Notice descriptive
Participation de l’État au financement des projets de l’Agglomération (décembre 2003-novembre 2004) ; programmation (juillet-octobre 2004) ; suivi du programme opérationnel (2005) ; programmation années 1, 2 et 3 (janvier-novembre 2006).
(2003/2006)
Contexte : 7522 W > Contrats de Pays et d?Agglomération > Elaboration et validation des contrats. - Projets et versions finales, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, avis des services de l'Etat, notes, correspondance, tableaux de suivi, comptes rendus de réunions, documentation. > Contrats d?Agglomération > Communauté d?Agglomération du Grand Toulouse
Cote : 7522 W 10
Intitulé :
Participation de l’État au financement des projets de l’Agglomération (décembre 2003-novembre 2004) ; programmation (juillet-octobre 2004) ; suivi du programme opérationnel (2005) ; programmation années 1, 2 et 3 (janvier-novembre 2006).
Sujet : agglomération urbaine / aménagement du territoire / collectivité locale / contrat de plan / pays
Type de document : Documents écrits
