1961-1968). Dupuy à Lavessière (1962-1963). Fron à Saint-Brevin-l’Océan (1962-1964). Matuscyck à La Combelle (1962-1963). Produits Sélectionnés à Paris (1962-1963). Moroni à Lescure-d’Albigeois (1963). Pujol à Nantes (1963). Fraisse, Le Berlou (1963). Lartigue à La Réole (1963). Gouache à Menou (1963). Dupouy Roger à Arès-les-Bains (1964). Meunier à Saint-Paterne (1964). Manufacture Languedocienne de Pantoufles à Castres (1965-1968). Simian à Memer, commune de Vailhourles (1964). Société Monfranc à Nérac (1965-1968). Sensevin à Arcachon (1965-1968). Lacrouts à Bagnères-de-Bigorre (1966-1967). Lalive à Lyon (1966-1967). Charpenet à Moulins (1967-1968). (1960-1968)
- Association de défense des intérêts des créanciers des sociétés du groupe DISCO : coupures de presse, comptes-rendus, extraits d’actes judiciaires, mémoires judiciaires, convocations. (1994-1999)
- Dossiers clients. (1948-1981)
- Lettres A-B. (1950-1981)
- Lettre C. (1948-1978)
- Lettres D-G. (1949-1979)
- Lettres H-M. (1951-1981)
- Lettres N-R. (1950-1979)
- Lettres S-V. (1950-1981)
- Clients de la minoterie. (1970-1975)
- Dossiers fournisseurs. (1949-1962)
- Contentieux avec le personnel. (1887-1977)
- Procès Lacoste, directeur de la glutinerie (1887-1908). Procès de Pierre Meaux contre Antonin Brusson suite à l’accident mortel de sa femme Françoise Malpel (1894-1895). Plainte d’Elisabeth Pendariès après l’accident mortel de son mari Michel Lafferière (1896). Procès Bouché, chef de l’atelier d’imprimerie (1896-1897). Monsieur et madame Bellet, ingénieurs chimistes (1954-1956). Armand Lafforgue, chauffeur (1955-1959). Procès Raymond Davy, chef des transports (1964-1977). (1887-1977)
- Représentants et dépositaires. (1935-1975)
- Lettres A-C. (1936-1975)
- Lettres D-F. (1938-1975)
- Lettres G-R. (1935-1974)
- Fraudes commerciales. (1950-1975)
- Affaires particulières. (1915-2001)
- Terre Derrocades, question de propriété : rapports d’expertise, croquis correspondance avec les avocats (1915-1924, 1990-1995). (1915-1995)
- Procès de l’administration des impôts contre Brusson pour vente des produits à des prix illicites. (1918-1920)
- Procès Brusson contre la Société Pyrénéenne d’Installations Électriques, suite à la réalisation du réseau électrique pour l’entreprise. (1925-1927)
- Wagons réquisitionnés le 9 juillet 1940 : correspondance des services, duplicata des factures. (1940-1941)
- Procès Brusson contre le journal l’Émancipation, droit de réponse à l’encontre d’un article diffamatoire pour Monsieur Brusson : coupures de presse, correspondance avec les avocats, listes des ouvriers, liste des ouvriers requis pour le Service Obligatoire du Travail, correspondance des ouvriers requis pour le Service Obligatoire du Travail adressée à Monsieur Brusson. (1945-1946)
- Taxe d’apprentissage, exonération, contentieux Brusson avec le ministère de l’Éducation Nationale : correspondance avec la Préfecture, décisions de la commission spéciale de la taxe d’apprentissage (1957-1967), « La taxe d’apprentissage, guide pratique d’utilisation des exonérations dans les industries agricoles et de l’alimentation », Union nationale des industries agricoles, Fédération nationale des syndicats des industries de l’alimentation, éd. Sep, Paris 1951. (1951-1967)
