Notice descriptive
Communauté d’Agglomération du Grand Toulouse
(2000/2006)
Contexte : 7522 W > Contrats de Pays et d?Agglomération > Elaboration et validation des contrats. - Projets et versions finales, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, avis des services de l'Etat, notes, correspondance, tableaux de suivi, comptes rendus de réunions, documentation. > Contrats d?Agglomération
Cote : 7522 W 8 - 10
Intitulé :
Communauté d’Agglomération du Grand Toulouse
Sujet : agglomération urbaine / aménagement du territoire / collectivité locale / contrat de plan / pays
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Dossier documentaire (1999-2003) ; extension de la Communauté d’Agglomération (décembre 2000-juillet 2002) ; élaboration du contrat cadre (novembre 2002-juin 2003) ; comité technique d’aménagement du territoire (CTAT) (23 avril 2003).
(2000/2003)Finalisation du contrat, réunions de cadrage (juillet-août 2003) ; dernière version (août-septembe 2003) ; signature du contrat (janvier 2004).
(2003/2004)Participation de l’État au financement des projets de l’Agglomération (décembre 2003-novembre 2004) ; programmation (juillet-octobre 2004) ; suivi du programme opérationnel (2005) ; programmation années 1, 2 et 3 (janvier-novembre 2006).
(2003/2006)
