Notice descriptive
Police du culte
Contexte : Organisation et police du culte catholique > Fonds de la préfecture
Cote : 2 V 38-52
Intitulé : Police du culte
Sujet : police administrative / Régime concordataire. 1801-1905 / catholicisme / institution ecclésiastique / police des cultes
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Lieux de cultes
- Sonnerie des cloches, réglementation (an X-1812). Litiges soumis au préfet : dossiers communaux (1830-1905). (An X-1905)
- Bancs des autorités, litiges soumis au préfet : dossiers communaux. (1830-1898)
- Célébrations, réglementation et correspondance administrative. Litiges : dossiers communaux. (An XI-1904)
- Cimetières, inhumations et pompes funèbres, affaires générales et dossiers communaux. (An XII-1894)
- Quêtes, casuels et oblations
- Processions, texte réglementaire ; dossiers communaux de demande d'autorisation et litiges soumis au préfet. (An XI-1901)
- Jubilé commémoratif des évènements de mai 1562. (1862)
- Prières publiques lors de la rentrée des Chambres, organisation à Toulouse : correspondance (1872-1884). Catéchisme (1878-1903). (1872-1903)
- Missions et plantation de croix, texte réglementaire et dossiers communaux de litiges soumis au préfet. (1809-1838)
- Situations conflictuelles
- Inventaires des objets, effets et ornements nécessaires au culte, circulaire préfectorale du 17 messidor an X, réponses des maires. Mobilier et objets du culte, correspondance adressée au préfet par les maires : dossiers communaux. Enquête d'avril 1905 sur les inventaires des objets mobiliers dans les églises, réponses des maires : correspondance. Inventaires pour les communes d'Estenos, Galié, Grépiac, Labruyère, Lacroix-Falgarde, Montbéron (An XI-1905)