- Sécurité sociale, litige devant la caisse régionale de Toulouse et la commission nationale des accidents du travail : rapport, correspondance, décisions de la commission nationale (1952-1954), bilan des risques accidents du travail du 1er janvier 1949 au 31 décembre 1953 (1953), état des salaires ayant servi de base au calcul des cotisations de sécurité sociale, états des effectifs moyens annuels par catégories professionnelles et travaux effectués par ces catégories, états nominatifs annuels des accidents du travail, de leurs causes et conséquences de 1949 à 1951 ; affaire Jean Joseph (1959-1972). (1952-1972)
- Procédure Robertson contre ADEP Publicité et Brusson Jeune, utilisation d’image sans autorisation : rapports d’expertises, pièces justificatives, 3 boîtes « Antobèse », extraits de jugements. (1968-1986)
- Procès du Directoire des Établissements Brusson Jeune contre André Brusson. (1974-1976)
- Procès de la SICA Blé contre la vente de la minoterie des Établissements Brusson Jeune à la Minoterie de Villemur, suivant le plan de redressement approuvé en 1974. (1975-1976)
- Procès Aucouturier, chaîne de conditionnement des biscottes et pains de mie. (1987-1990)
- Procès Bolimon, contrôleuse pain de mie. (1988-1994)
- Procès Driss Sans Arcidet, artiste en résidence aux Établissements Brusson Jeune, contentieux du musée Khombol initié par La Financière de Villemur, successeur des Établissements Brusson Jeune : correspondance, coupures de presse, bail, quittances de loyer, extraits de jugements. (1995-2001)
- Correspondance. (1892-1999)
- Copies de lettres. (1892-1919)
- 1892-16 janvier 1896 (1892-16 janvier 1896)
- 17 janvier 1896-23 juillet 1901 (17 janvier 1896-23 juillet 1901)
- 23 juillet 1901-19 mars 1904 (23 juillet 1901-19 mars 1904)
- 28 mars 1904-20 octobre 1906 (28 mars 1904-20 octobre 1906)
- 5 octobre 1906-2 avril 1908 (5 octobre 1906-2 avril 1908)
- 4 avril 1908-13 mai 1910 (4 avril 1908-13 mai 1910)
- 14 mai 1910-20 mai 1914, 16 janvier 1919 (14 mai 1910-16 janvier 1919)
- Service commercial : copies de lettres adressées principalement aux clients étrangers (7octobre 1907- 21 février 1914, 28 mars-2 avril 1924). (7 octobre 1907-2 avril 1924)
- Correspondance avec l’administration des Ponts et Chaussées. (1953-1968)
- Correspondance avec la Préfecture. (1955-1974)
- Correspondance avec la Municipalité de Villemur. (1955-1998)
- Direction : copies de lettres. (1962-1965)
- Copies de lettres. (1983-1999)
- 1983 (1983)
- 1984 (1984)
- 1985 (1985)
- 1986 (1986)
- 1988 (1988)
- 1989 (1989)
- 1990 (1990)
- 1991 (1991)
- 1992 (1992)
- 1993 (1993)
- 1994 (1994)
- 1995 (1995)
- 1996 (1996)
- 1997 (1997)
- 1998 (1998)
- Janvier-septembre 1999 (Janvier-septembre 1999)
- Cartes de visite (1920-1945), cartes de vœux (1965, 1967-1968). (1920-1968)
- Anciennes manufactures sur le site de Villemur. (1801-fin XXème siècle)
- Domaine des moulins de Villemur. (1801-fin XXème siècle)
- Inventaire. (fin XXème siècle)
- Propriétés. (1825-1859)
- Partage de l’adjudication des terres et moulins de Villemur pour Pierre Roques et le Marquis de Tauriac (1826) ; adjudication des biens meubles du château de Villemur en vente publique, rachat par Pierre Roques des effets manquants utilisés à son profit (1827) ; mitoyenneté du Moulin de La Tour, contentieux et accord entre le marquis de Tauriac et Sylvie et Marguerite Vieusse (1826) ; grenier appartenant au marquis de Tauriac, accord avec Jean Baptiste et François Constans sur leur partie mitoyenne (1827) ; Delphine Larroque de Budos, fille de Guy Ménoire de Beaujeu, confirmation des titres de propriétés des moulins de Villemur en 1812, copie (1844) ; procuration du marquis de Lostanges en faveur de sa femme, Émilie de Tauriac, pour l’administration des propriétés (1854), procuration d’Émilie de Tauriac en faveur d’Antoine Brusson, maire de Villemur (1859). (1826-1859)
