Notice descriptive
Personnel
Contexte : 1U - fonds de la préfecture relatif à la justice > Justices de paix
Cote : 1 U 56-68
Intitulé : Personnel
Sujet : avocat / avoué / comptabilité publique / conseil de prud'hommes / cour d'appel / cour d'assises / huissier de justice / juge / jury d'assises / justice / justice consulaire / justice de paix / magistrat / notaire / officier ministériel / organisation judiciaire / personnel / tribunal de commerce / élection professionnelle
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Plaintes contre les juges de paix, suppléants, greffiers de justice de paix. (1802/1906)
- Juges de paix, suppléants et greffiers de justice de paix : tableaux par arrondissement. (1823)
- Juges de paix et greffiers, traitements. (1901-1906)
- Juges de paix et suppléants (1800-1935)
- Officiers du ministère public près les tribunaux de simple police du ressort, candidats. (1906)
- Nominations, installations : procès-verbaux. (1802-1905)
- Rapports et renseignements sur les candidats (1888-1912), compte-rendu du congrès des greffiers de paix et de simple police (1897). (1888-1912)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
1U - fonds de la préfecture relatif à la justiceLe formulaire de recherche :
