Notice descriptive
Calcul de la taxe d'apprentissage de 1927, salaires versés au personnel par les entreprises de Toulouse pour l'année 1926 (sections B1, B2, B2 bis, B4, GG, HH2, HH3, II2, II3, II3 bis, JJ1, JJ2 et JJ4). (1926-1927)
Contexte : Industrie > Taxe d'apprentissage > Déclarations
Cote : 9 M 32
Intitulé : Calcul de la taxe d'apprentissage de 1927, salaires versés au personnel par les entreprises de Toulouse pour l'année 1926 (sections B1, B2, B2 bis, B4, GG, HH2, HH3, II2, II3, II3 bis, JJ1, JJ2 et JJ4).
Date : 1926-1927
Sujet : artisanat / industrie / département / entreprise / fiscalité professionnelle / taxe d'apprentissage / personnel / rémunération
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