- « Jardin du vicomte », vente par les propriétaires des moulins : quittance, décompte des paiements. (1843-1845)
- Sociétés des moulins de Villemur : « Police des moulins de Villemur » Messieurs Pierre Roques et Amédée marquis de Tauriac (29 juillet 1825), acte de la nouvelle société formée par Messieurs Pierre Roques, Amédée le marquis de Tauriac et Léon Chaptive (17 janvier 1826), « Compagnie des moulins de Villemur, projet de société anonyme pour l’exploitation de moulins à farine situés dans la commune de Villemur » formé par Messieurs Roques, de Tauriac, et de Lostanges (comprend au dos : une annotation au stylo bille « Projet de statuts de la Sté Anonyme des Moulins de Villemur – Me Cossinières – Paris. ») [1844], « Compagnie des usines de Villemur », projet de statuts (s.d.). (1825-[1844])
- Forêts de Buzet et Villemur achetées par le marquis de Tauriac en 1825 auprès de Guy de Ménoire de Beaujeu, acquisition et coupe de bois : correspondance. (1830-1831)
- Ile Méjane, vente en 1825 par le marquis de Tauriac et Pierre Roques à Marie François Raymond de Maurans : correspondance. (1832)
- Administration des biens. (1813-1899)
- Administration des propriétés de Pierre Roques et du marquis de Tauriac : procuration pour Monsieur Junière, avocat (1825). Constitution de la « Compagnie des moulins de Villemur » ; société appartenant à Pierre Roques, au marquis de Lostanges et au marquis de Tauriac (1840) ; cahier des débiteurs ouvert au décès de Monsieur Junière, régisseur (1844) ; concession nouvelle pour le service des usines (1849-1859) ; service des moulins de Villemur : autorisation pour Roques d’utiliser deux « batelets » sur le Tarn (1813) ; transport des grains : convention (1853-1857) ; écluse de Villemur, contestation de madame de Brivazac : ordonnance royale (1830) ; contentieux Lostanges avec les époux Bertier : ordonnance d’adjudication (1856) ; procès des sœurs Lostanges et Antoine Brusson contre les frères Pendariès, fermiers du moulin du Pas (1860-1861) ; « Prospectus d’association pour l’exploitation d’usines situées à Villemur (Haute-Garonne) », projet de fabrique de ferronnerie et de fonderie avec fourneaux, forges, machines, outillages et ustensiles (s.d.). (1813-1861)
- « Documents relatifs aux moulins de Villemur, cahier n° 1 » 23 avril 1731-30 juin 1816, « Documents relatifs aux moulins de Villemur, cahier n° 2 » 30 juin 1816-7 octobre 1833, copies XIXème. ([1833-1899])
- « Registre de correspondance avec Messieurs Roque, de Tauriac et Chaptive tenu par Junière, régisseur des moulins et usines ». (1828-1840)
- Propriétaires et régisseurs des moulins et usines de Villemur : correspondance. (1828-1849)
- Gestion des terres, usines et moulins : quittances, états récapitulatifs des comptes, correspondance, un cahier de notes appartenant au régisseur contenant l’historique des biens vendus et affermés. (1831-1859)
- Minoteries : inventaires (1828, 1842-1843). (1828-1843)
- Antoine Brusson, régisseur des moulins et usines de Villemur : lettres de décharge, correspondance. (1859-1862)
- Contributions directes : extraits des avertissements adressés aux propriétaires des moulins. (1832-1862)
- Polices d'assurance. (1846-1851)
- Baux à ferme et baux locatifs. (1836-1856)
- Constructions et travaux. (1825-1849)
