Notice descriptive
Ligne B du réseaux métropolitain de Toulouse.
(1990/2006)
Contexte : 7770W > Procédures de déclaration d'utilité publique.
Cote : 7770 W 83 - 92
Intitulé :
Ligne B du réseaux métropolitain de Toulouse.
Sujet : urbanisme / aménagement foncier / autorisation d'urbanisme / servitude / contrôle de légalité / autorisation d'urbanisme
Type de document : Documents écrits
