Notice descriptive

Calcul de la taxe d'apprentissage de 1929, salaires versés au personnel par les entreprises de Toulouse pour l'année 1928 (sections B1, B2, B2 bis, B4, GG, HH2, HH3, II2, II3, II3 bis et JJ1). (1928-1929)

Contexte : Industrie > Taxe d'apprentissage > Déclarations
Cote : 9 M 36
Intitulé : Calcul de la taxe d'apprentissage de 1929, salaires versés au personnel par les entreprises de Toulouse pour l'année 1928 (sections B1, B2, B2 bis, B4, GG, HH2, HH3, II2, II3, II3 bis et JJ1).
Date : 1928-1929

Sujet : artisanat / industrie / département / entreprise / fiscalité professionnelle / taxe d'apprentissage / personnel / rémunération
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

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L'inventaire :

Industrie

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