- Minoterie, construction : état des matériaux achetés, factures (1825) ; travaux de réparations : factures (1841-1843). (1825-1843)
- Ouvriers et charpentiers : état des frais de pension. (1841)
- « Construction de la vielle grange, compte particulier de dépense et recette ». (1841-1845)
- Écluses et chaussée du moulin, contentieux concernant les travaux : mémoires, correspondance avec le préfet et l’administration des Domaines, arrêtés du préfet, arrêt de la cour royale de Toulouse. (1830-1849)
- « Plan de la chaussée et des écluses de Villemur en 1844 », échelle 0, 025 p.m. (1844)
- « Plan de la chaussée et des écluses de Villemur», échelle 0, 025 p.m. ([1844])
- « Plan de la chaussée et des écluses de Villemur», échelle 0, 025 p.m. ([1844])
- Mémoire adressé au Conseil d’État après la rupture de la chaussée, un cahier avec un plan relié « Plan de la chaussée et des écluses de Villemur », échelle 0, 025 p.m. (1844)
- Moulins et maison, réparations et construction confiés à Brusson frères : devis, contrats, vérification des travaux. (1841)
- Comptabilité des terres, moulins et usines de Villemur. (1801-1858)
- Comptes de régie (recettes et dépenses), copies destinées à Messieurs Roques, au marquis de Tauriac, au marquis de Lostanges, Chaptive Père et Fils, propriétaires des moulins. (1801-1858)
- « Journal des recettes et dépenses » tenu par Bernard Antoine Junière pour le compte du citoyen Ménoire de Beaujeu (9 frimaire an X-1810) et pour le compte de Messieurs Roques, de Tauriac, Chaptive Père et Fils, contient le compte de la construction de la minoterie de l’Écluse (1825-1828). (1801-1828)
- 1825-1826 (1825-1826)
- 1827 (1827)
- 1830 (1830)
- 1831 (1831)
- 1831, rappel du compte de 1830. (1831)
- 1832, rappel du compte de 1831. (1832)
- 1833, rappel du compte de 1832. (1833)
- 1834, rappel du compte de 1833. (1834)
- 1835 (1835)
- 1838 (1838)
- 1839 ; état de dépouillement des grains vendus en 1839. (1839)
- 1840 (1840)
- 1841 (1841)
- 1842 (1842)
- 1843 (1843)
- Janvier-juillet 1844 (Janvier-juillet 1844)
- 1848 (1848)
- 1849 (1849)
- 1850 (1850)
- 1851 (1851)
- 1852 (1852)
- 1853 (1853)
- 1854 (1854)
- 1855 (1855)
- 1856 (1856)
- 1857 (1857)
- 1858 (1858)
- Recettes et dépenses : pièces justificatives. (1825-1858)
- 1825-1826 (1825-1826)
- 1830, pièces 1 à 200. (1830)
- 1830, pièces 201 à 400. (1830)
- 1830, pièces 401 à 538. (1830)
- 1831 (1831)
- 1832 (1832)
- 1833 (1833)
- 1834 (1834)
- 1835 (1835)
- 1836 (1836)
- Deuxième semestre 1838 (Deuxième semestre 1838)
- 1839 (1839)
- 1840 (1840)
- 1841 (1841)
- 1842 (1842)
- 1843 (1843)
- Premier semestre 1844 (Premier semestre 1844)
- Quatrième trimestre 1848 (Quatrième trimestre 1848)
- 1849 (1849)
- 1850 (1850)
- 1851 (1851)
- 1852 (1852)
- Janvier, deuxième semestre 1853 (Janvier, deuxième semestre 1853)
- 1854 (1854)
- 1855 (1855)
- 1856 (1856)
- 1857 (1857)
- 1858 (1858)
- Comptes particuliers des propriétaires. (1826-1856)
- Correspondance et quittances reçues par Junières, régisseur des moulins, correspondance et quittances établies par Junières pour les propriétaires des moulins (1826-1830). (1826-1830)
- « Cahier n° 1 appartenant à Messieurs les propriétaires des moulins, entrée des grains à la minoterie de la Tour, 1841, Gibert Commis ». (Novembre 1841-juin 1844)
- « Marquis de Lostange, notes » un cahier de comptes contenant en outre la correspondance reçue de Monsieur Vieusse, régisseur des moulins (1843-1844) ; « Marquis de Tauriac, notes », un cahier de compte contenant en outre une quittance et un ordre de paiement (1844-1845). (1843-1845)
