Notice descriptive

Comptabilité générale du département (an VIII-1957)  

    199 Ko - Comptabilité générale du département (3N) (ouvre la visionneuse)

    199 Ko


  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Sous-série classée.

    Instructions et circulaires ministérielles aux préfets (an X-1938). Budgets (1817-1943) et comptes (an XIV-1937) manuscrits et imprimés. Comptes de gestion (1893-1915). Recettes (1812-1937). Emprunts (1855-1939). Dépenses et livres de comptes (1823-1957). Traitement du personnel de la préfecture et des sous-préfectures (an VIII-1940). Pièces de dépenses (an VIII-1940).


  • Indexation
  • Sujets
    département / commune / comptabilité publique / conseil général / finances départementales / financement / législation / règlementation
  • Lieux
    Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Communicable

  • Autres instruments de recherche

    Répertoire numérique dact. complet par René Toujas, 1978, 26 p.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    27/12/2006
  • Dernière mise à jour :
    17/05/2021 15:25:23
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

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