Notice descriptive
Finalisation du contrat, réunions de cadrage (juillet-août 2003) ; dernière version (août-septembe 2003) ; signature du contrat (janvier 2004).
(2003/2004)
Contexte : 7522 W > Contrats de Pays et d?Agglomération > Elaboration et validation des contrats. - Projets et versions finales, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, avis des services de l'Etat, notes, correspondance, tableaux de suivi, comptes rendus de réunions, documentation. > Contrats d?Agglomération > Communauté d?Agglomération du Grand Toulouse
Cote : 7522 W 9
Intitulé :
Finalisation du contrat, réunions de cadrage (juillet-août 2003) ; dernière version (août-septembe 2003) ; signature du contrat (janvier 2004).
Sujet : agglomération urbaine / aménagement du territoire / collectivité locale / contrat de plan / pays
Type de document : Documents écrits
