Notice descriptive
Conception et analyse des choix.
(1999/1999)
Contexte : 7770W > Procédures de déclaration d'utilité publique. > Ligne B du réseaux métropolitain de Toulouse.
Cote : 7770 W 86
Intitulé :
Conception et analyse des choix.
Présentation du contenu :
Synthèses ; plans ; dossier d'enquête d'opinion ; dossier du cadre administratif ; dossier annexe des synthèses des concertations de 1995 et de 1998 ; dossier annexe d'analyse comparative avec le Tramway pour le choix du mode.
Sujet : urbanisme / aménagement foncier / autorisation d'urbanisme / servitude / contrôle de légalité / autorisation d'urbanisme
Type de document : Documents écrits
