Notice descriptive
Dossier documentaire (1999-2003) ; extension de la Communauté d’Agglomération (décembre 2000-juillet 2002) ; élaboration du contrat cadre (novembre 2002-juin 2003) ; comité technique d’aménagement du territoire (CTAT) (23 avril 2003).
(2000/2003)
Contexte : 7522 W > Contrats de Pays et d?Agglomération > Elaboration et validation des contrats. - Projets et versions finales, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, avis des services de l'Etat, notes, correspondance, tableaux de suivi, comptes rendus de réunions, documentation. > Contrats d?Agglomération > Communauté d?Agglomération du Grand Toulouse
Cote : 7522 W 8
Intitulé :
Dossier documentaire (1999-2003) ; extension de la Communauté d’Agglomération (décembre 2000-juillet 2002) ; élaboration du contrat cadre (novembre 2002-juin 2003) ; comité technique d’aménagement du territoire (CTAT) (23 avril 2003).
Sujet : agglomération urbaine / aménagement du territoire / collectivité locale / contrat de plan / pays
Type de document : Documents écrits
