Notice descriptive

Calcul de la taxe d'apprentissage de 1928, salaires versés au personnel par les entreprises de Toulouse pour l'année 1927 (sections B1, B2, B2 bis, B4, GG, HH2, HH3, II2, II3, II3 bis, JJ1, JJ2 et JJ4). (1927-1928)

Contexte : Industrie > Taxe d'apprentissage > Déclarations
Cote : 9 M 34
Intitulé : Calcul de la taxe d'apprentissage de 1928, salaires versés au personnel par les entreprises de Toulouse pour l'année 1927 (sections B1, B2, B2 bis, B4, GG, HH2, HH3, II2, II3, II3 bis, JJ1, JJ2 et JJ4).
Date : 1927-1928

Sujet : artisanat / industrie / département / entreprise / fiscalité professionnelle / taxe d'apprentissage / personnel / rémunération
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Industrie

Le formulaire de recherche :

haut de page