Notice descriptive
2003. (1995/2006)
Contexte : 7088 W > Déclaration d'utilité publique (DUP). - Dossiers des opérations d'aménagement sur terrains privés (1996-2005). Les dossiers sont classés par date de la première DUP dont ils ont fait l'objet.
Cote : 7088 W 57 -64
Intitulé : 2003.
Sujet : contrôle de légalité / enquête publique / urbanisme / zone d'aménagement
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- RN 125, aménagement entre La Croix du Bazert et Labroquère : avant projet sommaire. Déclaration du 27 mars 2003, création d'une voie communale reliant le chemin de la Crouzette à la RD 24 (Montbrun-Lauragais). (2000/2005)
- Déclaration du 4 avril 2003. - Création d'une liaison piétons-cycles et d'une aire de stationnement chemin de la Terrasse ; réaménagement de la place Aigoual (Toulouse, quartier de la Terrasse). (2000/2003)
- Déclaration du 5 mai 2003, création d'une voie de liaison entre le rond-point Arnaud-Louis Guittard et la route de Seysses (Toulouse). Déclaration du 5 mai 2003, création voie piétons-cycles entre impasse de Liffard et la rue du professeur Sanchez (Toulouse). Déclaration du 5 juin 2003, aménagement paysager du chemin piétonnier le long du ruisseau de Bégou (Castelnau d'Estretefonds). Déclaration du 13 juin 2003, création d'une réserve foncière secteur Moulis-Croix bénite (Toulouse). Déclaration du 13 juin 2003, création d'une voie de liaison entre la voie structurante de la ZAC de Borderouge et le chemin des Izards (Toulouse). (2001/2005)
- Déclaration du 23 juin 2003, création d'équipements sportifs (Fourquevaux). Déclaration du 27 juin 2003 (Colomiers, ZAC plein centre). (1999/2003)
- Déclaration du 29 juillet 2003 (Auzeville-Tolosane, ZAC du Pont de Bois). (1995/2005)
- Construction d'une station d'épuration (Villefranche-de-Lauragais). Déclaration du 29 juillet 2003, construction d'une station de traitement des eaux usées (Bondigoux). (1998/2006)
- Déclaration du 26 septembre 2003. - RD 902, mise à 2x2 voies entre l'échangeur Nord de Blagnac et l'échangeur de Beauzelle ; réalisation du diffuseur de Pinot et de l'échangeur de Beauzelle (Blagnac, Cornebarrieu, Aussonne, Beauzelle). (2002/2004)
- Déclaration du 1er décembre 2003 (Merville, ZAC de la Patte d'Oie). (2002/2005)
