Notice descriptive
Étude d'impact.
(1999/1999)
Contexte : 7770W > Procédures de déclaration d'utilité publique. > Ligne B du réseaux métropolitain de Toulouse.
Cote : 7770 W 84
Intitulé :
Étude d'impact.
Présentation du contenu :
Dossier d'étude.
Sujet : urbanisme / aménagement foncier / autorisation d'urbanisme / servitude / contrôle de légalité / autorisation d'urbanisme
Type de document : Documents écrits