- Journal des recettes et dépenses tenu par Junières pour le compte de Chaptive et Fils, contient le compte de la construction de la minoterie en 1828, les travaux de réparation des moulins et de la chaussée, l’entrée et la sortie des grains (1828, 1831-1834). (1828-1834)
- [Comptabilité et pièces justificatives]. ([1848-1850])
- Moulin de la Tour, compte des recettes du minotier Guiraud. (1848-1856)
- « Registre de correspondance pour M. Chaptive et fils tenu par Mr Junière ». (2 mai 1831-7 avril 1834)
- « Nouvelle administration, appel des sommes enregistrées au livre journal des recettes et dépenses ». (1848-1856)
- Approvisionnement et fabrication. (1825-1850)
- Entrée et contrôle des grains : états mensuels. (1825-1858)
- 1825 (1825)
- 1826 (1826)
- 1827 (1827)
- 1828 (1828)
- 1829 (1829)
- Janvier, août-septembre, novembre 1830 (Janvier, août-septembre, novembre 1830)
- 1831 (1831)
- 1832 (1832)
- Avril-novembre 1833 (Avril-novembre 1833)
- Janvier-février, décembre 1833 (Janvier-février, décembre 1833)
- 1834 (1834)
- 1835 (1835)
- 1836 (1836)
- 1837 (1837)
- 1838 (1838)
- 1839 (1839)
- 1840 (1840)
- 1841 (1841)
- 1842 (1842)
- 1843 (1843)
- Janvier-juin 1844 (Janvier-juin 1844)
- Novembre-décembre 1848 (Novembre-décembre 1848)
- 1849 (1849)
- 1850 (1850)
- 1851 (1851)
- 1852 (1852)
- 1853 (1853)
- 1854 (1854)
- 1855 (1855)
- 1856 (1856)
- 1857 (1857)
- 1858 (1858)
- Entrée des grains : document de travail, document non identifiable. (1826-1827, Février-avril 1860)
- Minoterie : compte non identifié [entrée des blés], 2 cahiers. (1826-1827)
- Minoterie : carnet de l’entrée des grains. (Février-avril 1860)
- Entrées et sorties des grains. (1854-1858)
- Entrée et sortie des grains. (1854-1858)
- Registre d’entrée et sortie des grains tenu par Brusson, commis. (1855-1856)
- Registre d’entrée et sortie des grains tenu par Brusson, commis. (1856-1857)
- Registre d’entrée et sortie des grains tenu par Brusson, commis. (1857-1858)
- Contrôle de la fabrication : état du grenier du château concernant les grains, état comparatif des grains entre la minoterie et le château. (1826)
- « Tableau du produit des moulins de Villemur depuis et compris 1825 jusque et compris 1831 ». (1831)
- État des produits des moulins des années 1828 à 1843 et 1848 à 1849. (1850)
- Castelbou & Cie, fabrique de ferronnerie et quincaillerie, fonderie en fer et en cuivre, 1837-1842 (1837-1842)
- Comptabilité. (1837-1842)
- Journal général. (21 août 1837-mai 1842)
- Brouillard (1er février-20 août 1837), un cahier dont l’autre moitié contient le brouillard de la manufacture Gausseran, Castelbou et Cie, successeur (16 février-4 avril 1842). (1837-1842)
- « Agendas » : brouillard. (30 juin 1838-19 janvier 1841)
- [Compte clients ou fournisseurs]. (1838-1841)
- Clients : pièces comptables. (1838-1841)
- Approvisionnement et fabrication. (1840-1841)
- Gausseran, Castelbou & Cie, manufacture de quincaillerie et fonderie en fer (1840-1849)
- Actes de société. (8 mars 1841)
- Domaine. (1841-1843)
- Services financiers, impositions (1843)
- Comptabilité. (1841-1843)
- Grand livre. (Mars 1841-février 1842)
- Compte de Monsieur Gausseran Jeune à Toulouse. (Mars 1841-13 février 1842)
- Journal et grand livre provisoire. (28 février-17 avril 1842)
- Notes des ventes au comptant. (12 avril-9 juillet 1841)
- Menus frais, un cahier (13 mars-23 juillet 1841) ; un cahier (mai 1841-29 mars 1842). (1841-1842)
- Main courante. (1er juin 1841-17 aril 1842)
