Notice descriptive
Déclarations (1927-1930)
Contexte : Industrie > Taxe d'apprentissage
Cote : 9 M 32 - 44
Intitulé : Déclarations
Date : 1927-1930
Sujet : personnel / rémunération / artisanat / industrie / département / entreprise / fiscalité professionnelle / taxe d'apprentissage
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Notices filles
- Calcul de la taxe d'apprentissage de 1927, salaires versés au personnel par les entreprises de Toulouse pour l'année 1926 (sections B1, B2, B2 bis, B4, GG, HH2, HH3, II2, II3, II3 bis, JJ1, JJ2 et JJ4). (1926-1927)
- Calcul de la taxe d'apprentissage de 1927, salaires versés au personnel par les entreprises de Toulouse pour l'année 1926 (sections KK1, KK2, KK3, KLP, LL, PA1, PA2, PA2 bis et PA4). (1926-1927)
- Calcul de la taxe d'apprentissage de 1928, salaires versés au personnel par les entreprises de Toulouse pour l'année 1927 (sections B1, B2, B2 bis, B4, GG, HH2, HH3, II2, II3, II3 bis, JJ1, JJ2 et JJ4). (1927-1928)
- Calcul de la taxe d'apprentissage de 1928, salaires versés au personnel par les entreprises de Toulouse pour l'année 1927 (sections KK1, KK2, KK3, KLP, LL, PA1, PA2, PA2 bis et PA4). (1927-1928)
- Calcul de la taxe d'apprentissage de 1929, salaires versés au personnel par les entreprises de Toulouse pour l'année 1928 (sections B1, B2, B2 bis, B4, GG, HH2, HH3, II2, II3, II3 bis et JJ1). (1928-1929)
- Calcul de la taxe d'apprentissage de 1929, salaires versés au personnel par les entreprises de Toulouse pour l'année 1928 (sections JJ2, JJ4, KK1 et KK2). (1928-1929)
- Calcul de la taxe d'apprentissage de 1929, salaires versés au personnel par les entreprises de Toulouse pour l'année 1928 (sections KLP, LL, PA1, PA2, et PA4). (1928-1929)
- Calcul de la taxe d'apprentissage de 1930, salaires versés au personnel par les entreprises de Toulouse pour l'année 1929 (sections B1, B2, B2 bis, B4, GG, HH2, HH3, II2, II3, II3 bis et JJ1). (1929-1930)
- Calcul de la taxe d'apprentissage de 1930, salaires versés au personnel par les entreprises de Toulouse pour l'année 1929 (sections JJ2, JJ4, KK1 et KK2). (1929-1930)
- Calcul de la taxe d'apprentissage de 1930, salaires versés au personnel par les entreprises de Toulouse pour l'année 1929 (sections KK3, KLP, LL, PA1, PA2, PA2 bis et PA4). (1929-1930)
- Salaires taxés : listes des sociétés, classées par branches d'industries (1927-1929) (1927-1929)
- Calcul de la taxe d'apprentissage de 1927 et 1928, salaires versés au personnel par les entreprises dans les communes de la Haute-Garonne (hors Toulouse) pour les années 1926 et 1927. (1926-1928)
- Calcul de la taxe d'apprentissage de 1929 et 1930, salaires versés au personnel par les entreprises dans les communes de la Haute-Garonne (hors Toulouse) pour les années 1928 et 1929. (1928-1930)
