Notice descriptive
Généralités (an VII-1938)
Contexte : Comptabilité générale du département (3N)
Cote : 3 N 1-13
Intitulé : Généralités
Date : an VII-1938
Sujet : département / commune / comptabilité publique / conseil général / finances départementales / financement / législation / règlementation
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Instruction pour les receveurs généraux du département et les receveurs particuliers d'arrondissement. (An X)
- Circulaires du ministre de l'Intérieur aux préfets et correspondance. (An VII-1860)
- Circulaires du ministre de la Justice aux préfets et correspondance. (An VIII-1809)
- Circulaires et instructions du ministre des Finances aux préfets. (An VIII)
- Circulaires du ministre de l'Intérieur aux préfets et instructions ministérielles sur le budget et la comptabilité des départements. (1816-1830)
- Circulaires du ministre des Finances aux préfets. (1816-1818)
- Circulaires des ministres des Finances et de l'Instruction publique aux préfets - Instructions sur le budget et la comptabilité des départements. (1819-1836)
- Circulaires ministérielles (commerce et travaux publics, guerre, instruction publique, police générale et postes). (1830-1853)
- Instructions ministérielles relatives au recouvrement des produits éventuels départementaux. (1855-1886)
- Instructions ministérielles relatives à la comptabilité du service vicinal. Correspondance. (1874-1889)
- Circulaires des ministres des Finances de l'Intérieur, de la Justice et de la Santé aux préfets. (1890-1929)
- Circulaires et instructions du ministre du Commerce aux préfets. Correspondance. (1929-1937)
- Instructions du ministre de l'Education nationale. (1929-1938)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Comptabilité générale du département (3N)Le formulaire de recherche :