- Brouillard. (1841-1842)
- Brouillard de caisse (1er mars 1842-18 janvier 1843) ; petite caisse ou menus frais, tête bêche (1er juillet 1842-7 janvier 1843). (1842-1843)
- Copie des factures d'achat et de vente. (13 mai 1841-9 septembre 1842)
- Fournisseurs : pièces comptables. (1841-1843)
- Répertoire des clients. (1842)
- Clients : pièces comptables. (1842-1843)
- Comptes des sommes dues par Messieurs Fraïssé et Blanchards, minotiers à Villemur. (27 juillet-décembre 1842)
- Brouillard des rentrées des débiteurs de l’ancienne société (mars-juillet 1841) ; liquidation des débiteurs de l’ancienne société (s.d.) ; listes et balances des débiteurs et créanciers de l’ancienne et de la nouvelle société (s.d.). (1841)
- Vérification des comptes après la dissolution de la société le 18 avril 1842 : inventaire des pièces concernant la comptabilité de la maison Gausseran et Castelbou (26 avril 1842) ; pièces de la comptabilité : factures et lettres de voiture (1841-1842) ; compte de Monsieur Gausseran (24 février 1841-27 février 1842) ; copie du compte de Monsieur Gausseran réglé et régularisé (15 juillet 1842) comprend des quittances et factures (1841-1843) ; supplément au Journal, un cahier (15 juillet 1842) ; supplément au grand livre, un cahier (s.d.) ; situation ou bilan de la maison Gausseran Castelbou et Cie au 1er mars 1842 (15 juillet 1842) ; résumé des arbitres (24 juillet 1842). (1841-1843)
- Approvisionnement et fabrication. (1841-1845)
- Entrée et sortie du charbon et du « cook ». (Juin-décembre 1841)
- Inventaire des objets laissés en jouissance à François Yarz (usine de Villemur), un cahier (25 mai 1843) ; inventaire des registres et lithographies reçus par Monsieur Yarz (1er mars 1845). (1843-1845)
- Inventaire du moteur de la ferronnerie de Villemur et de ses accessoires. (Décembre 1844)
- Personnel. (1841-1843)
- Demande d'embauche de Brusson, coutelier. (1841)
- « Solde aux ouvriers » : livre de quinzaine. (11 avril 1842-7 janvier 1843)
- « Carnet des employés et ouvriers de la fabrique compris dans l’abonnement du pont ». ([1841])
- Correspondance. (1840-1849)
- Fournisseurs : correspondance reçue. (1841-1842)
- Clients : correspondance reçue. (1841-1843)
- Monsieur Gausseran Jeune : correspondance reçue. (1841-1842)
- Monsieur Castelbou : correspondance reçue. (1842)
- Papiers à en-tête : 41 billets à ordre, 2 factures. (1840-1849)
- Contentieux. (1842-1843)
- Compagnie Courthiade, manufacture de laines de Villemur. (1853-1860)
- Filiale Francobel à Charleroi (Belgique). (1930-1969)
- Constitution de la filiale. (1933-1960)
- Transformation de la « Société coopérative Pastificio Il Sole » en société anonyme « Les Usines Francobel » : statuts, deux brochures imprimées (1933) ; émission d’actions : correspondance (1937-1946). (1933-1946)
- Liquidation de la filiale : correspondance reçue de Monsieur Jennar, ancien gérant, et copie de la correspondance du siège des Établissements Brusson Jeune à Villemur, situations comptables, rapports des liquidateurs. (1954-1960)
- Direction générale. (1930-1950)
- Information intérieure. (1932-1939)
- Répertoire de la direction générale « les actions à entreprendre ». (1932-1939)
- Fabrication, ventes, commandes, mouvement des véhicules, personnel, matériel : rapports journaliers. (1933-1936)
- Information extérieure. (1930-1950)
- Réglementation concernant l’exportation vers la Belgique, le travail, la fabrication, le prix des denrées. (1930-1950)
- Plan de la région de Charleroi au 10 000ème, comprenant les communes de Bouffioulx, Charleroi, Châtelineau-Châtelet, Couillet, Dampremy, Gilly, Jumet, Lodelinsart, Marchienne-au-Pont, Marcinelle, Monceau-sur-Sambre, Montigny-sur-Sambre, Mont-sur-Marchienne, Ransart, Roux, dressé sur le terrain ; avec indication des rues différenciées suivant les facilités qu’elles présentent à la locomotion ; des chemins de fer et des tramways ; des établissements industriels ou publics ; des voies d’eau, etc… (15 décembre 1937), comprend la localisation de l’usine de Francobel sur la commune de Mont-sur-Marchienne, 3ème édition soigneusement revue, Librairie de la Bourse J. Wattiaux, Charleroi 1938. (1937-1938)
- Matériel d'exploitation. (1933-1947)
- Nouvelle usine, construction et installation d’un nouveau matériel d’exploitation : correspondance reçue de Francobel et copie de la correspondance envoyée par Brusson Jeune à Francobel, copies du cahier des charges, correspondance entre Francobel et les entrepreneurs. (1933-1935)
- Implantation du matériel d'exploitation. (1945-1947)
- Salle des machines, encombrement des machines, plan n° 2, comprend 5 éléments en carton figurant les machines, échelle 1/20; (15 novembre 1945)
- Salle des glaceurs, coupe longitudinale AB (Pl. n° 5 modifié), plan n° 6, échelle 1/50 (6 septembre 1946)
- Grande salle des séchoirs, position de la partie devant servir aux réceptions, extrait du plan n° 3, échelle 1/20 (6 septembre 1946)
- Machine « Gramola », échelle 1/20 (15 janvier 1947)
- Réévaluation de la valeur de l’outillage compte tenu de la diminution du pouvoir d’achat du franc, conformément à la loi du 20 août 1947. (1947)
- Services financiers. (1933-1958)
- Relations avec les banques : relevés de comptes et pièces justificatives, notes de service, correspondance. (1933-1944)
- 1933-1935 (1933-1935)
- 1938-1944 (1938-1944)
- Relations avec la « Société Générale Alsacienne de Banque ». (1939-1942)
- Extraits de compte, correspondance. (1939-1942)
- Factures, avis de crédit et de débit, notes de service. (1939-1940)
- Relations avec la « Société Générale de Belgique » : avis de débit et de crédit, relevés de comptes, relevés de titres, correspondance. (1942-1958)
- Comptabilité. (1933-1960)
- Comptabilité générale : bilans, comptes d’exploitation, balances des comptes, inventaires, situations de caisse, rapports de fabrication et de vente, rapports aux actionnaires. (1933-1936)
- Comptabilité générale : bilans, comptes d’exploitation, inventaires, situations de caisse, rapports aux actionnaires. (1940-1949)
- 1940-1945 (1940-1945)
- 1946-1949 (1946-1949)
- État des paiements à effectuer. (Juillet 1934-janvier 1936)
- Clients : factures. (1935-1939)
- Services de comptabilité des Établissements Brusson Jeune à Villemur et des Usines Francobel : correspondance. (1946-1960)
- Approvisionnement et fabrication. (1935-1950)
- Approvisionnement en marchandises de la filiale Francobel par les usines de Villemur. (1935-1942)
- Factures. (1935-1939)
- Correspondance, notes, commandes. (1938-1942)
- Fournisseurs, matières premières et outillage : correspondance. (1948-1950)
- Rapports de fabrication envoyés à Monsieur André Brusson. (1938-1940)
- Services commerciaux. (1947-1969)
- Service de vente. (1948-1969)
- Attribution de la représentation des marques Brusson Jeune au Luxembourg : correspondance active et passive. (1948-1949)
- Correspondance générale, correspondance avec les représentants. (1956-1969)
- Vente en Belgique : stocks et ventes mensuelles. (1958-1962)
- Publicité. (1947-1948)
- Pâtes aux œufs frais : programme et techniques publicitaires, notes, emballages. (1947-1948)
- Soupes instantanées « Minut’Soup », étude pour la fabrication et le conditionnement : correspondance, échantillons d’emballages. (1948)
- Personnel. (1933-1953)
- Dossiers individuels. (1934-1953)
- Ricci Umberto, voyageur, clientèle italienne en Belgique. (1934)
- André Richard, voyageur « Wallonie ». (1949-1953)
- Lamiré et Mathus, prospecteurs. (1948)
- Salaires. (1933-1950)
- Représentants et voyageurs : commissions mensuelles (1933-1935, 1948-1950). (1933-1950)
- Traitement : barème horaire, base de calcul des salaires en fonction des rendements et de la législation. (1947-1949)
- Correspondance. (1933-1951)
- Copie de lettre de Brusson Jeune à Pastificio Il Sole (janvier 1933) ; correspondance reçue par la direction de Francobel provenant des Établissements Brusson Jeune, et copie de la correspondance envoyée par les Établissements Brusson Jeune à Francobel (mars 1933-1934). (1933-1934)
- Correspondance reçue au siège des Établissements Brusson Jeune à Villemur provenant de Francobel, et copie de la correspondance envoyée par Brusson Jeune à Francobel. (1935-1936)
- Correspondance reçue au siège des Établissements Brusson Jeune à Villemur provenant de Francobel, et copie de la correspondance envoyée par Brusson Jeune à Francobel. (1937-1945)
- Correspondance reçue au siège des Établissements Brusson Jeune à Villemur, provenant de Francobel, et copie de la correspondance envoyée par Brusson Jeune à Francobel. (1946-1951)
- Usine de Boves (Somme). (1928-1961)
- Direction générale Brusson Jeune à Villemur. (1935-1968)
- Achat et vente de l'usine de Boves. (1941-1968)
- Réalisation de la promesse de vente du 30 janvier 1933 faite par Monsieur et Madame Bieuville aux Établissements Brusson Jeune : correspondance entre les parties et leurs notaires, actes notariés. (1943-1946)
- Tribunal de commerce, inscriptions : statuts, extraits des inscriptions, correspondance. (1941-1968)
- Transfert de l’usine de Boves aux Établissements Capitan, clôture des comptes. (1961-1966)
- Direction générale. (1936-1951)
- Correspondance. (1936-1951)
- Correspondance provenant de Monsieur Bieuville, propriétaire de l’entreprise, adressée à la direction de Villemur, copie de la correspondance de la direction adressée à Monsieur Bieuville. (1936-1940)
- Relation avec l’usine de Boves : correspondance des services reçue par la direction de Villemur, rapports. (1936-1940)
- Évacuation de l’usine du 10 au 19 mai 1940 : rapports journaliers remis à la direction de Villemur, correspondance des services reçue par la direction de Villemur. (1940)
- Rapatriement du personnel de l’entreprise à Boves : correspondance des services reçue par la direction de Villemur (mai-octobre 1940). (1940)
- Remise en route de l’usine : correspondance reçue par Monsieur Detrez, copies de rapports envoyés par Monsieur Detrez, correspondance des services entre Monsieur Detrez et Monsieur Bieuville. (1940-1943)
- Relations entre la direction et Monsieur Detrez : correspondance des services reçue par la direction de Villemur. (1940-1942)
- Relations entre la direction et Monsieur Detrez : correspondance des services reçue par la direction de Villemur. (1943-1945)
- Correspondance avec pièces à l’appui : rapports, feuilles de présence, éléments publicitaires adressés à Monsieur Brusson par Monsieur Detrez. (1949-1951)
- Rapports. (1939-1947)
